mardi 27 avril 2010

Les affaires du conseil municipal du lundi 3 mai 2010

Les affaires du prochain conseil municipal enfin en ligne...


Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals de Montpellier informent que dès aujourd'hui, on peut retrouver le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 3 mai 2010

Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à donner leur avis.

Vous trouverez aussi au bas de ce message l'ensemble des titres des délibérations.

Ordre du jour
du conseil municipal

du lundi 3 mai 2010
salle des rencontres


Adoption de l’ordre du jour

Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent

Vœu en soutien à la mobilisation pour la libération d’Hervé GHESQUIERE et Stéphane TAPONIER, journalistes de France 3 otages en Afghanistan

Actions solidaires et prévention

1 Maison Médicale de Garde à Montpellier Présentation du projet

Réussite éducative

2 PREPARATION DE LA CARTE SCOLAIRE 2010 - 2011 Evolution des postes d'enseignants dans les écoles publiques montpelliéraines. Avis de la Ville

Emploi, insertion par l'économique

3 Création du marché MALBOSC - Square St Fiacre

Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion

4 Programme Opérationnel "Compétitivité Régionale et emploi 2007- 2013" Fonds Européen de Développement Régional FEDER Languedoc Roussillon - Approbation

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

5 Accession aidée à la propriété Mise en œuvre du dispositif "Prêt PASS-FONCIER"


6 ZAC PIERRES VIVES Avis de la Ville sur le programme des équipements publics

7 ZAC OVALIE Convention de participation financière Ville / Société Georges V Languedoc Roussillon - Lot 25B

8 Ilot Saint Lazare Instauration d'un périmètre d'étude (art.L.111-10 du code de l'urbanisme)

9 ZAC des GRISETTES (2ème tranche) Agrément de candidature Mutualité Française de l'Hérault (lot 4 a)

10 Déclassement du domaine public communal de deux emprises situées rue Ampère Vente à ICADE et à DOMICIL

11 Foncier Rue du Major Flandre Régularisation foncière Résidence "Douce Ombre"

12 MONTPELLIER GRAND COEUR Ravalement obligatoire des façades Attribution de subventions

13 QUARTIER CEVENNES PROJET DE RENOVATION URBAINE PETIT BARD Démolitions de bâtiments et restructurations d'espaces Concertation préalable à la Déclaration d'Utilité Publique Objectifs et Modalités

Rénovation urbaine - Logement social

14 QUARTIER DES CEVENNES Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Copropriété Dégradée Cévennes 1 Règlement d'intervention de la Ville Approbation

15 MONTPELLIER GRAND CŒUR Opération programmée d’amélioration de l’habitat Attribution de subventions

Economie des ressources et du patrimoine

16 Travaux de maintenance, de gros entretiens et grosses réparations sur les bâtiments communaux Marché Négocié - Lot n° 26 : Nettoyage de chantier Autorisation de signer le marché à bons de commande

Action culturelle - Culture scientifique et technique

17 Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération – Réseaux très haut débit Extension des compétences - Approbation

18 Culture et Patrimoine Convention de partenariat pour un projet avec l'association Fonds régional d'art contemporain Languedoc-Roussillon Attribution d'une subvention

19 Culture et Patrimoine Convention d'utilisation du domaine public de la Ville dans le cadre d'une manifestation culturelle

20 Culture et Patrimoine Cinéma Nestor BURMA à Celleneuve Création d'une régie directe

21 Adhésion de la Ville à la Fondation Internet Nouvelle Génération

Vie associative

22 Dénomination, composition et fonctionnement des Conseils Consultatifs de quartier

Sport solidaire

23 Festival International des Sports Extrêmes (F.I.S.E.) Du 12 au 16 mai 2010 sur les berges du Lez et le bassin "Jacques Cœur" Convention d'occupation du domaine public

24 "Montpellier Beach Masters" 6ème édition du 11 au 20 juin 2010 sur la place de la Comédie Convention d'occupation du domaine public


25 Conventions d'utilisation du domaine public dans le cadre de manifestations sportives Ville - Associations

26 Halles de sport départementales Les Garrigues, Arthur Rimbaud, François Rabelais Conventions d'occupation entre la Ville de Montpellier, le Conseil Général de l'Hérault et les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement

27 GYMNASE SPINOSI Autorisation de signer l’Avenant n° 2 Lot n° 2 : Charpente métallique – Couverture - Bardage

Réussite éducative

28 Ecole maternelle Olympe de Gouges Ecole maternelle Yourcenar-Mitterrand Ecole élémentaire Rabelais Extension de la capacité d’accueil par la mise en place de bâtiments modulaires préfabriqués Autorisation de déposer les permis de construire

Petite enfance

29 Halte-garderie Mary Poppins - Quartier Croix d'Argent - Demande de déclaration préalable

30 Convention Ville/CAF pour favoriser l'accueil des enfants des publics en insertion

Emploi, insertion par l'économique

31 Convention d'exploitation du domaine public - Manège de l'Esplanade - Désignation de l'exploitant

Egalité des droits et des devoirs - Tranquillité publique

32 Installations Classées pour la Protection de l'Environnement Compagnie IBM France (SAS) Autorisation d'exploiter un site d'hébergement de serveurs informatiques

33 Conseil de protection féline de l'Hérault Autorisation de signer la convention de partenariat

34 Interventions de sécurité, gardiennage, ouverture et fermeture de locaux- Autorisation de signer le marché

35 Maintenance du système de vidéosurveillance urbaine- Autorisation de signer le marché

36 Modification des tarifs 2010 Fourrière automobile

Qualité de l'espace public

37 Convention relative aux travaux d'enfouissement des mobiliers enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés

38 Contrôle, maintenance et création des équipements publics de défense incendie, lavage et puisage - marché à bons de commande Autorisation de signer le marché

39 Modernisation du système d'alerte de crue Autorisation de demande de subvention

40 Travaux de désembâclement du Lez et de la Mosson Autorisation de demande de prorogation de l'arrêté de déclaration d'utilité publique

41 Travaux de désembâclement du Lez et de la Mosson Autorisation de demande de subventions

42 Travaux de maintenance des équipements de signalisation tricolore des carrefours à feux des 1ère, 2ème et 3ème lignes de tramway Autorisation de signer le marché

43 Signalisation horizontale - lot 1 - avenant de transfert

44 Nettoiement des espaces verts dans divers lieux de la Ville. Autorisation de signer le marché.

45 Interventions de sécurité, gardiennage et ouverture/fermeture de locaux municipaux et sites - Autorisation de signer l'Avenant n° 1 pour le lot 2 du marché

Ressources humaines

46 Modification du TABLEAU DE L'EFFECTIF

47 Actualisation du REGIME INDEMNITAIRE : création d'un régime indemnitaire spécifique aux adjoints techniques exerçant les fonctions de soigneur animalier et de cuisinier au sein du Parc zoologique

48 Mise à jour des modalités de calcul des salaires des agents rémunérés sur état de présence

Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion

49 Attribution de subventions à diverses associations - 2010

50 Ajustements de cotisations pour l'année 2010

51 Réforme de véhicules et matériels

Administration générale, Affaire juridiques

52 MARCHES PUBLICS - Modification du règlement intérieur de passation des marchés à procédure adaptée et modification de la délibération du 02 avril 2008 portant délégations au Maire

Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Communication de la synthèse des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal

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