Ordre du jour du Conseil municipal Séance Publique du lundi 7 février 2011

Ordre du jour du Conseil municipal

Séance Publique du lundi 7 février 2011
18h00 – Salle des Rencontres


Adoption de l’ordre du jour

Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent

Qualité de l'espace public

1 Quartier Près d’Arènes Les Aiguerelles - Dénomination de la Place Georges FRECHE

Action culturelle - Culture scientifique et technique

2 Montpellier Territoire Numérique - Lancement du programme

3 Engagement de la Ville en faveur des Logiciels Libres

4 Tournage de la série télévisée Antigone 34 - Convention de partenariat avec Mascaret Films

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

5 Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) multisites MARQUEROSE - 2ème modification

6 ZAC Port Marianne - Consuls de Mer - Extension (phase 3) - Bilan complémentaire et définitif de la concertation - Arrêt du dossier de réalisation - Mise à disposition du public

7 Démarche d'élaboration du Projet Urbain de la Ville de Montpellier - Avenant au marché de la société Algoé pour la réalisation d'une étude de diagnostic sur le thème "Economie et Culture"

8 ZAC des Grisettes (3ème tranche) - Agrément de candidature A. C. M (lot 1 A3)

9 ZAC Port Marianne - Jardins de la Lironde - Agrément de candidature GEORGE V Languedoc Roussillon (îlot J2a)

10 ZAC Port Marianne – Jardins de la Lironde - Agrément de candidature FDI Promotion (îlot J2b)

11 ZAC Ovalie - Demande d'agrément de candidature - Tranche 3 - Lot n° 11A - Société « SNC MARIGNAN Résidences »

12 ZAC Ovalie - Agrément de candidature - Modification Tranche 3 - Lot 11B Société BACOTEC

13 ZAC Ovalie - Agrément de candidature - Modification Tranche 3 - Lot 11BisB Société Méditerranéenne de Construction "Les Villégiales"

14 ZAC Port Marianne - Consuls de Mer - Autorisation de signer un contrat "Commande d'œuvres pour les plafonds des salles publiques du Futur Hôtel de Ville"
15 ZAC Port Marianne - Consuls de Mer - Futur Hôtel de Ville - Autorisation de signer les marchés Lot 24 - B : Fourniture de mobilier

16 Zac Port Marianne - Consuls de Mer - Futur Hôtel de Ville - Autorisation de signer les marchés Lot : 14 "Calade en Galets Sciés "

17 ZAC Port Marianne - Consuls de Mer Futur Hôtel de Ville - Autorisation de signer le marché d'Assurance "Dommage / Ouvrage / Contrat Collectif de Responsabilité Décennale / RC Constructeur Non réalisateur"

18 Foncier Aménagement d'un cheminement piéton rue de Saint Hilaire / avenue du Dr J. Fourcade Conseil Général de l'Hérault

19 Foncier - Avenue du Maréchal Leclerc chemin piéton / S.A. Les Jardins d'Olympie

20 Foncier - Aménagement d'un cheminement piéton Rue Saint Hilaire / avenue du Dr J. Fourcade Fédération F. de Football

21 Foncier - Convention opérationnelle - Etablissement Public Foncier de Languedoc-Roussillon Ville de Montpellier Secteur de la Baume

22 Suppression du plan d'alignement annexé au PLU rue Saint-Cléophas

23 Cession au Département de l'Hérault de partie de la parcelle AO 99, propriété de la Ville de Montpellier dans le cadre de l'aménagement à 2x2 voies de la RD 65 - Opération déclarée d'utilité publique

24 Lieudit Montferrier Le Vieux - Parcelle AI 1 - Conventions de servitudes de passage de réseaux souterrains E.R.D.F et G.R.D.F.

25 MONTPELLIER GRAND COEUR - Ravalement obligatoire des façades - Attribution de subventions

26 PROJET URBAIN - Organisation et lancement du concours d'urbanisme - Modification de la composition du jury

Rénovation urbaine - Logement social

27 MONTPELLIER GRAND CŒUR - Opération programmée d’amélioration de l’habitat - Attribution de subventions

28 QUARTIER DES CEVENNES - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Copropriété Cévennes 1 - Attribution d'une subvention

Action culturelle - Culture scientifique et technique

29 Les Rencontres Littéraires de Montpellier Mille et une littératures - Partenariat avec les conférenciers

30 Centre d'Art contemporain la Panacée-Cité des Artistes - Autorisation de signer les avenants aux marchés de travaux

31 Cinéma Nestor Burma - Approbation des tarifs 2011

32 Convention de partenariat avec l'association Compagnie Adesso e Sempre - Attribution de subvention

33 Attribution de subventions à des compagnies de danse, théâtre et à des groupes de musique

34 Attribution de subventions à des projets et à des structures

35 Télécommunications - Charte Ville de Montpellier - Free mobile

Réussite éducative

36 Les offres culturelles 2011- Attributions de subventions aux associations

37 Création d'une salle d'activités pour l'école élémentaire Charles Dickens - Attribution des marchés de travaux correspondants

38 Ecole élémentaire André Malraux - Ecole élémentaire Rabelais - Ecole élémentaire Jean Macé - Extension de la capacité d’accueil par mise en place de bâtiments modulaires préfabriqués - Autorisation de déposer les permis de construire afférents

39 Ancien restaurant scolaire Salabonne - Quartier Mosson - Autorisation de déposer le permis de démolir

40 Modification Carte Scolaire - Sectorisation école Gambetta

41 Ecoles privées sous contrat d'association - Participations de la Ville année 2011

42 Attributions et ajustements - Offres Culturelles 2011

43 Classes de Découverte année scolaire 2010-2011 - Désignation des organismes pour la période janvier - juin 2011 - Budget 2011

44 Transfert de la gestion des Accueils de Loisirs Sans Hébergement de la régie d'exploitation des Maison pour tous à la Ville de Montpellier - Convention entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales

Petite enfance

45 Crèche JOSEPHINE BAKER - Délégation de service public - Délibération de principe

Sport solidaire

46 PARTENARIAT VILLE DE MONTPELLIER / ASSOCIATIONS SPORTIVES - Attribution de subventions

47 Attribution de subvention à diverses associations sportives - 2011

Jeunesse

48 Renouvellement des membres de la commission consultative de la jeunesse, dénommée «Conseil Montpelliérain de la Jeunesse»

49 Vie associative
Dotation d'ordinateurs à des associations

Emploi, insertion par l'économique

50 Concession d'exploitation du domaine public - Brasserie du Parc de Lunaret - Demande d'exonération et modification de redevance


51 Concession d'exploitation du domaine public - Buvette du Théâtre Jean Vilar - Appel à candidatures

Economie des ressources et du patrimoine

52 Réhabilitation de la Mairie de proximité Tastavin et du Centre de Loisirs Sans Hébergement - Autorisation de signer l'Avenant n° 1 - Lot n° 1 : Démolition

53 Réalisation de la 3ème ligne de tramway - Conventions de servitude d'ancrage - Ville de Montpellier / Communauté d'Agglomération de Montpellier

54 Autorisation de déposer un permis de démolir – 9, avenue du Docteur Pezet - Ex-propriété Société 2J

Egalité des droits et des devoirs - Tranquillité publique

55 Délégation de Service Public - Délibération de principe - Fourrière automobile

Protocole

56 Mises à disposition gratuites des salles municipales aux candidats aux élections cantonales

Qualité de l’Espace public

57 Voirie - Avenue du maréchal Leclerc - Avenant n°1

58 Reconstruction du mur de soutènement du Belvédère du parc Malbosc - Autorisation de signer le protocole transactionnel entre la Ville de Montpellier, la société Eurovia Méditerranée et la société Lopez TP

59 Aménagement de la Marathonienne - Autorisation de demande de subventions 2011

Ressources humaines

60 Création d’un taux de vacation pour le remplacement des animateurs techniciens des Maisons pour Tous

61 Intégration des ingénieurs de la Direction des systèmes d'information au dispositif d'astreinte de décision

62 Revalorisation du taux de vacation des animateurs des ALSH

63 Modification tableau des effectifs

64 Mise à disposition d'un agent de l'Etat auprès de la Ville de Montpellier

65 Attribution d’un complément indemnitaire aux projectionnistes du cinéma Nestor Burma

Finances communales, Contrôle en gestion

66 Attribution d'une subvention au GIP dans le cadre de son action de structuration de l'offre linguistique sur les quartiers Petit Bard Pergola Cévennes

67 Délégation de service public - Délibération de principe - Parking Laissac

68 Communication au Conseil Municipal du rapport retraçant l'activité de la Communauté d'Agglomération de Montpellier pour l'exercice 2009 sur la base de son rapport d'activités

69 Commission d'évaluation des transferts de charges de la Communauté d'Agglomération de Montpellier - Adoption du rapport définitif pour l'exercice 2010

70 Report d'affectation de subventions votées en 2010

71 Report cotisations 2010

72 Exercice 2011 - Attributions de subventions

73 Tarifs 2011 pour la Ville de Montpellier - Modification des tarifs pour les établissements d'accueil des jeunes enfants

74 Cotisations 2011

75 SAEML ENJOY Montpellier - Augmentation de capital - Autorisation donnée au représentant de la Ville

76 SERM - ZAC Port Marianne - Garantie d'emprunt - Emprunt de 4 M€ réalisé auprès du Crédit Mutuel Méditerranéen

77 Association d'Entraide et de Reclassement Social Chauliac Rauzy(AERS) - Garantie d'emprunt - Emprunt de 109 671 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation

78 Centre Régional de Lutte contre le Cancer Val d'Aurelle Paul Lamarque - Garanties d'emprunt - Emprunts de 7,2 M€ et de 3,9 M€ auprès du CIC Société Bordelaise

79 Indemnité de conseil du Trésorier Principal Municipal

Centrale d’achats, Marchés publics

80 Achat de papiers, enveloppes, bobines de papier et fournitures offset - Autorisation de signer les marchés

81 Achat de mobilier scolaire - Autorisation de signer les marchés

82 Achat de matériel de régulation trafic - Autorisation de signer les marchés

83 Achat de matériel de plomberie, de chauffage et d’arrosage, en groupement de commandes entre la Ville, la Communauté d'Agglomération, le CCAS de Montpellier, les Communes de Pignan, Jacou et Pérols - Autorisation de signer les marchés

84 Marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de matériel de régulation trafic - Visualisation tricolore, matériels existants de type AXIMUM ELSI - Autorisation de signer le marché

85 Marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de matériel de régulation trafic - Détecteurs et balises spécifiques Tram/Bus de type Capsys - Autorisation de signer le marché

86 Achat de petit matériel électrique, piles et batteries - Autorisation de signer les marchés


87 Fourniture, entretien et maintenance des matériels de protection incendie - Autorisation de signer le marché

88 Marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de matériel de régulation trafic - Pièces détachées pour feu - Totem de type Bengale - Autorisation de signer le marché


89 Marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de matériel de régulation trafic - Contrôleurs de feux tricolores et détecteurs existants de type Lacroix - Autorisation de signer le marché

90 Marchés négociés sans mise en concurrence pour l'achat de matériel de régulation trafic - Visualisation tricolore, contrôleurs de feux et détecteurs matériel existant de type AXIMUM SAGEM - Autorisation de signer les marchés

91 Marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de matériel de régulation trafic - Racks et cartes de logique de comptage de type Thales - Autorisation de signer le marché

92 Marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de matériel de régulation trafic - Coffrets classe 2 pour supports tricolores existants type Connection Protection - Autorisation de signer le marché

Elections

93 Organisation de la mise sous pli des documents électoraux pour les élections cantonales des 20 et 27 mars 2011 - Autorisation de signer la convention entre la Ville et l’Etat

Administration générale

94 Création de la commission de délégation de service public - Conditions de dépôt des listes pour l'élection de ses membres

95 Fourniture, installation, assistance à l'utilisation et service après vente, des équipements mobilier des espaces de travail de la nouvelle Mairie de Montpellier LOT 1 et LOT 2 : Autorisation de signer les marchés

Vœu

96 Vœu contre l’exploitation du gaz de schiste

Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal