Les dossiers du conseil municipal du 9 février 2009

Conseil Municipal de Montpellier
lundi 9 février 2009


L'ordre du jour comprend 58 affaires ainsi qu'une question du groupe des élus Verts-LCR-CUALS et 4 voeux dont trois présentés par la majorité PS-Modem-PC

Ordre du jour du conseil municipal :

question du groupe des élus Verts-LCR-CUALS demandant au maire de Montpellier la création d'une mission d'information et d'évaluation sur la gestion de l'eau depuis 1989

voeu de soutien aux associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
présenté par la majorité PS-Modem-PC

voeu pour le doublement de l'autoroute A9
présenté par la majorité PS-Modem-PC

voeu pour le maintien des conseils généraux
présenté par la majorité PS-Modem-PC

voeu de soutien aux étudiants en IUT
présenté par les élus Verts-LCR-CUALS


Actions solidaires et prévention

Affaire n°5 (anciennement n°1): Attribution de subventions complémentaires à diverses association oeuvrant dans le champ de l'aide alimentaire

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

Affaire n°6 (anciennement n°2) ZAC Port Marianne - République - Lancement d'un concours d'urbanisme et de maîtrise d'oeuvre - Election des membres du jury

Affaire n°7 (anciennement n°3) Plafond légal de densité - Abrogation

Affaire n°8 (anciennement n°4) Secteur CAMPUS - Inauguration d'un périmètre d'étude (art L 111-10 du code de l'urbanisme)

Affaire n°9 (anciennement n°5) ZAC des Grisettes - Déclarations de projet

Affaire n°10 (anciennement n°6) PAE MULTISITES Marquerose - Convention entre la communauté d'Agglomération et la ville pour la réalisation des équipements primaires d'eaux usées.

Affaire n°11 (anciennement n°7) ZAC des Grisettes - Agrément de candidatures ACM (lot 3c)

Affaire n°12 (anciennement n°8) ZAC des Grisettes - Agrément de candidatures ACM (lot 2 a)

Affaire n°13 (anciennement n°9) ZAC des Grisettes - Agrément de candidatures ICADE CAPRI (lot 3 a)

Affaire n°14 (anciennement n°10) ZAC OVALIE - Demande d'agrément de candidature - Tranche 3 - Lot n° 11 C - ACM

Affaire n°15 (anciennement n°11) ZAC Port Marianne - Consuls de Mer - Convention publique d'aménagement Ville/SERM - Avenant n°7

Affaire n°16 (anciennement n°12) MONTPELLIER GRAND COEUR - Modification du règlement de ravalement obligatoire des façades

Affaire n°17 (anciennement n°13) Foncier - Droit de péremption urbain - Préemptions des lots 1,2,3,6 et 7 de la copropriété du 710 rue d'Alco - Convention Ville/Communauté d'Agglomération/TAM

Affaire n°18 (anciennement n°14) Foncier - Acquisition de la propriété de la Société GOUPIL et YSENGRIN - Lot 419 - Immeuble la Tour d'Assas - Convention ACM/ Ville et acquisition

Affaire n°19 (anciennement n°15) Montpellier Grand coeur - Locaux sis Boulevard de Bonnes nouvelles - Création des "ateliers des métiers d'arts" - Déclassement du domaine public communal du lot volume n°A

Affaire n°20 (anciennement n°16) Cession gratuite suite Permis de Constuire - Elagrissement avenue Saint Maurice de Sauret - Propriété "SCI EDEN PALM"

Affaire n°21 (anciennement n°17) Foncier - Rue de la Cavalade - régularisation foncière- Indivision PLANTIN

Affaire n°22 (anciennement n°18) Foncier - Rue de la cavalade - régularisation foncière - Indivision SORNET, TICHIT

Sport solidaire

Affaire n°23 (anciennement n°19) Construction du skatepark à Grammont - Approbation du projet - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre - Election des membres du jury - Demande de subventions Autorisations d déposer le permis de construire.

Affaire n°24(anciennement n°20) PARTENARIAT VILLE DE MONTPELLIER / ASSOCIATIONS SPORTIVES
Attribution de subventions

Rénovation urbaine

Affaire n°25 (anciennement n°21) Montpellier Grand Coeur - Avenant n°1 à la convention terriroriale urbaine du Projet de rénovation urbain (PRU) du quartier CENTRE (2006-2010)

Affaire n°26 (anciennement n°22) Montpellier Grand Coeur - Avenant simplifié n°3 à la convention terriroriale urbaine du Projet de rénovation urbain (PRU) du quartier CENTRE (2006-2010)

Affaire n°27 (anciennement n°23) Projet de Rénovation Urbaine de la Ville de Montpellier - Contrat de développement urbain 2005/2009 de Montpellier Ville/Département (quartiers Mosson - Centre - Cévennes- - Programmation d'actions 2008

Affaire n°28 (anciennement n°24) Quartier Mosson (PAillade - Hauts de MAssane) - Projet de Rénovation urbaine - Ingénierie : Convention Ville de Montpellier - Caisse des Dépôts et consignations.

Affaire n°29 (anciennement n°25) Montpellier Grand Coeur - Avenant au marché d'architecte coordinateur des inventions sur l'espace public

Emploi, insertion par l'économique

Affaire n°30 (anciennement n°26) Désignation de Montpellier en commune touristique - Dépôt d'une dossier de demande

Qualité de l'espace public

Affaire n°31 (anciennement n°27) Quartier Montpellier Centre - Dénomination de voie - Parvis de la légion d'honneur

Affaire n°32 (anciennement n°28) Quartier Près d'Arènes - Dénomination de voie - rue Lazare Ponticelli

Affaire n°33 (anciennement n°29) Proposition de dénomination d'un square situé dans le quartier des beaux arts

Affaire n°34 (anciennement n°30) Fourniture et plantations de végétaux - Appel d'offre ouvert

Affaire n°35 (anciennement n°31) Adhésion à l'association "Plante et Cité" - Désignation du représentant de la ville

Economie des ressources et du patrimoine

Affaire n°36 (anciennement n°32) Distribution d'eau brute non potable - autorisation de signer le marché négocié

Action culturelle - Culture scientifique et technique

Affaire n°37 (anciennement n°33) Expositions photographiques 2009 - Pavillon populaire - Demande de subventions

Affaire n°38 (anciennement n°34) Restructurations et mise en sécurité de la façade principale, retour et clocher du Carré Saint Anne - Signature du marché de travaux

Affaire n°39 (anciennement n°35) Convention de mise à disposition de fibres optiques par la ville de Montpellier à la société FREE INFRASTRUCTURE pour le raccordement des noeuds de raccordement optiques de l'opérateur des quartiers Malbosc, Hôpittaux facultés, Antigone, Port Marianne, Lemasson, - Avenant N°1

Réussite éducative

Affaire n°40 (anciennement n°36) Ecoles privées sous contrat d'associations - Participation de la ville - année 2009

Affaire n°41 (anciennement n°37) Classes de découverte année scolaire 2008-2009 - Désignation des organismes d'accueil pour la période du 5janvier au 30 juin 2009 - Budget 2009

Petite Enfance

Affaire n°42 (anciennement n°38) Programme 2009 de travaux dans les crèches et haltes-garderies municipales et demandes de subventions

Jeunesse

Affaire n°43 (anciennement n°39) Bus Infos Jeunes - Labellisation "Point Information Jeunesse" - Autorisation de signer la convention

Cohésion Sociale

Affaire n°44 (anciennement n°40) Contrat urbain de cohésion sociale - Attributions de subventions de fonctionnement à diverses associations 2009.

Qualité de services de la vie quotidienne

Affaire n°45 (anciennement n°41) Tarifs 2009 - Administration des Cimetières

Hygiène et Santé

Affaire n°46 (anciennement n°42) Association des paralysés de France - Autorisation d'exploiter une installation de recyclage et démantèlement de consommables et de matériel informatique.

Egalité des droits et devoirs - tranquillité publique

Affaire n°47 (anciennement n°43) Intervention de sécurité, gardiennage, ouverture et fermeture de sites municipaux - Avenant n°3 : transfert de raison sociale.

Affaire n°48 (anciennement n°44) Stationnement payant sur voirie - Autorisation de signer l'avenant n°2

Finances communales, Centrale d'achats, contrôle en gestion

Affaire n°49 (anciennement n°45) Commission d'évaluation des transferts des charges de la communauté d'agglomération de Montpellier - adoption du rapport définitif pour l'exercice 2008

Affaire n°50 (anciennement n°46) APEI du Grand Montpellier - Garantie d'emprunt de 1 517 629,97 € - Délibération du 4 février 2008- Modification

Affaire n°51 (anciennement n°47) Achat de fournitures de bureaux et papeterie scolaire - Autorisation de signer le marché

Affaire n°52 (anciennement n°48) Achat de mobilier urbain inox - autorisation de signer le marché

Affaire n°53 (anciennement n°49) Achats de postes de travail bureautique, de serveurs, et d'imprimantes - Groupement de commandes entre la ville et le CCAS - autorisation de signer les marchés

Affaire n°54 (anciennement n°50) Achat de véhicule berlines, monospaces et utilitaires - autorisation de signer les marchés

Affaire n°55 (anciennement n°51) Achat de vêtement de ville, travail, et chaussures - autorisation de signer le marché

Affaire n°56 (anciennement n°52) Achat d'un camion polybenne avec bras de relevage et grue - autorisation de signer le marché

Ressources humaines

Affaire n°57 (anciennement n°53) Convention de mise à disposition partielle d'un agent auprès des services de la ville

Affaire n°58 (anciennement n°54) Modification des modalités de mise à disposition d'agents de la ville auprès du COSC

Affaire n°59 (anciennement n°55) Vacances de postes au tableau des effectifs

Administration générale

Affaire n°60 (anciennement n°56) Association nationale des élus de la vigne et du vin (ANEV) - désignation du représentant de la ville pour l'assemblée générale

Affaire n°61 (anciennement n°57) ACM - Office Public de l'Habitat de la Communauté d'Agglomération de Montpellier - Désignation du représentant de la Ville à la Commission d'Attribution de logement

Affaire n°62 (anciennement n°58) ICF Sud Méditerranée - Désignation du représentant de la ville à la commission d'attribution de logements.