Ordre du jour du Conseil municipal de Montpellier du lundi 8 novembre 2010

Adoption de l’ordre du jour

Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent

Hommage à M. Georges FRECHE

Installation d’une nouvelle Conseillère municipale : Mme Audrey DE LA GRANGE

Finances communales

1 Débat d'orientation budgétaire 2011

Actions solidaires et prévention

2 Capital santé des séniors et lien intergénérationnel - Convention de partenariat Ville de Montpellier - Centre Communal d'Action Sociale - Université Montpellier 1 - Faculté de Pharmacie - Sanofi Aventis

Qualité de l'espace public

3 Dénomination du parc du quartier Port-Marianne Parc Georges CHARPAK

Jeunesse

4 Aide financière à l’obtention du permis de conduire de catégorie B pour les jeunes Montpelliérains de 18 à 29 ans - Condition et mise en œuvre du dispositif - Création de la Commission d'attribution des aides au financement du permis de conduire de catégorie B

Réussite éducative

5 Réalisation d'un nouveau groupe scolaire dans le quartier PORT-MARIANNE - Permis de construire - Appels d'offres - Demandes de subventions

Action culturelle - Culture scientifique et technique

6 Mise en place d'un BUREAU D'ACCUEIL DE TOURNAGES à Montpellier - Exonération conditionnelle de la redevance d'occupation du domaine public pour les tournages

7 Cinéma NESTOR BURMA - Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché de travaux (lot 1: démolition-gros œuvre)


8 Centre d'art contemporain La Panacée-Cité des Artistes - Prolongation des délais de travaux de trois mois - Autorisation de signer les avenants aux marchés de travaux

9 Agora des Savoirs - Agora des Savoirs Junior - Cycle de conférences 2010 - 2011 - Partenariats avec la Maison des Sciences de l’Homme de Montpellier et avec Divergence.FM - Interventions des conférenciers dans des écoles élémentaires

10 Culture et Patrimoine - Attributions à diverses associations culturelles, techniques et scientifiques

11 Proposition de dénomination des allées du parc zoologique de Montpellier

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

12 PROJET URBAIN – Organisation et lancement du concours d’urbanisme – Election des membres du jury

13 Projet d'extension et de modernisation de la Gare Saint Roch - Prise en compte du bilan de la concertation menée par la SNCF, maître d’ouvrage du projet

14 ZAC des Grisettes (2ème tranche) - Agrément de candidature A. C. M (lot 2e)

15 ZAC OVALIE - Demande d'agrément de candidature - Tranche 3 - Lot 12A "CORIM Promotion"

16 MONTPELLIER GRAND COEUR - Ravalement obligatoire des façades - Attribution de subventions

17 Foncier - Avenue du Maréchal Leclerc - Acquisition d'une emprise de 30 m²

18 Foncier - Château de la Mogère - Vente de 121 m² de terrain

19 Foncier - Rue de la Croix de Lavit - Vente d'une parcelle supportant un transformateur

20 Foncier - Rue Du Guesclin - Vente de la parcelle HM 501 à la SERM

21 PAE Multisites Marquerose - Rue Gaston Bachelard - Cession Société Equity Partners Les Grisettes / Ville de Montpellier Parcelle EK 279

22 Acquisition d'un terrain propriété à M. Xavier ROUSSET - Parcelle cadastrée RK 14 Grammont

23 Foncier - ZAD des BOUISSES - Acquisition propriété ALBA Lieudit les Traverses - Convention de servitudes avec Electricité Réseau Distibution France

24 Propriété des Consorts GRANDON - 320 avenue du Petit Train - Acquisition

25 Régularisation cadastrale concernant la propriété de la parcelle IS 351 - Avenue de la Recambale et acquisition par la Ville
26 Vente d'un terrain à la société Pierres Occitanes - Rue Croix de Lavit - Parcelle cadastrée TC 146

Rénovation urbaine - Logement social

27 QUARTIER CEVENNES (Petit Bard – Pergola) - Convention territoriale de rénovation urbaine - Avenant n°7 (avenant normal) - Approbation

28 QUARTIER MOSSON (Paillade - Hauts de Massane) - Projet de Rénovation Urbaine - Avenant national n°4 - Approbation

29 MONTPELLIER GRAND CŒUR - Opération programmée d’amélioration de l’habitat - Attribution de subventions

30 QUARTIER CROIX D'ARGENT Résidence "La Clef des Champs" - Vente de 29 logements par NLM à ses locataires

31 Quartier des Cévennes La Martelle - Avenue de Monsieur Teste - Vente de logements sociaux par la SFHE à ses locataires

Démocratie de proximité

32 Dénomination de la Maison Pour Tous ALBERTINE SARRAZIN

33 Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions territoriales

Tranquillité publique

34 Interventions de sécurité, gardiennage de l'espace public - Autorisation de signer le marché

Emploi, insertion par l'économique

35 Modification de tarifs des terrasses

Qualité des services de vie quotidienne

36 Recensement de la Population 2011 - Création de postes d'Agents Recenseurs et rémunération de ces postes

Economie des ressources et du patrimoine

37 Convention de concession pour le service public de la distribution d'électricité - Autorisation de signer l'avenant n°2 à la convention de partenariat

38 Convention de gestion des équipements climatiques, chauffage et eau chaude sanitaire, des locaux du CROUS du centre d'art de la Panacée

39 Plan Climat Territorial - Convention de mutualisation de moyens - Approbation

Réussite éducative

40 Construction du Groupe scolaire "LES GRISETTES " - Autorisation de signer le marché de Maîtrise d’Œuvre


41 Mise en place de panneaux d'affichage à l'entrée des établissements scolaires maternels et élémentaires de la ville - Avenant n°1 au lot unique

42 Opération modules préfabriqués - Ecole maternelle Olympe de Gouges – Ecole maternelle M. Yourcenar Ecole élémentaire Rabelais - Avenant n°1 concernant le lot n°2 : modules préfabriqués

43 Offres Culturelles - année scolaire 2010/2011 - budget 2010

44 Cuisine Centrale des restaurants scolaires - Marchés alimentaires - Autorisation de signer les marchés

Petite enfance

45 ZAC OVALIE - Crèche Joséphine Baker - Autorisation de signer les marchés de travaux

46 Montpellier Grand Cœur - Action de soutien à la parentalité - Convention Ville de Montpellier/Conseil Général de l'Hérault - Agence Départementale de la Solidarité de Montpellier Centre Ville

Jeunesse

47 Bourse Animation Jeunes 2010 - Attributions de subventions

48 Bourse Initiatives Jeunes 2010 - Participation de la Ville

49 Cinquième Rencontre Jeunes & Sociétés en Europe et autour de la Méditerranée - Attribution de subvention à l'association "Jeunes et sociétés"

50 Renouvellement des conventions des associations partenaires de l’Espace Montpellier Jeunesse

Sport solidaire

51 Attribution de subvention à diverses associations sportives - 2010

Actions solidaires et prévention

52 Attribution d'une subvention à l'association LE REFUGE

Qualité de l'espace public

53 Maintenance et entretien des fontaines - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché

54 PAE Marquerose - Extension du réseau d’eau potable - Aménagement pluvial - Avenant n°1

55 Signalisation horizontale - Autorisation de signer le marché

Ressources humaines

56 Dispositif d'aménagement d'emploi de sportif de haut niveau : Mlle Ophélie MEILLEROUX

57 Modifications au tableau des effectifs

58 Versement au C.O.S.C. du reliquat de la contre valeur des titres de restauration périmés ou perdus

Finances communales,

59 Tarifs 2011 pour la Ville de Montpellier - Approbation

60 SERM - Réseau Montpelliérain de Chaleur et de Froid - Garantie d'emprunt - Réaménagement d'un emprunt de 3 863 225,03 € auprès de DEXIA MA

Contrôle en gestion

61 Rapport d'observations définitives du 22 septembre 2010 : Association Opéra et Orchestre National de Montpellier - Information du Conseil Municipal

62 Gens du voyage SARL - Convention de délégation de service public - Gestion de l'aire de stationnement municipale - Rapport du délégataire - exercice 2009

Finances communales

63 Admission en non-valeur pour l'exercice 2010

64 Décision Modificative n°2 du Budget Principal 2010 de la Ville de Montpellier

65 Fin d'exercice 2010 - Attribution et ajustement de subventions et cotisations

Centrale d'achats

66 Achat de fournitures hôtelières et de barquettes gastronormes - Autorisation de signer les marchés

67 Achat de lampes - Appel d'offres - Autorisation de signer la convention de groupement de commandes entre la Commune de Montpellier, les Communes de PEROLS, JACOU, GRABELS, le C.C.A.S de Montpellier et la Communauté d'Agglomération de Montpellier

68 Fourniture, entretien et maintenance des matériels de protection incendie - Autorisation de signer le marché

69 Location de tentes et de matériels de réception, de cabines WC autonomes et bungalows - Autorisation de signer les marchés

70 Réforme de véhicules et matériels

71 VŒU contre le désengagement de l’Etat dans le logement social

Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal