Ordre du jour du conseil municipal de Montpellier du 13 décembre 2010

Conseil Municipal du 13 décembre 2010
Hôtel de ville, 16h, salle des rencontres


Adoption de l’ordre du jour

Adoption des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 08/11/2010 et du 24/11/2010

Finances communales, Contrôle en gestion

1 Budget Primitif 2011 du Budget Principal et du Budget annexe de la Ville de Montpellier

2 Création et participation au réseau REVMED, réseau méditerranéen de collectivités pour l’évaluation des politiques publiques.

3 PARKING DES ARCEAUX - Délégation de service public - Contrat d'affermage VILLE/TaM

Démocratie de proximité

4 Régie d’exploitation des maisons pour tous - Municipalisation des activités - Dissolution et dévolution du patrimoine à la Ville de Montpellier

Emploi, insertion par l'économique

5 Convention locale CitésLab, le réseau d'amorçage de projets

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

6 Réalisation du pont de la République et élargissement de la section de la rue des Acconiers comprise entre le Lez et l’avenue du Pont Trinquat - Bilan de la concertation - Arrêt des projets et mise à disposition du public

7 ZAC Port Marianne-Consuls de Mer - Elargissement de la section de la rue des Acconiers comprise entre le Lez et l’avenue du Pont Trinquat - Arrêt du dossier d’enquête publique relative à la protection de l’environnement et préalable à la déclaration d’utilité publique - Arrêt du dossier d’enquête parcellaire

8 Accession aidée à la propriété - Attribution de subventions au titre du dispositif Prêt Pass Foncier

9 ZAC Port Marianne – Jardins de la Lironde Agrément de candidature ROXIM Management (îlot J1)

10 ZAC OVALIE - Demande d'agrément de candidature -1ère tranche - lot 5C - ACM

11 ZAC OVALIE - Demande d'agrément de candidature - 1ère tranche - lot 7BisB - ACM
12 ZAC OVALIE - Demande d'agrément de candidature - 3ème tranche - lot 10B - ACM

13 ZAC Port Marianne - Consuls de Mer - Futur Hôtel de Ville - Autorisation de signer les avenants aux marchés de travaux des lots 6.2, 7, 9, 10, 15, 19, 21, 22, 26, 29, 31, 32

14 ZAC Port Marianne - Consuls de Mer - Futur Hôtel de Ville - Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé et au marché d'ordonnancement, pilotage et coordination

15 Zac Port Marianne - Consuls de Mer - Lot 24-A - Agencements mobiliers spécifiques du Futur Hôtel de Ville

16 Cession gratuite d’un cheminement piéton entre la rue Gilles Martinet et le carrefour Flandres - Dunkerque Propriété « Résidence Le Molière »

17 Foncier - Impasse Louis Charles Eymar - Projet d'élargissement Résidence "621 av. Paul Parguel"

18 Foncier - Aménagement de la rue Pouget Propriété "DOMINIUM SA - SCI 8 rue Abbé de l'Epée"

19 Foncier - Cheminement piéton - Impasse des Deux Ruisseaux - Propriété "Pascal LAURENT"

20 Foncier Protection d'un arbre remarquable Boulevard d'Orient Propriété "URBAT - SCCV Le Voltaire"

21 Régularisation foncière - Avenue du Professeur Etienne Antonelli - Immeuble RIVE DROITE

22 P.R.U. Cévennes-Petit bard - Cession d'un terrain à la S.E.R.M. Rue Paul Rimbaud Parcelle cadastrée KV 11

23 Réalisation d'un nouveau groupe scolaire pour le quartier Malbosc - Acquisition à la Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine (SERM) de partie des parcelles TP 104 et TP 120 dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté Malbosc

24 MISSION GRAND COEUR - Subventionnement dans le cadre de découvertes fortuites ou de travaux lourds sur un patrimoine historique ayant été altéré

25 MONTPELLIER GRAND COEUR - Ravalement obligatoire des façades - Attribution de subventions

26 Montpellier Grand Cœur - Modification du règlement du ravalement obligatoire de façades

Rénovation urbaine - Logement social

27 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) - Copropriété Dégradée Cévennes 1 - Désignation d’une équipe de suivi animation - Lancement de la phase conduite d’opération - Demande de subventions

28 MONTPELLIER GRAND CŒUR - Opération programmée d’amélioration de l’habitat - Attribution de subventions

Action culturelle - Culture scientifique et technique

29 Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un local à l'Association les Amis du Musée Fabre

30 Convention entre la Ville et l'association Les Chiens Andalous - Dispositif Ecole et Cinéma

31 Avenant à la convention d'objectifs entre le Conseil Général de l'Hérault, la Ville de Montpellier et la Régie des Maisons pour Tous Théâtre Jean Vilar

32 Culture et Patrimoine - Attributions de subventions au titre de l'exercice 2011

Réussite éducative

33 Mise en conformité des offices et salles de restaurant, aménagement de la salle d’activités et rénovation des sanitaires filles et garçons à l'école Sigmund Freud - Autorisation de signer et déposer la déclaration préalable

34 Les Offres Culturelles 2011 - Attributions de subventions

Petite enfance

35 Crèche collective multi accueil - Quartier Port-Marianne - Proposition de dénomination Adélaïde CAMBON

Vie associative

36 Attribution de subventions à des associations

Egalité des droits et des devoirs - Tranquilité publique

37 Réalisation d'un support pédagogique avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique - Autorisation de signer la convention de partenariat

Démocratie de proximité

38 Attributions de subventions dans le cadre des actions territoriales

39 Financement de la mission prévention spécialisée Ville/ Département de l'Hérault - Année 2010

Emploi, insertion par l'économique

40 Concession d'exploitation du domaine public - Kiosque Albert 1er - Modification de dénomination de l'exploitant - Exonération partielle de la redevance - Prolongation de la durée de la convention

41 Convention d'exploitation du domaine public - Café sportif du skate park de la Mosson - Appel à candidatures - Désignation du candidat

Economie des ressources et du patrimoine

42 Convention de mutualisation entre la Ville de Montpellier et la Communauté d'Agglomération de Montpellier sur l'entretien des chaufferies - Autorisation de signature
43 Réhabilitation de la Mairie de Proximité Tastavin et du Centre de Loisirs sans Hébergement - Autorisation de signer des avenants - Lot n° 10 : Sols souples - Peinture Lot n° 11 : Enduits de façades

Qualité de l'espace public

44 Ouverture et fermeture des parcs et squares de la Ville de Montpellier - Autorisation de signer les marchés

45 Plan d’actions pour les villes et la biodiversité - Autorisation de prise en charge financière des déplacements et de l’hébergement de deux délégués.

46 Marché public relatif à l'enlèvement des graffitis et de l'affichage sauvage, de nettoyage de mobilier urbain et d'ouvrages d'art - Autorisation de signer le marché

47 Rue des Pertuisanes - Avenue des Etats du Languedoc - Amélioration des accès aux abords du Polygone - Marché à Procédure Adaptée - Autorisation de signer les marchés

48 Rue du Faubourg Boutonnet - Aménagement de la voie - Marché à Procédure Adaptée - Autorisation de signer les marchés

49 Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de distribution d'eau potable et d'assainissement - Exercice 2009

50 Avenant n°1 au marché de distribution d’eau brute non potable avec l’entreprise B.R.L Exploitation

51 Reconstruction du mur de soutènement du Belvédère du parc Malbosc - Autorisation de signer le protocole transactionnel entre la Ville de Montpellier, la société Eurovia Méditerranée et la société Lopez TP

Ressources humaines

52 Mise à jour du régime indemnitaire des techniciens territoriaux

53 Modifications au TABLEAU DE L'EFFECTIF - Décembre 2010

54 Création d'une Commission Sociale du Personnel

Finances communales, Contrôle en gestion

55 Exercice 2011 - Attribution de subventions aux partenaires de la Ville

56 Fin d'exercice 2010 - Attribution de subventions

57 Tarifs 2011 pour la Ville de Montpellier - Tableaux complémentaires

58 SERM - RMCF - Garantie d'emprunt - Crédit Agricole du Languedoc et Caisse d'Epargne Languedoc- Roussillon
59 Exploitation du parking du nouvel Hôtel de Ville de Montpellier - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière

60 Méthodes et durées d'amortissement pour les immobilisations du Budget annexe du parking du nouvel Hôtel de Ville de Montpellier

Administration générale

61 Modalités et conditions de prise en charge des frais de déplacement des élus et personnalités extérieures invitées

62 Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques de Montpellier - Désignation d'un représentant de la Ville

63 Commission d'évaluation de transfert et des charges - Désignation d'un représentant de la Ville

64 Lycée Internat d'Excellence de Montpellier - Désignation d'un représentant de la Ville

65 Université Montpellier 2 - Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire - Désignation d'un représentant de la Ville

Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal