les affaires du prochain conseil municipal enfin en ligne...

Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals de Montpellier informent que dès aujourd’hui , on peut retrouver sur le site des Verts le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 4 octobre 2010

Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à donner leur avis.

Vous trouverez aussi au bas de ce message l’ensemble des titres des délibérations.
Pour en prendre connaissance, il suffit de cliquer sur les titres

Ordre du jour du Conseil municipal

Séance Publique du lundi 4 octobre 2010
18H00 – Salle des Rencontres


Adoption de l’ordre du jour

Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent

Sport solidaire

1 Marathon de Montpellier le dimanche 17 octobre 2010 Convention d'occupation du domaine public

2 Conventions d'utilisation du domaine public dans le cadre d'attributions de créneaux annuels pour la saison sportive 2010-2011

Jeunesse

3 Attribution de subvention – Université Montpellier 1 Soutien à des étudiants haïtiens suite à la catastrophe naturelle du 12 janvier 2010

4 Mise à disposition d’un espace d’exposition à l’Espace Montpellier Jeunesse pour les jeunes artistes de Montpellier


Réussite éducative

5 Désignation des organismes pour les classes de découverte de septembre à décembre 2010 Budget 2010

Petite enfance

6 Fourniture et livraison de denrées alimentaires aux crèches municipales. Autorisation de signer le marché

7 Attribution d'une subvention à l'association Mouvement Français pour le Planning Familial 34

Economie des ressources et du patrimoine

8 Convention tripartite entre la Ville, la SERM et ERDF pour l'éco-quartier PARC MARIANNE

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

9 ZAC Nouveau Saint Roch Approbation du dossier de réalisation

10 ZAC Nouveau Saint Roch Convention de financement Ville / RFF relative aux travaux de reconstitutions des bâtiments et du train parc

11 ZAC Nouveau Saint Roch Programme des équipements publics Approbation

12 ZAC Port Marianne - République Concours - Choix d’un urbaniste Approbation du contrat d'urbaniste-architecte coordonnateur Désignation de l’équipe attributaire

13 ZAC Port-Marianne - Rive Gauche Déclaration de projet

14 Plan local d’urbanisme (PLU) Quartier Mosson Lieu-dit « Truc de Leuze » Parcelles TX n°27 à TX n°38

15 Reproduction et commercialisation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et des dossiers relatifs aux procédures d’évolution de ce document Fixation du prix de vente au public Nouveaux tarifs

16 ZAC Port Marianne - Jardins de la Lironde Parcelles DL n° 441, 442, 443 et 444 Annulation de conventions de participation

17 ZAC Port Marianne - Parc Marianne Agrément de candidature SNC VINCI Immobilier Résidentiel (Îlot 12)

18 ZAC Port Marianne – Parc Marianne Agrément de candidature BOUYGUES Immobilier (Îlot 17 A)

19 ZAC Port Marianne - Parc Marianne Agrément de candidature S.F.H.E. (Îlot 17c)

20 ZAC Ovalie Demande d'agrément de candidature Tranche 3 - lot 11BisB Société Méditerranéenne de Construction "Les Villégiales"

21 ZAC Ovalie Demande d'agrément de candidature Tranche 3 - lot 11B Société "BACOTEC"

22 Cession C.A.M. / Ville de Montpellier Parcelle HM 501 Emprise située entre la rue Du Guesclin et l'avenue Frenay

23 Convention de servitude de passage de canalisation de gaz souterraine au profit de G.R.D.F. Parking de la Mosson Route de Lodève Parcelle cadastrée LO 62

24 MONTPELLIER GRAND COEUR Vente par la Ville à la SERM Immeuble 2 rue Montpellieret Cadastre HN 232 Lot Volume 2

25 Terrain rue Cité Benoit Vente à la SARL Euromer et Eurociel

26 MONTPELLIER GRAND COEUR Ravalement obligatoire des façades Attribution de subventions

Rénovation urbaine - Logement social

27 MONTPELLIER GRAND CŒUR Opérations programmées d’amélioration de l’habitat Attribution de subventions


Action culturelle - Culture scientifique et technique

28 CENTRE D’ARTS CONTEMPORAINS LA PANACEE « CITE DES ARTISTES » Résiliation des marchés concernant les lots n°14 Chauffage Ventilation Climatisation et n° 15 Plomberie (entreprise SUD ENERGIE THERMI)

29 Convention de partenariat avec l'Association Montpellier contacts / Radio Clapas Co-production d'un programme radiophonique

30 Festival du cinéma d'animation Convention de partenariat avec l'Association Festival du Cinema d'Animation de Baillargues, Montpellier et Nomade

31 Restauration de deux tableaux classés au titre des Monuments Historiques Chapelle de la Miséricorde Demande de subventions

32 Culture et Patrimoine Attributions de subventions à diverses associations Culturelles, scientifiques et techniques

33 Fourniture de services de télécommunications Appel d'offres ouvert européen

34 PEGASE Convention de location de fibres optiques entre la Ville et la Région Languedoc-Roussillon Avenant n°2

35 PEGASE Convention de location du réseau haut débit entre la Ville de Montpellier et SFR Liaison entre SFR et COGENT : L02770

36 PEGASE Convention de location du réseau haut débit entre la Ville de Montpellier et Completel Raccordement du client EPITECH

37 PEGASE Convention de location du réseau haut débit entre la Ville de Montpellier et Hérault Télécom Raccordement d’ABX

Cohésion sociale

38 Attribution de subvention à l'association Confluences dans le cadre des actions territoriales

39 Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions territoriales

Qualité de l'espace public

40 MARCHE DE MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES Attribution du marché

41 Entretien des plans d’eau, du Lez et des ouvrages de régulation Marché à bons de commande Autorisation de signer le marché

42 Entretien des ruisseaux, des bassins de rétention et de leurs ouvrages hydrauliques Marché à bons de commande Autorisation de signer le marché

43 Modernisation du système d'alerte de crue Rectification de la délibération n°2009/632

44 Attribution d'une subvention pour l'association TELA BOTANICA

45 Réalisation de serrureries dans divers espaces verts de la Ville. Autorisation de signer les marchés

Ressources humaines

46 MODIFICATION DU TABLEAU DE L'EFFECTIF

Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion

47 ENJOY - Rapport des administrateurs - Exercice 2009

48 SERM - Rapport des administrateurs - Exercice 2009

49 SOMIMON - Rapport des administrateurs - Exercice 2009

50 TaM - Rapport des administrateurs - Exercice 2009

51 Fin d'exercice 2010 - Attribution et ajustement de subventions et cotisations

52 SERM - Concession Grand Cœur - Garanties d'emprunt - Emprunt de 3 M€ auprès de Dexia et de 3 M€ auprès de Caisse d'Epargne Languedoc Roussillon

53 Intégration des résultats 2009 du budget annexe de l'eau au budget principal de la Ville de Montpellier et transfert à la Communauté d'Agglomération de Montpellier

Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal

le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 14 juin 2010

Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals de Montpellier informent que dès aujourd’hui , on peut retrouver sur le site le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 14 juin 2010

Les élus invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à donner leur avis.

Vous trouverez aussi au bas de ce message l’ensemble des titres des délibérations.

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 14 juin

Adoption de l'ordre du jour
Adoption du procès-verbal du conseil municipal précédent

Finances communales

Affaire 1 - Compte administratif 2009 de la ville de Montpellier - budget principal
Affaire 2 - Compte administratif 2009 de la ville de Montpellier - budget annexe de l'eau
Affaire 3 - Adhésion à la société française d'évaluation - désignation des représentants de la ville à l'assemblée générale

Projet urbain - urbanisme et aménagement durable

Affaire 4 - réalisation d'un nouveau groupe scolaire pour le quartier malbosc - arrêt des dossiers d'enquete publique vlsant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme et d'enquete parcellaire - recours à la procédure d'urgence

Affaire 5 - Réalisation d'un nouveau groupe scolaire pour le quartier malbosc - procédure de déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme ) acquisition de la proprité de M. Jean-Marc Michel , cadastrée TN 13

Affaire 6 - Foncier - élargissement du droit de péremption urbain "renforcé"

Affaire 7 - foncier - création d'un cheminement piéton le long de l'aqueduc Saint Clement - acquisition foncière - résidences "les jardins d l'aqueduc I, II, III

Affaire 8 - Foncier - régularisation emprise rue des tulipes - caisse des congés payés du bâtiment région LR

Affaire 9 - Cesion gratuite suite permis de construire - création d'un cheminement piéton le long du lez - propriété "sari Cote Lez"

Affaire 10 - déclassement du domaine public communal - emprise avenue du père soulas - vente à M. R BEC Gaetan - sic le valus

Affaire 11 - Déclassement du domaine public communal - rue des aveliniers - emprise devant l'ancien EHPAD Campériols

Affaire 12 - Servitude réseau "Eau pluviales" impasse Nadar - copropriété "les lauriers roses" copropriété "les palmiers"

Affaire 13 - Domaine de la valette - résiliation partielle du bail emphytéotique du 16 octobre 1980 entre la ville de Montpellier et la région Languedoc Roussillon (venant aux droits de l'Etat par cession partielle du bail en date du 25 juin 1991 entre l'Etat et la Région Languedoc roussillon)

Affaire 14 - Domaine de la valette - résiliation partielle du bail emphytéotique du 16 octobre 1980 entre la ville de Montpellier et la société FDI Habitat (venant aux droits de l'Etat par cession partielle du bail par l'Etat à la société CIRMAD Grand Sud en date du 10 octobre 2002 et par cession des droits réels immobiliers par CIRMAD Grand Sud à FDI Habitat en date du 15 octobre 2002)

Affaire 15 - terrain de camperions - rue des aveliniers - parcelle KY 486 - principe de division foncière en vue de cession immobilières - déclassement partiel du domaine public communal

Affaire 16 - ZAC Port Marianne PArc Marianne ) vente à la SERM d'un terrain propriété indivise de la ville ) avenue Raymond Dugrand parcelle cadastrée SB33

Affaire 17 - Conventions de servitude de passage du réseau ERDF

Affaire 18 - Montpellier Grand Coeur - ravalement obligatoire des façades - attribution de subventions

Affaire 19 - ZAC Port Marianne - consuls de mer - futur hôtel de ville - autorisation de signer les marchés Lot 12 : plafonds en tissus

Rénovation urbaine Logement Social

Affaire 20 - Projet de rénovation urbaine de la ville de Montpellier - contrat projet de développement urbain de 2005 / 2011 Montpellier Ville / Département (quartiers Mosson - Centre ) Cevennes) PRogrammation d'actions 2010

Affaire 21 - Opération grand Coeur lancement d'une nouvelle opération d'amélioration de l'habitat, de renouvellement urbain et de copropriétés dégradées sur les quartiers Gambetta ) Figuerolles Nord Ecusson de 2010 à 2015 - demande de subvention et apporbation de la convention et du règlement attributif des subventions municipales

Affaire 22 - Montpellier Grand Coeur - opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain - attribution de subvention

Action culturelle - culture scientifique et technique


Affaire 23 - Culture et patrimoine - attributions de subventions à diverses associations culturelle, scientifiques et techniques

Affaire 24 - Convention de partenariat entre la ville de Montpellier et l'Université Montpellier 1

Affaire 25 - Convention de mise à disposition de fibres optiques par la ville de Montpellier à l'2cole Nationale Superieure de Chimie de Montpellier avenant n°1

Affaire 26 - Pégase convention de location du réseau haut débit entre la ville de Montpellier et SFR - raccordement d'un client ZAC Euromédecine L02663

Affaire 27 - Affaire 26 - Pégase convention de location du réseau haut débit entre la ville de Montpellier et SFR - raccordement d'un client ZAC Euromédecine L02664

Affaire 28 - Prestations de maintenant multitechnique préventive , corrective et évolutive des installations du parc zoologique - appels d'offres - autorisation de signer les marchés

Affaire 29 - Cinéma Nestor Burma - autorisation de signer les avenants N°1 aux marchés de travaux (Lot 1,4,7 et 12)

Vie associative

Affaire 30 - Réformes d'ordinateurs - dons aux associations

Emploi, insertion par l'économique

Affaire 31 - service des affaires commerciales - actualisation des tarifs 2010

Qualité des services de vie quotidienne

Affaire 32 - Complexe funéraire de Grammont ) avenant à la convention d'occupation partielle des locaux de la communauté d'agglomération de Montpellier par la ville de Montpellier - autorisation de signezr l'avenant

Réussite éducative

Affaire 33 - Autorisation de signer la convention de financement entre la ville de Montpellier et la Caisse des écoles dans le cadre de la plateforme de réussite éducative

Affaire 34 - Attribution de subventions dans le cadre d'événements culturels - offres culturelles budget 2010

Sport solidaire

Affaire 35 - Marché négocié de prestations de service avec le club de haut niveau EUSRL Montpellier Agglomération Handball - autorisation de signature

Affaire 36 - Mise à disposition des strucutres artificielles d'escalade du gymnase Achille - approbation d'une occupation à titre gratuit - autorisation de signer la convention d'occupation du domaine public, association bleu vertige.

Affaire 37 - quartier Montpellier Centre - Gymnase Achille -proposition de dénomination des structures artificielles d'escalade Pierre Rouzo

Jeunesse

Affaire 38 - Bourse d'animation Jeunes 2010 - attributions de subventions

Affaire 39 - bourses initiatives jeunes 2010 - participation de la ville

Affaire 40 - Carte été Jeunes 2010 - attribution à titre gratuit

Affaire 41 - extension de la tranche d'âge des bénéficiaires de l'Espace Montpellier Jeunesse

Economie des ressources et du patrimoine

Affaire 42 - Avenue Professeur Blayac - quartier Mosson - création d'un café sportif skate park - autorisation de dépôt de permis de construire

Affaire 43 - approbation des loyers minorés - autorisation de signer les conventions de location du domaine privé de la ville

Affaire 44 - rénovation d'installations thermiques de bâtiments communaux - programme 2010 - autorisation de signer les marchés

Affaire 45 - participation financière des agents municipaux possédant une place de parking

Qualité de l'espace public - déplacements

Affaire 46 - Convention de partenariat entre la ville aide Montpellier, et lma société des autoroutes du Sud de lafrance sur l'échange de données sur les conditions de circulation ) autorisation de signer la convention

Affaire 47 - Convention d'échanges de données entre la ville de Montpellier, le conseil général de l'Hérault, la communauté d'agglomération de Montpellier, la direction régionale de l'équipement de l'aménagement et du logement et la société des autoroutes du sud de la france - autorisation donnée à Madame le Maire à signer la convention

Affaire 48 - Etude relative à l'optimisation des livraisons de marchandises au centre-ville de Montpellier - demande de subventions

Affaire 49 - Mission SPS de catégories 2 et 3 opération de VRD et Génie Civil - autorisation de signer les marchés

Affaire 50 - Missions géomètres de levés tiopographiques , de controles et de recollements ) autorisations de signer les marchés

Affaire 51 - Levés et intégration du réseau pluvial dans le système d'information géographique de la ville) marché à bons de commande - autorisation de signer le marché

Affaire 52 - aménagement de la rue Marie Caizergues - avenant N°1 lot n°1 voirie

Affaire 53 - Aménagement de l'allée Henri II de Montmorency avenants N°1 lot N°1 voirie et lot n°3 espaces verts

Affaire 54 - avenant N°1 marché VDIIP ilot saint Pierre

Affaire 55 - Etudes Géotechniques - autorisation de signer le marché

Centrale d'achats, contrôle en gestion

Affaire 56 - subventions à diverses associations - exercice 2010 -attributions et ajustements

Affaire 57 - achat de matériels de plomberie, de chauffage, et d'arrosage - appels d'offres autorisation de soigner la convention de groupement de commandes entre la commune de Montpellier, de JAcou, de Pignan, le cCAS de Montpellier et la communauté d'agglomération de Montpellier

Affaire 58 - achat de petits matériels électriques - appels d'offres - autorisation de signer la convention de groupement de commandes

Affaire 59 - Achat et maintenance de postes de travail bureautique , de serveurs, et d'imprimantes - appel d'offre - groupements de commandes entre la ville de Montpellier et le CCAS

Ressources humaines

Affaire 60 -Attribution d'un complément indemnitaire aux agents exerçant les fonction de gardiens de gymnase (service jeunesse et sport) et aux agents exerçant des fonctions d'accueil , surveillance et /ou médiation du parcours muséographique (service Lieux d'art et d'histoire)

Affaire 61 - Modification au tableau de l'effectif

Administration générale

Affaire 62 - Lycée d'enseignement Professionnel Léonard De Vinci - nouvelle désignation des représentants de la ville au conseil d'établissement