Démocratie : les affaires du prochain conseil municipal enfin en ligne...

Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals de Montpellier informent que le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du 9 novembre est disponible sur ce site A l'ordre du jour notamment, le rapport de la mission sur l'eau. Vous trouverez aussi au bas de ce message l'ensemble des titres des délibérations. Conseil Municipal de Montpellier lundi 9 novembre 2009 L'ordre du jour comprend 60 affaires Télécharger l'ensemble de l'ordre du jour (6,2 Mo) ou consulter plus bas l'intégralité de l'ordre du jour affaire par affaire Ordre du jour du conseil municipal :

Adoption de l'ordre du jour Adoptions du procès-verbal du Conseil municipal précédent Présentation du rapport de la Mission d'Information et d'Evaluation sur le service public de l'eau 1. Opération Campus Convention partenariale de site - approbation 2. Opération Campus Convention de groupement de commandes pour les études préalables du projet campus UMSF Approbation Jeunesse 3. Projet de cité de la jeunesse : adoption du principe de ce projet recherche de partenariats - Auberge de jeunesse: avenant n°2 de prolongation du bail emphytéotique Economie des ressources et du patrimoine 4. Plan Climat territorial - engagement de la ville et réponse à l'appel à candidatures de l'ADEME et la région pour sa mise en oeuvre sur son territoire Rénovation urbaine - logement social 5. Projet de rénovation urbaine de la ville de Montpellier Contrat Projet de développement urbain 2005/2009 de Montpellier Ville/Département (Quartiers Mosson - Centre ) Cévennes) Programmation d'actions 2009 6. Projet de rénovation urbaine de Montpellier - avenant n°1 à la convention de rénovation urbaine de Montpelier Agglomération - Ville de Montpellier - approbation 7. Projet de rénovation urbaine de Montpellier partenariat ville de Montpellier - bailleurs sociaux Convetion d'application de la charte de relogement - approbation 8. Quartier Cevennes (PEtit Bard - Pergola) projet de rénovation urbaine Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Copropriété Dégradée Apollinaire Règlement d'intervention de la ville - approbation 9. Quartier Cevennes (Petit Bard - Pergola) Projet de rénovation Urbaine Plan de sauvegarde du PEtit Bard Avenant N°1 à la convention financière- approbation Avenant n°1 au règlement d'intervention de la ville d eMontpellier - approbation 10. Projet de rénovation urbaine du quartier centre - attribution de subvention aux bailleurs sociaux pour la production de logements sociaux publics Petite Enfance 11. Montpellier Grand Coeur - action de soutien à la parentalité Convention Ville de Montpellier / Conseil Général de l'Hérault Agence Départementale de la Solidarité de Montpellier Centre Ville) 12. Fournitures et livraison de denrées alimentaires aux crèches municipales - autorisation de signer le marché Action culturelle - culture scientifique et technique 13. Salle Nestor Burma - demande de subventions européennes FEDER URBAIN Jeunesse 14. Bourse Animation Jeunes 2009 attribution de subventions 15. Bourse initiatives Jeunes 2009 participation de la ville 16. association IDEOKILOGRAMME - attribution de subvention Réussite Educative 17. Création d'une salle d'activités pour l'école élémentaire Charles Dickens - permis de construire lancement de l'opération 18. Extension et restructuration des octaux de l'école maternelle Madeleine Bres - permis de construire et lancement de l'opération 19. Mise en place de panneaux d'affichage à l'entrée des établissements scolaires municipaux. appel d'offres - désignation du titulaire - autorisation de signer et notifier le marché 20. Soutien à l'action lecture et production d'écrits en faveur des éleves de l'école Louis Armstrong - attribution d'une subvention au collège Las Cazes dans le cadre d Contrat urbain de Cohésion Sociale 21. Cuisine centrale des restaurants scolaires Marché alimentaires autorisation de signer les marchés Droit au logmeent - service municipal de la caution 22. attribution d'une subvention à l'association FACE Hérault Economie des ressources et du patrimoine 23. Travaux de maintenance, de gros entretiens et grosses réparations sur les bâtiments communaux autorisation de signer les marchés à bon de commande 24. Réhabilitation de la mairie de proximité Tastavin et du centre de loisirs sans hébergement - autorisation de signer les marchés Sport solidaire 25. Attribution de subvention à diverses assocaitions sportives 2009 Action territoriale 26. Maison Pour Tous Rosa Lee PArks Construction d'une ombrière Autorisation de signer l'avenant n°1 : entreprise SPIE Lot N°2 Eclairage - Réseaux Secs 27. Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions territoriales 2009 Actions solidaires et prévention 28. attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le champ de la solidarité Emploi, insertion par l'économique 29. attribution d'une subvention à l'association SENIOROBOULO.COM 30. Convention triennale de partenariat avec la CAPEB pour le développement de l'artisanat dans le secteur du bâtiment 31 implantation d'un kiosque à journaux place du 11 novembre autorisation de signer la convention de concession ville/société AAP 32. tarifs 2009 - halles, marchés, et occupations du domaine public - modifications Rayonnement international et co-developpement 33. attribution de subvention à l'association intiative Côte d'Ivoire Qualité de l'espace public 34. Gestion technique des horodateurs autorisation de signer le marché 35. amélioration des aces du Polygone - rue des pertuisanes - parvis Sofitel - projet Convention offre de concours 36. attribution d'un marché passé selon une procédure adaptée rue de la vieille poste aménagement d'une piste cyclable autorisation de signer les marchés 37. rond point de Madrid ) rond point du Zénith Elargissement de la bretelle Convention Communauté d'agglomération de Montpellier - ville autorisation de signer la convention 38. extension du réseau d'eau potable - aménagement pluvial PAE Marquerose Autorisation de signer le marché 39. fabrication et pose de totems-feux dans le secteur piétonnier d la ville - autorisation de signer le marché 40. delegation de service public parkings Arc de triomphe - autorisation de signer l'avenant n°1 41 délégation de service public parkings Parking du nombre d'Or autorisation de signer l'avenant n°4 Ressources humaines 42. mise à jour de la délibération afférente aux logements de fonction 43. Modification du tableau de l'effectif - autorisation de recrutements d'agents non titulaires sur des postes vacants Finances communales, centrale d'achats, contrôle en gestion 44. budget principal et budget annex de l'eau - decision modificative n°1 45. convention de services comptables et financiers entre la ville de Montpellier et la Direction Générale des Finances Publiques 46. Achat avec maintenance des copieurs pour les écoles de la vile - autorisation de signer le marché 47. Achats de produits de droguerie autorisation de signer les marchés 48. réforme de véhicules et matériels 49. transfert de raison sociae de la société Porte Freres à Porte et fils - autorisation de signer l'avenant Projet Urbain - urbanisme et aménagement durable 50. ZAC Port Marianne -jardins de la gironde infrastructures primaires - mandat ville/serm Marchés de travaux pour le réaménagement de l'avenue Albert Enstien (lot. n°1) Entreprise Colas Avenant N°1 51 ZAC Port MArianne - jardins de la gironde infrastructures primaires - mandat ville/serm marché de travaux pour le réaménagement de l'avenue Albert Einsteine (lot. n°2) Entreprise Bec avenant N°1 52. ZAC Port MArianne - jardins de la gironde infrastructures primaires - mandat ville/serm marché de travaux pour le réaménagement de l'avenue Albert Einsteine (lot. n°3) Entreprise SOTEM / MULTITEC Avenant n°2 53. ZAC Port Marianne - PArc Marianne Agrément de candidatures PRAGMA SAS EFFAGE Immobilier Languedoc Roussilon (Lot 01 A) 54. ZAC Port Marianne - Parc Marianne Agrément de candidature Société Georges V Languedoc Roussillon SAS (ilot 01 B) 55. ZAC Port Marianne - PArc Marianne Extension - vente à la SERM d'un terrain, avenue Raymond Dugrand PArcelle cadastrée SB 18 56. ZAC Port Marianne République Acquisition de la propriété d M. et Mme Etienne Grassa 1211 avenue Raymond Dugrand parcelle cadastrée SC 38 57. Colège Gérard Philippe 2, rue de marronniers transfert en pleine propriété au département 58. Indivistion Vacquier acquisition tronçon de voie "rue ferdinand barre" opération "Le Clos de l'hirondelle" 59/ Mission Grand Coeur - Etude patrimoniale préalable à la réaffection de l'hotel Richer de Belleval demande de subvention 60. Mission Grand Coeur ravalement obligatoire de façades attribution de subventions