Ordre du jour
du conseil municipal
du lundi 29 mars 201018h,
salle des rencontres
Adoption de l'ordre du jour
Adoption du procès-verbal du conseil municipal précédent
Qualité de l'espace public
1 Dénomination de voie quartier - Montpellier Centre - Sous quartier des Beaux Arts - Place Claude Vasconi
Emploi, insertion par l'économique
2 Quartier Port Marianne - place de Phocée - création de marché de plein air
Projet urbain - urbanisme et aménagement durable
3 Réalisation du Pont de la République - demande de subventions
4 Port Marianne - Réalisation de l'avenue Nina Simone et de la rue Joan Miro - demande de subventions
5 Foncier - création d'un cheminement piéton Berges du Lez - acquisition auprès de la CAM
6 Foncier - création d'un cheminement piéton Berges du Lez - acquisition Propriété Pradeilles
ActionCulturelle - culture scientifique et technique
7 Convention de partenariat avec l'association Confluences - attribution d'une subvention
8 Culture et Patrimoine - Convention de partenariat avec l'association Transit/Collectif Photographique - attribution d'une subvention
9. Culture et patrimoine - attribution de subventions 2010
10 Fonds d'aide à la création musicale - attributions de subventions
Emploi, insertion par l'économique
11 Création de la commission consultative des manifestations commerciales de la Direction de l'Espace Public
Economie des ressources et du patrimoine
12 Mise à disposition de locaux associatifs - autorisation de signer les avenants de prolongation 2010 - approbation de redevances minorées - autorisation de signer les conventions d'occupation du domaine public et privé de la ville.
Qualité de l'espace public
13 Elaboration d'un référentiel partagé de gestion écologique des espaces verts ouverts au public et mise au point d'un dispositif de portage du label associé
Projet urbain - urbanisme et aménagement durable
14 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Modification - Approbaion
15 ZAC Nouveau Saint Roch - avenant n°2 au marché d'urbanisme et de maîtrise d'Oeuvre attribué au groupement Chemetov / C + H / Nebout / Desvigne / Oth
16. ZAC Port Marianne - Rive Gauche - approbation du dossier de réalisation
17. ZAC Port Marianne - Rive Gauche - programme des équipements publics - approbation
18 Acquistionemprise pour travaux aménagement de voirie - avenue du Maréchal Leclerc - propriété "Résidence Le Bel Azur"
19 Acquisition gratuite suite permis de construire - Elargissement "Rue de la Métairie de Saysset" Propriété "SCI Manuel"
20 Port Marianne - République - Acquisition de la propriété des consorts GAZIKIAN 1245, avenue Raymond Dugrand - parcelle cadastrée SC 40
21 ZAC Port Marianne - Parc Marianne - Cession de terrain à la SERM et échanges foncier avec l'indivision REIBELL - 531, rue du Mas Rouge
22 Cession gratuite suite permis de construire - élargissement rue Reynes - propriété "OPAC - ACM"
23 Cession gratuite suite permis de construire - Régularisation foncière trottoir rue Chaptal - propriété Dominum SA
24 Cession gratuite - régularisation fonciere de l'emprise du trottoir Rue de Saint Priest - Propriété ORPEA - SA Mont d'Aurelle
25 Déclassement du domaine public communal d'une partie d'un ancien chemin communal - ZAC Parc 2000 Extension - Vente à la SERM
26 Déclassement du domaine public communal - Emprise située rue de la Jeune Parque - Echange foncier m2 pour m2 avec Monsieur ROURE
27 Déclassement du domaine public communal d'une emprise située rue du Guesclin - vente à la serm
28 Mission Grand Coeur - ravalement obligatoire - modification du taux de subvention sur les extensions du secteur sauvegardé et les faubourgs Sud Comédie et Gambetta/ Figuerolles/Clemenceau
29 Montpellier Grand Coeur - ravalement obligatoire des façades - attribution de subventions
Rénovation urbaine - logement social
30 Montpellier Grand Coeur - opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain - attributions de subvention
31 Quartiers Cevennes (PEtit Bard - Pergola) Plan de sauvegarde du PEtit Bard - OPAH Apollinaire - convention relative à la mise en place d'un préfinancement des subventions publiques et d'une aide financière pour le reste à charge des copropriétaires - approbation
32 Quartier Cevennes - projet de rénovation urbaine Cevennes (Petit Bard - Prgola) Plan de Sauvegarde Petit Bard - attribution de subventions
Economie des ressources et du patrimoine
33 Quartier Cevennes - projet de rénovation urbaine (Petit Bard-Pergola) Gymnase Paul Rocca - autorisation de déposer le permis de démolir
34 Convention d'utilisation d'appuis du réseau de distribution publique de l'électricité avec l'opérateur de télécommunication Free Infrastructure
Action culturelle - culture scientifique et technique
35 Convention de mise à disposition de fibres optiques par la ville d eMontpellier à SFR - Laison Valsièeres-Cinés LO2556
36 Pegase - Autorisation de signer la convention d'accès au noeud de raccordmeent Eurêka - Ville / Adista
37 Pégase - convention Ville - SFR - contrat LO2607 client Minefi
38 Centre d'Arts Contemporains La Panacée - Cité des artistes - avenant à la convention de groupement de commandes - relance du lot 13 en marché à procédure adapté - avenants aux marchés de travaux des lots 2, 10A, 14 et 17A
Vie associative
39 Attribution de subventions à diverses assocaitions
40 Dotation d'ordinateurs aux associations
Actions solidaires et prévention
41 Attribution de subventions complémentaires à diverses associations oeuvrant dans le champ de l'aide alimentaire
Droit au logement - service municipal de la caution
42 Attributions d subventions d'équipement pour la création de Résidences Sociales
Droit des femmes
43 Attribution d'une subvention à l'association Chefre feuille étoilée
Petite Enfance
44 Participation de la ville aux séjours de vacances 2010
45 Programme 2010 de travaux dans les crèches et haldes garderies municipales et demandes de subventions
46 Halte garderie Les Chats Bottés - quartier Mosson - demande de déclaration préalable
Jeunesse
47 Bourse initiative Jeunes 2010 - participation de la ville
48 Bourse animation jeunes 2010 - attributions de subventions
Sport Solidaire
49 Attribution de subvention à diverses associations sportives 2010
50 Attribution de subvention - montpellier Agglomération Triathlon
51 Convention d'utilisation du domaine public dans le cadre de manifestations sportives Ville - associations
Réussite Educative
52 Cuisine centrale des restaurants scolaires - marchés alimentaires - autorisation de signer les marchés
53 Réhabilitation et aménagement de l'école maternelle Maria Callas - augmentation de la masse des travaux - autorisation de signer l'avenant aux marchés de travaux attribués à l'entreprise Olivier Réalisations (lot n°5 menuiseries aluminium) et à la Sarl Dehail (lot N° 7 électricité et courant faibles)
54 Extension et réaménagement de l'école Jean Cocteau - augmentation de la masse des travaux - autorisation de signer l'avenant au marché de travaux, attribué à l'entreprise SARL carrelage Denis Guirap, lot N°8
Rayonnement international et co-développement
55 bourses attribués aux lycéens montpelliérains séléctionnés pour l'Université Internationale Scientifique d'Eté de Heidelberg"
56 Mise à disposition d'un local à l'association Général des Intervenants Retraités à l'Espace Martin Luther King
Emploi, insertion par l'économique
57 Montpellier Grand Coeur - demande de subvention au fonds d'intervention pour les services, l'artisant, et le commerce (FISAC) pour mettre en oeuvre un programme en faveur du développement du coeur marchand - lancement de la tranche 1
Qualité de l'espace public
58 Gestion technique centralisée des horodateurs - avenant n°1
59 demande de subvention à l'Admet et la Région pour l'élaboration du PDE
60 Réalisation de la 3eme ligne de tramway - convention de servitude d'appui accorchage - éclairage public
61 réalisation d'aménagement de voirie/travaux de mise en accessibilité du réseau d'autobus urbain à Montpellier - convention de gestion
62 Travaux de réaménagement du faubourg Boutonnet entre la rue du colonel marchand et la place Henri Krasucki - convention constitutive de groupement de commandes - ville de Montpellier / communauté d'agglomération de Montpellier / Véolia - autorisation de signer les documents
Resources humaines
63 Modification du tableau de l'effectif
Finances communales, centrale d'achats, contrôle en gestion
64 Taux d'imposition de la ville de Montpellier pour 2010
65 Exercice 2010 - decision modificative n°1 - budget principal
66 ACM Prêt souscrit auprès de Dexia Crédit local Garantie de la ville - modification - diminution de la quotité garantie.
67 Association Prato "Les aramons" - acquisition d'un terrain et rénovation d'un des locaux Emprunt de 257 000€ auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - garantie de la ville à hauteur de 25%
68 achat de semences, plantes à massif annuelles, bisannuelles, orangeries, vivaces, bulbes et contrats de cultures
69 attribution de subventions à diverses assocations
Administration générale, marché, affaires juridiques
70 impression, reprographie et diffusion de la communication institutionnelle - autorisation de signer le marché
71 Troisième ligne et extension ouest de la première ligne de tramway - convention de maitrise d'ouvrage entre la ville de Montpellier et la Communauté d'agglomération pour la réalisation d'ouvrages associés.
72 Avis de la ville de Montpellier sur la mise à disposition temporaire de locaux à la SERM
73 Comité des oeuvres sociales et culturelles du personnel municipal et du Centre Communal d'Action Sociale - adhésion à l'association et désignation des représentants de la ville.
74 Université Montpellier 1 - désignation des représentants de la ville aux conseils d'UFR
articles L 2111-22 et L 2122-23 du Code Général des collectivités territoriales - Communication de la synthèse des décisions depuis la dernière séance publique du conseil municipal
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