Adoption de l’ordre du jour
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent
Vœu en soutien à la mobilisation pour la libération d’Hervé GHESQUIERE et Stéphane TAPONIER, journalistes de France 3 otages en Afghanistan
Actions solidaires et prévention
1 Maison Médicale de Garde à Montpellier Présentation du projet
Réussite éducative
2 PREPARATION DE LA CARTE SCOLAIRE 2010 - 2011 Evolution des postes d'enseignants dans les écoles publiques montpelliéraines. Avis de la Ville
Emploi, insertion par l'économique
3 Création du marché MALBOSC - Square St Fiacre
Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion
4 Programme Opérationnel "Compétitivité Régionale et emploi 2007- 2013" Fonds Européen de Développement Régional FEDER Languedoc Roussillon - Approbation
Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable
5 Accession aidée à la propriété Mise en œuvre du dispositif "Prêt PASS-FONCIER"
6 ZAC PIERRES VIVES Avis de la Ville sur le programme des équipements publics
7 ZAC OVALIE Convention de participation financière Ville / Société Georges V Languedoc Roussillon - Lot 25B
8 Ilot Saint Lazare Instauration d'un périmètre d'étude (art.L.111-10 du code de l'urbanisme)
9 ZAC des GRISETTES (2ème tranche) Agrément de candidature Mutualité Française de l'Hérault (lot 4 a)
10 Déclassement du domaine public communal de deux emprises situées rue Ampère Vente à ICADE et à DOMICIL
11 Foncier Rue du Major Flandre Régularisation foncière Résidence "Douce Ombre"
12 MONTPELLIER GRAND COEUR Ravalement obligatoire des façades Attribution de subventions
13 QUARTIER CEVENNES PROJET DE RENOVATION URBAINE PETIT BARD Démolitions de bâtiments et restructurations d'espaces Concertation préalable à la Déclaration d'Utilité Publique Objectifs et Modalités
Rénovation urbaine - Logement social
14 QUARTIER DES CEVENNES Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Copropriété Dégradée Cévennes 1 Règlement d'intervention de la Ville Approbation
15 MONTPELLIER GRAND CŒUR Opération programmée d’amélioration de l’habitat Attribution de subventions
Economie des ressources et du patrimoine
16 Travaux de maintenance, de gros entretiens et grosses réparations sur les bâtiments communaux Marché Négocié - Lot n° 26 : Nettoyage de chantier Autorisation de signer le marché à bons de commande
Action culturelle - Culture scientifique et technique
17 Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération – Réseaux très haut débit Extension des compétences - Approbation
18 Culture et Patrimoine Convention de partenariat pour un projet avec l'association Fonds régional d'art contemporain Languedoc-Roussillon Attribution d'une subvention
19 Culture et Patrimoine Convention d'utilisation du domaine public de la Ville dans le cadre d'une manifestation culturelle
20 Culture et Patrimoine Cinéma Nestor BURMA à Celleneuve Création d'une régie directe
21 Adhésion de la Ville à la Fondation Internet Nouvelle Génération
Vie associative
22 Dénomination, composition et fonctionnement des Conseils Consultatifs de quartier
Sport solidaire
23 Festival International des Sports Extrêmes (F.I.S.E.) Du 12 au 16 mai 2010 sur les berges du Lez et le bassin "Jacques Cœur" Convention d'occupation du domaine public
24 "Montpellier Beach Masters" 6ème édition du 11 au 20 juin 2010 sur la place de la Comédie Convention d'occupation du domaine public
25 Conventions d'utilisation du domaine public dans le cadre de manifestations sportives Ville - Associations
26 Halles de sport départementales Les Garrigues, Arthur Rimbaud, François Rabelais Conventions d'occupation entre la Ville de Montpellier, le Conseil Général de l'Hérault et les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement
27 GYMNASE SPINOSI Autorisation de signer l’Avenant n° 2 Lot n° 2 : Charpente métallique – Couverture - Bardage
Réussite éducative
28 Ecole maternelle Olympe de Gouges Ecole maternelle Yourcenar-Mitterrand Ecole élémentaire Rabelais Extension de la capacité d’accueil par la mise en place de bâtiments modulaires préfabriqués Autorisation de déposer les permis de construire
Petite enfance
29 Halte-garderie Mary Poppins - Quartier Croix d'Argent - Demande de déclaration préalable
30 Convention Ville/CAF pour favoriser l'accueil des enfants des publics en insertion
Emploi, insertion par l'économique
31 Convention d'exploitation du domaine public - Manège de l'Esplanade - Désignation de l'exploitant
Egalité des droits et des devoirs - Tranquillité publique
32 Installations Classées pour la Protection de l'Environnement Compagnie IBM France (SAS) Autorisation d'exploiter un site d'hébergement de serveurs informatiques
33 Conseil de protection féline de l'Hérault Autorisation de signer la convention de partenariat
34 Interventions de sécurité, gardiennage, ouverture et fermeture de locaux- Autorisation de signer le marché
35 Maintenance du système de vidéosurveillance urbaine- Autorisation de signer le marché
36 Modification des tarifs 2010 Fourrière automobile
Qualité de l'espace public
37 Convention relative aux travaux d'enfouissement des mobiliers enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés
38 Contrôle, maintenance et création des équipements publics de défense incendie, lavage et puisage - marché à bons de commande Autorisation de signer le marché
39 Modernisation du système d'alerte de crue Autorisation de demande de subvention
40 Travaux de désembâclement du Lez et de la Mosson Autorisation de demande de prorogation de l'arrêté de déclaration d'utilité publique
41 Travaux de désembâclement du Lez et de la Mosson Autorisation de demande de subventions
42 Travaux de maintenance des équipements de signalisation tricolore des carrefours à feux des 1ère, 2ème et 3ème lignes de tramway Autorisation de signer le marché
43 Signalisation horizontale - lot 1 - avenant de transfert
44 Nettoiement des espaces verts dans divers lieux de la Ville. Autorisation de signer le marché.
45 Interventions de sécurité, gardiennage et ouverture/fermeture de locaux municipaux et sites - Autorisation de signer l'Avenant n° 1 pour le lot 2 du marché
Ressources humaines
46 Modification du TABLEAU DE L'EFFECTIF
47 Actualisation du REGIME INDEMNITAIRE : création d'un régime indemnitaire spécifique aux adjoints techniques exerçant les fonctions de soigneur animalier et de cuisinier au sein du Parc zoologique
48 Mise à jour des modalités de calcul des salaires des agents rémunérés sur état de présence
Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion
49 Attribution de subventions à diverses associations - 2010
50 Ajustements de cotisations pour l'année 2010
51 Réforme de véhicules et matériels
Administration générale, Affaire juridiques
52 MARCHES PUBLICS - Modification du règlement intérieur de passation des marchés à procédure adaptée et modification de la délibération du 02 avril 2008 portant délégations au Maire
Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Communication de la synthèse des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal
