Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 9 mai 2011

Ordre du jour du Conseil municipal

Séance Publique du lundi 9 mai 2011 17H00 – SALLE DES RENCONTRES


Adoption de l’ordre du jour
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent

Qualité de l'espace public
1 Plan Déplacements Urbains de l'Agglomération de Montpellier Avis de la Ville de Montpellier

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable
2   Pôled'Echanges Multimodal (PEM) de Montpellier Saint Roch Projet d'extension et de modernisation de la gare Saint Roch Convention de
financement des travaux

Sport solidaire
3   FestivalInternational des Sports Extrêmes (F.I.S.E.) Du 1er au 5 juin 2011 sur les berges du Lez et le bassin "Jacques Coeur"
Convention d'occupation du domaine public
4  Manifestation sportive TOUR DE FRANCE Arrivée de la 15ème étape à Montpellier Dimanche 17
juillet 2011 Convention AMAURY SPORT ORGANISATION -VILLE

Qualité de l'espace public
5 Quartier Croix d'Argent Pas du Loup Dénomination de voie

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable
6   Modification du plan local d’urbanisme et caducité des règles d’urbanisme du lotissement
« Les Hauts de la Croix d’Argent » -APPROBATION
7   ZAC  Port Marianne – Consuls de Mer extension (phase 3) Approbation
du dossier de réalisation
8   ZAC Port Marianne – Consuls de Mer extension (phase 3) Programme
des équipements publics Approbation
9  Acquisition de la propriété de Mr Jean-Marc MICHEL, cadastrée TN 13 Réalisation d'un nouveau groupe
scolaire pour le quartier Malbosc Procédure de déclaration d'utilité publique valant mise en  compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Levée
d'option


Qualité de l'espace public
10   Travaux de modification du jalonnement directionnel convention entre la communauté d'agglomération et la ville
de Montpellier autorisation de signature
11 Convention de groupement de commande publique – Actualisation et complément du plan de gestion Lez-Mosson et principaux affluents à l’échelle communale et réalisations des dossiers règlementaires.
12 Convention d'assistance technique relative à la mise en œuvre et au suivi du plan gestion
13 Approbation des conventions spécifiques de partenariat "Politique de la Ville et Solidarité" entre la Ville de Montpellier, ERDF Montpellier Hérault, l'association le Passe Muraille et la Mission Locale Jeunes d'Agglomération : Exercice 2011
14 Aménagement et entretien des espaces verts Autorisation de signer les marchés

Jeunesse

15 « Commission Jeunesse – Ville Etudiante » 82ème congrès de l’Union Nationale des Etudiants de France (UNEF) Attribution de subvention 2011
16 Transfert de la labellisation « Point Information Jeunesse » du Bus Info Jeunes à l’Espace Montpellier Jeunesse à compter du 1 juin 2011

Emploi, insertion par l'économique

17 Concession d'exploitation du domaine public Buvette du Théâtre Jean Vilar Appel à candidatures Désignation du candidat
18 Office du tourisme de Montpellier classement en catégorie 4 étoiles

Actions solidaires et prévention

19 Attribution de subvention complémentaire à diverses associations œuvrant dans le champ de l'aide alimentaire



Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

20 Foncier Acquisition Propriété BOURRAT rue Pierre Fermaud

21 Foncier Elargissement Avenue du Pont Trinquat Propriété Boze et Ribière

22 Foncier Elargissement rue Croix de Figuerolles OGEC les Jonquilles

23 ZAC des Grisettes (3ème tranche) Agrément de candidature SAS Pierres Occitanes  lot 1B1

24 ZAC DES GRISETTES (3ème tranche) Agrément de candidature MONNE -DECROIX Promotion  lot 1 B2

25 ZAC Port Marianne – Jacques Cœur Agrément de candidature SAS PIERRES OCCITANES (Ilot H « La Mantilla » - Lots volume n° 3, 6, 7, 9, 13, 15 et 17)

26 ZAC Port Marianne – Jacques Cœur Agrément de candidature Bouygues Immobilier (Ilot H « La Mantilla » - Lots volume n° 4, 5, 8,14, 16 et 19)

27 ZAC Port Marianne – Jacques Cœur Agrément de candidature SCI La Mantilla Commerces (Ilot H « La Mantilla » - Lots volumes n° 10, 11,12 et 18)

28 Opération Grand Coeur Vente à la Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine du lot 1 de l'immeuble 4 rue Joachim Colbert

29 MONTPELLIER GRAND COEUR Ravalement obligatoire des façades Attribution de subventions

30 ZAC Nouveau Saint-Roch Agrément de candidature  OC Santé lot 11A

31 Zone d'aménagement concerté Port Marianne-Consuls de Mer Protocole d'accord Ville-Consorts AGELOU

Rénovation urbaine - Logement social

32 MONTPELLIER GRAND COEUR Opération programmée de l'habitat (OPAH) de renouvellement urbain et decopropriétés dégradées
Gambetta- Figuerolles-Nord Ecusson 2010-2015 Approbation d'un avenant à la convention et d'un nouveau règlement
attributif de subventions municipales

33 MONTPELLIER GRAND COEUR Opération programmée de l'habitat de renouvellement urbain Sud Ecusson - Laissac- GareDéclaration de clôture au 31.12.2010, autorisation de relance d'un nouveau dispositif d'aides à l'habitat sur ces secteurs et demande de subventions pour les études préalables

34 MONTPELLIER GRAND CŒUR Opération programmée d’amélioration de l’habitat Attributionde subventions

Droits des Femmes

35 Attribution d’une subvention à l’association CICADE  dans le cadre de la commission  Droit desfemmes – exercice 2011

36 Réhabilitation de la halte-garderie Mary Poppin's - Attribution des marchés de travaux - Autorisation de signer lesmarchés

Vie associative

37 Adhésion de la Ville de Montpellier aux réseaux nationaux d'échanges sur les pratiques de démocratieparticipative

Cohésion sociale

38 Attribution de subventions à diverses associations  dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion sociale 2011

39 Attribution de subventions à diverses associations  dans le cadre des actions territoriales Exercice 2011

Sport solidaire

40 Sport Solidaire Attribution de subventions Exercice 2011


Economie des ressources et du patrimoine

41 Marché d'installation et de maintenance des alarmes dans les bâtiments communaux Autorisation de signer le
marché à bons de commande

42 Missions de coordonnateur de sécurité et protection de lasanté (catégories 2 et 3) Autorisation de signer le marché à bons de commande

Action culturelle - Culture scientifique et technique

43 Restauration de quatre tableaux classés au titre des Monuments Historiques Eglise Saint Roch - Demande de subventions

44 Accord cadre entre la Ville de Montpellier  et la société SFR Convention relative au droit d’usage d’installations communales de télécommunications

45 Centre d'Arts Contemporains la Panacée - Cité des Artistes Relance du lot 14 Chauffage Ventilation Climatisation en marché à procédure adaptéeAutorisation de signer et de notifier le marché de travaux

46 Accord cadre entre la Ville de Montpellier et France Télécom Convention relative au droit d’usage d’installations communales de télécommunications

47 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Attribution d'une subvention à une association gérant un lieu artistique

48 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Attribution de subventions à des projets et structures

49 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Attribution d'une subvention à l'Université de Montpellier 3

50 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'associationThéâtre Thalers Production la Rampe T.I.O.

51 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'Association Illusion etMacadam

52 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'Association Confluences

53 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'Association Académie Internationale de Musique de Montpellier

54 Culture et Patrimoine Réaffectation d'une subvention à l'Université de Montpellier 3

Qualité des services de vie quotidienne

55 Travaux d'aménagement de cases de columbarium "Bloc P" au cimetière St Etienne Autorisation de signer et notifier le
marché

Réussite éducative

56 Commission Réussite Educative Attribution de subventions-Exercice 2011: Centre de Ressources Départemental Education Prioritaire
(CRDEP) Association Collectif KOA

Qualité de l'espace public

57 SERM - ZAC Nouveau Saint-Roch - Garantie d'emprunt - Emprunt de 3 M€ réalisé auprès de la Caisse d'Epargne Languedoc-Roussillon & Emprunt de 2.5
M€ réalisé auprès du Crédit Agricole du Languedoc

Ressources humaines

58 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

59 Attribution d’un complément indemnitaire aux surveillants des cimetières

60 Régime indemnitaire - fonction responsable de la fourrière

Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion

61 Achat de matériel de cuisine professionnel, électroménager, TV Hi-Fi, projection, photo Autorisation de signer les marchés

62 Achat de vêtements et équipements pour la Police Municipale et les agents de la Sûreté Urbaine
- Appel d'Offres - Autorisation de signer la convention de groupement de commandes entre la commune de MONTPELLIER et les communes de
VILLENEUVE-LES-MAGUELONE, JACOU, LAVERUNE, PEROLS et PIGNAN

63 Achat de matériel de sport Autorisation de signer les marchés

64 Marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de matériel de régulation trafic Bornesélectriques de type V.S.U.

65 Marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de matériel de régulation trafic Signaux pourmalvoyants de type EO-EDPS.

66 Marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de matériel de régulation trafic Barrières électriques automatiques Fourniture et
maintenance de l’existant type AXIMUM ERO.

67 Transfert d'activités de la société GL DIFFUSION  à la société SIGNAUX GIROD GRAND SUD  Autorisation de signer l'avenant

68 Attributions et ajustements de subventions et cotisations

69 Apurement annuel des régies année 2011

70 Centre  Régional de Lutte contre le Cancer Val d'Aurelle Paul Lamarque - Garanties d'Emprunt - Emprunts de 7.2 M€ et de 3.9
M€ auprès du CIC Société Bordelaise - Annule et remplace la délibération n°2011/78.

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

71 ZAC Port Marianne - Consuls de Mer Futur Hôtel de Ville - Autorisation de signer les marchés du  lot 25 "SIGNALETIQUE"

72 ZAC Port Marianne - Consuls de Mer - Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché de travaux du lot 13 Menuiseries

Intérieures Bois du Futur Hôtel de Ville

73 Vœu au nom de la majorité

Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil

municipal