Ordre du jour du conseil municipal de Montpellier du 13 décembre 2010

Conseil Municipal du 13 décembre 2010
Hôtel de ville, 16h, salle des rencontres


Adoption de l’ordre du jour

Adoption des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 08/11/2010 et du 24/11/2010

Finances communales, Contrôle en gestion

1 Budget Primitif 2011 du Budget Principal et du Budget annexe de la Ville de Montpellier

2 Création et participation au réseau REVMED, réseau méditerranéen de collectivités pour l’évaluation des politiques publiques.

3 PARKING DES ARCEAUX - Délégation de service public - Contrat d'affermage VILLE/TaM

Démocratie de proximité

4 Régie d’exploitation des maisons pour tous - Municipalisation des activités - Dissolution et dévolution du patrimoine à la Ville de Montpellier

Emploi, insertion par l'économique

5 Convention locale CitésLab, le réseau d'amorçage de projets

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

6 Réalisation du pont de la République et élargissement de la section de la rue des Acconiers comprise entre le Lez et l’avenue du Pont Trinquat - Bilan de la concertation - Arrêt des projets et mise à disposition du public

7 ZAC Port Marianne-Consuls de Mer - Elargissement de la section de la rue des Acconiers comprise entre le Lez et l’avenue du Pont Trinquat - Arrêt du dossier d’enquête publique relative à la protection de l’environnement et préalable à la déclaration d’utilité publique - Arrêt du dossier d’enquête parcellaire

8 Accession aidée à la propriété - Attribution de subventions au titre du dispositif Prêt Pass Foncier

9 ZAC Port Marianne – Jardins de la Lironde Agrément de candidature ROXIM Management (îlot J1)

10 ZAC OVALIE - Demande d'agrément de candidature -1ère tranche - lot 5C - ACM

11 ZAC OVALIE - Demande d'agrément de candidature - 1ère tranche - lot 7BisB - ACM
12 ZAC OVALIE - Demande d'agrément de candidature - 3ème tranche - lot 10B - ACM

13 ZAC Port Marianne - Consuls de Mer - Futur Hôtel de Ville - Autorisation de signer les avenants aux marchés de travaux des lots 6.2, 7, 9, 10, 15, 19, 21, 22, 26, 29, 31, 32

14 ZAC Port Marianne - Consuls de Mer - Futur Hôtel de Ville - Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé et au marché d'ordonnancement, pilotage et coordination

15 Zac Port Marianne - Consuls de Mer - Lot 24-A - Agencements mobiliers spécifiques du Futur Hôtel de Ville

16 Cession gratuite d’un cheminement piéton entre la rue Gilles Martinet et le carrefour Flandres - Dunkerque Propriété « Résidence Le Molière »

17 Foncier - Impasse Louis Charles Eymar - Projet d'élargissement Résidence "621 av. Paul Parguel"

18 Foncier - Aménagement de la rue Pouget Propriété "DOMINIUM SA - SCI 8 rue Abbé de l'Epée"

19 Foncier - Cheminement piéton - Impasse des Deux Ruisseaux - Propriété "Pascal LAURENT"

20 Foncier Protection d'un arbre remarquable Boulevard d'Orient Propriété "URBAT - SCCV Le Voltaire"

21 Régularisation foncière - Avenue du Professeur Etienne Antonelli - Immeuble RIVE DROITE

22 P.R.U. Cévennes-Petit bard - Cession d'un terrain à la S.E.R.M. Rue Paul Rimbaud Parcelle cadastrée KV 11

23 Réalisation d'un nouveau groupe scolaire pour le quartier Malbosc - Acquisition à la Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine (SERM) de partie des parcelles TP 104 et TP 120 dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté Malbosc

24 MISSION GRAND COEUR - Subventionnement dans le cadre de découvertes fortuites ou de travaux lourds sur un patrimoine historique ayant été altéré

25 MONTPELLIER GRAND COEUR - Ravalement obligatoire des façades - Attribution de subventions

26 Montpellier Grand Cœur - Modification du règlement du ravalement obligatoire de façades

Rénovation urbaine - Logement social

27 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) - Copropriété Dégradée Cévennes 1 - Désignation d’une équipe de suivi animation - Lancement de la phase conduite d’opération - Demande de subventions

28 MONTPELLIER GRAND CŒUR - Opération programmée d’amélioration de l’habitat - Attribution de subventions

Action culturelle - Culture scientifique et technique

29 Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un local à l'Association les Amis du Musée Fabre

30 Convention entre la Ville et l'association Les Chiens Andalous - Dispositif Ecole et Cinéma

31 Avenant à la convention d'objectifs entre le Conseil Général de l'Hérault, la Ville de Montpellier et la Régie des Maisons pour Tous Théâtre Jean Vilar

32 Culture et Patrimoine - Attributions de subventions au titre de l'exercice 2011

Réussite éducative

33 Mise en conformité des offices et salles de restaurant, aménagement de la salle d’activités et rénovation des sanitaires filles et garçons à l'école Sigmund Freud - Autorisation de signer et déposer la déclaration préalable

34 Les Offres Culturelles 2011 - Attributions de subventions

Petite enfance

35 Crèche collective multi accueil - Quartier Port-Marianne - Proposition de dénomination Adélaïde CAMBON

Vie associative

36 Attribution de subventions à des associations

Egalité des droits et des devoirs - Tranquilité publique

37 Réalisation d'un support pédagogique avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique - Autorisation de signer la convention de partenariat

Démocratie de proximité

38 Attributions de subventions dans le cadre des actions territoriales

39 Financement de la mission prévention spécialisée Ville/ Département de l'Hérault - Année 2010

Emploi, insertion par l'économique

40 Concession d'exploitation du domaine public - Kiosque Albert 1er - Modification de dénomination de l'exploitant - Exonération partielle de la redevance - Prolongation de la durée de la convention

41 Convention d'exploitation du domaine public - Café sportif du skate park de la Mosson - Appel à candidatures - Désignation du candidat

Economie des ressources et du patrimoine

42 Convention de mutualisation entre la Ville de Montpellier et la Communauté d'Agglomération de Montpellier sur l'entretien des chaufferies - Autorisation de signature
43 Réhabilitation de la Mairie de Proximité Tastavin et du Centre de Loisirs sans Hébergement - Autorisation de signer des avenants - Lot n° 10 : Sols souples - Peinture Lot n° 11 : Enduits de façades

Qualité de l'espace public

44 Ouverture et fermeture des parcs et squares de la Ville de Montpellier - Autorisation de signer les marchés

45 Plan d’actions pour les villes et la biodiversité - Autorisation de prise en charge financière des déplacements et de l’hébergement de deux délégués.

46 Marché public relatif à l'enlèvement des graffitis et de l'affichage sauvage, de nettoyage de mobilier urbain et d'ouvrages d'art - Autorisation de signer le marché

47 Rue des Pertuisanes - Avenue des Etats du Languedoc - Amélioration des accès aux abords du Polygone - Marché à Procédure Adaptée - Autorisation de signer les marchés

48 Rue du Faubourg Boutonnet - Aménagement de la voie - Marché à Procédure Adaptée - Autorisation de signer les marchés

49 Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de distribution d'eau potable et d'assainissement - Exercice 2009

50 Avenant n°1 au marché de distribution d’eau brute non potable avec l’entreprise B.R.L Exploitation

51 Reconstruction du mur de soutènement du Belvédère du parc Malbosc - Autorisation de signer le protocole transactionnel entre la Ville de Montpellier, la société Eurovia Méditerranée et la société Lopez TP

Ressources humaines

52 Mise à jour du régime indemnitaire des techniciens territoriaux

53 Modifications au TABLEAU DE L'EFFECTIF - Décembre 2010

54 Création d'une Commission Sociale du Personnel

Finances communales, Contrôle en gestion

55 Exercice 2011 - Attribution de subventions aux partenaires de la Ville

56 Fin d'exercice 2010 - Attribution de subventions

57 Tarifs 2011 pour la Ville de Montpellier - Tableaux complémentaires

58 SERM - RMCF - Garantie d'emprunt - Crédit Agricole du Languedoc et Caisse d'Epargne Languedoc- Roussillon
59 Exploitation du parking du nouvel Hôtel de Ville de Montpellier - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière

60 Méthodes et durées d'amortissement pour les immobilisations du Budget annexe du parking du nouvel Hôtel de Ville de Montpellier

Administration générale

61 Modalités et conditions de prise en charge des frais de déplacement des élus et personnalités extérieures invitées

62 Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques de Montpellier - Désignation d'un représentant de la Ville

63 Commission d'évaluation de transfert et des charges - Désignation d'un représentant de la Ville

64 Lycée Internat d'Excellence de Montpellier - Désignation d'un représentant de la Ville

65 Université Montpellier 2 - Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire - Désignation d'un représentant de la Ville

Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil municipal de Montpellier du lundi 8 novembre 2010

Adoption de l’ordre du jour

Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent

Hommage à M. Georges FRECHE

Installation d’une nouvelle Conseillère municipale : Mme Audrey DE LA GRANGE

Finances communales

1 Débat d'orientation budgétaire 2011

Actions solidaires et prévention

2 Capital santé des séniors et lien intergénérationnel - Convention de partenariat Ville de Montpellier - Centre Communal d'Action Sociale - Université Montpellier 1 - Faculté de Pharmacie - Sanofi Aventis

Qualité de l'espace public

3 Dénomination du parc du quartier Port-Marianne Parc Georges CHARPAK

Jeunesse

4 Aide financière à l’obtention du permis de conduire de catégorie B pour les jeunes Montpelliérains de 18 à 29 ans - Condition et mise en œuvre du dispositif - Création de la Commission d'attribution des aides au financement du permis de conduire de catégorie B

Réussite éducative

5 Réalisation d'un nouveau groupe scolaire dans le quartier PORT-MARIANNE - Permis de construire - Appels d'offres - Demandes de subventions

Action culturelle - Culture scientifique et technique

6 Mise en place d'un BUREAU D'ACCUEIL DE TOURNAGES à Montpellier - Exonération conditionnelle de la redevance d'occupation du domaine public pour les tournages

7 Cinéma NESTOR BURMA - Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché de travaux (lot 1: démolition-gros œuvre)


8 Centre d'art contemporain La Panacée-Cité des Artistes - Prolongation des délais de travaux de trois mois - Autorisation de signer les avenants aux marchés de travaux

9 Agora des Savoirs - Agora des Savoirs Junior - Cycle de conférences 2010 - 2011 - Partenariats avec la Maison des Sciences de l’Homme de Montpellier et avec Divergence.FM - Interventions des conférenciers dans des écoles élémentaires

10 Culture et Patrimoine - Attributions à diverses associations culturelles, techniques et scientifiques

11 Proposition de dénomination des allées du parc zoologique de Montpellier

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

12 PROJET URBAIN – Organisation et lancement du concours d’urbanisme – Election des membres du jury

13 Projet d'extension et de modernisation de la Gare Saint Roch - Prise en compte du bilan de la concertation menée par la SNCF, maître d’ouvrage du projet

14 ZAC des Grisettes (2ème tranche) - Agrément de candidature A. C. M (lot 2e)

15 ZAC OVALIE - Demande d'agrément de candidature - Tranche 3 - Lot 12A "CORIM Promotion"

16 MONTPELLIER GRAND COEUR - Ravalement obligatoire des façades - Attribution de subventions

17 Foncier - Avenue du Maréchal Leclerc - Acquisition d'une emprise de 30 m²

18 Foncier - Château de la Mogère - Vente de 121 m² de terrain

19 Foncier - Rue de la Croix de Lavit - Vente d'une parcelle supportant un transformateur

20 Foncier - Rue Du Guesclin - Vente de la parcelle HM 501 à la SERM

21 PAE Multisites Marquerose - Rue Gaston Bachelard - Cession Société Equity Partners Les Grisettes / Ville de Montpellier Parcelle EK 279

22 Acquisition d'un terrain propriété à M. Xavier ROUSSET - Parcelle cadastrée RK 14 Grammont

23 Foncier - ZAD des BOUISSES - Acquisition propriété ALBA Lieudit les Traverses - Convention de servitudes avec Electricité Réseau Distibution France

24 Propriété des Consorts GRANDON - 320 avenue du Petit Train - Acquisition

25 Régularisation cadastrale concernant la propriété de la parcelle IS 351 - Avenue de la Recambale et acquisition par la Ville
26 Vente d'un terrain à la société Pierres Occitanes - Rue Croix de Lavit - Parcelle cadastrée TC 146

Rénovation urbaine - Logement social

27 QUARTIER CEVENNES (Petit Bard – Pergola) - Convention territoriale de rénovation urbaine - Avenant n°7 (avenant normal) - Approbation

28 QUARTIER MOSSON (Paillade - Hauts de Massane) - Projet de Rénovation Urbaine - Avenant national n°4 - Approbation

29 MONTPELLIER GRAND CŒUR - Opération programmée d’amélioration de l’habitat - Attribution de subventions

30 QUARTIER CROIX D'ARGENT Résidence "La Clef des Champs" - Vente de 29 logements par NLM à ses locataires

31 Quartier des Cévennes La Martelle - Avenue de Monsieur Teste - Vente de logements sociaux par la SFHE à ses locataires

Démocratie de proximité

32 Dénomination de la Maison Pour Tous ALBERTINE SARRAZIN

33 Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions territoriales

Tranquillité publique

34 Interventions de sécurité, gardiennage de l'espace public - Autorisation de signer le marché

Emploi, insertion par l'économique

35 Modification de tarifs des terrasses

Qualité des services de vie quotidienne

36 Recensement de la Population 2011 - Création de postes d'Agents Recenseurs et rémunération de ces postes

Economie des ressources et du patrimoine

37 Convention de concession pour le service public de la distribution d'électricité - Autorisation de signer l'avenant n°2 à la convention de partenariat

38 Convention de gestion des équipements climatiques, chauffage et eau chaude sanitaire, des locaux du CROUS du centre d'art de la Panacée

39 Plan Climat Territorial - Convention de mutualisation de moyens - Approbation

Réussite éducative

40 Construction du Groupe scolaire "LES GRISETTES " - Autorisation de signer le marché de Maîtrise d’Œuvre


41 Mise en place de panneaux d'affichage à l'entrée des établissements scolaires maternels et élémentaires de la ville - Avenant n°1 au lot unique

42 Opération modules préfabriqués - Ecole maternelle Olympe de Gouges – Ecole maternelle M. Yourcenar Ecole élémentaire Rabelais - Avenant n°1 concernant le lot n°2 : modules préfabriqués

43 Offres Culturelles - année scolaire 2010/2011 - budget 2010

44 Cuisine Centrale des restaurants scolaires - Marchés alimentaires - Autorisation de signer les marchés

Petite enfance

45 ZAC OVALIE - Crèche Joséphine Baker - Autorisation de signer les marchés de travaux

46 Montpellier Grand Cœur - Action de soutien à la parentalité - Convention Ville de Montpellier/Conseil Général de l'Hérault - Agence Départementale de la Solidarité de Montpellier Centre Ville

Jeunesse

47 Bourse Animation Jeunes 2010 - Attributions de subventions

48 Bourse Initiatives Jeunes 2010 - Participation de la Ville

49 Cinquième Rencontre Jeunes & Sociétés en Europe et autour de la Méditerranée - Attribution de subvention à l'association "Jeunes et sociétés"

50 Renouvellement des conventions des associations partenaires de l’Espace Montpellier Jeunesse

Sport solidaire

51 Attribution de subvention à diverses associations sportives - 2010

Actions solidaires et prévention

52 Attribution d'une subvention à l'association LE REFUGE

Qualité de l'espace public

53 Maintenance et entretien des fontaines - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché

54 PAE Marquerose - Extension du réseau d’eau potable - Aménagement pluvial - Avenant n°1

55 Signalisation horizontale - Autorisation de signer le marché

Ressources humaines

56 Dispositif d'aménagement d'emploi de sportif de haut niveau : Mlle Ophélie MEILLEROUX

57 Modifications au tableau des effectifs

58 Versement au C.O.S.C. du reliquat de la contre valeur des titres de restauration périmés ou perdus

Finances communales,

59 Tarifs 2011 pour la Ville de Montpellier - Approbation

60 SERM - Réseau Montpelliérain de Chaleur et de Froid - Garantie d'emprunt - Réaménagement d'un emprunt de 3 863 225,03 € auprès de DEXIA MA

Contrôle en gestion

61 Rapport d'observations définitives du 22 septembre 2010 : Association Opéra et Orchestre National de Montpellier - Information du Conseil Municipal

62 Gens du voyage SARL - Convention de délégation de service public - Gestion de l'aire de stationnement municipale - Rapport du délégataire - exercice 2009

Finances communales

63 Admission en non-valeur pour l'exercice 2010

64 Décision Modificative n°2 du Budget Principal 2010 de la Ville de Montpellier

65 Fin d'exercice 2010 - Attribution et ajustement de subventions et cotisations

Centrale d'achats

66 Achat de fournitures hôtelières et de barquettes gastronormes - Autorisation de signer les marchés

67 Achat de lampes - Appel d'offres - Autorisation de signer la convention de groupement de commandes entre la Commune de Montpellier, les Communes de PEROLS, JACOU, GRABELS, le C.C.A.S de Montpellier et la Communauté d'Agglomération de Montpellier

68 Fourniture, entretien et maintenance des matériels de protection incendie - Autorisation de signer le marché

69 Location de tentes et de matériels de réception, de cabines WC autonomes et bungalows - Autorisation de signer les marchés

70 Réforme de véhicules et matériels

71 VŒU contre le désengagement de l’Etat dans le logement social

Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal

les affaires du prochain conseil municipal enfin en ligne...

Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals de Montpellier informent que dès aujourd’hui , on peut retrouver sur le site des Verts le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 4 octobre 2010

Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à donner leur avis.

Vous trouverez aussi au bas de ce message l’ensemble des titres des délibérations.
Pour en prendre connaissance, il suffit de cliquer sur les titres

Ordre du jour du Conseil municipal

Séance Publique du lundi 4 octobre 2010
18H00 – Salle des Rencontres


Adoption de l’ordre du jour

Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent

Sport solidaire

1 Marathon de Montpellier le dimanche 17 octobre 2010 Convention d'occupation du domaine public

2 Conventions d'utilisation du domaine public dans le cadre d'attributions de créneaux annuels pour la saison sportive 2010-2011

Jeunesse

3 Attribution de subvention – Université Montpellier 1 Soutien à des étudiants haïtiens suite à la catastrophe naturelle du 12 janvier 2010

4 Mise à disposition d’un espace d’exposition à l’Espace Montpellier Jeunesse pour les jeunes artistes de Montpellier


Réussite éducative

5 Désignation des organismes pour les classes de découverte de septembre à décembre 2010 Budget 2010

Petite enfance

6 Fourniture et livraison de denrées alimentaires aux crèches municipales. Autorisation de signer le marché

7 Attribution d'une subvention à l'association Mouvement Français pour le Planning Familial 34

Economie des ressources et du patrimoine

8 Convention tripartite entre la Ville, la SERM et ERDF pour l'éco-quartier PARC MARIANNE

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

9 ZAC Nouveau Saint Roch Approbation du dossier de réalisation

10 ZAC Nouveau Saint Roch Convention de financement Ville / RFF relative aux travaux de reconstitutions des bâtiments et du train parc

11 ZAC Nouveau Saint Roch Programme des équipements publics Approbation

12 ZAC Port Marianne - République Concours - Choix d’un urbaniste Approbation du contrat d'urbaniste-architecte coordonnateur Désignation de l’équipe attributaire

13 ZAC Port-Marianne - Rive Gauche Déclaration de projet

14 Plan local d’urbanisme (PLU) Quartier Mosson Lieu-dit « Truc de Leuze » Parcelles TX n°27 à TX n°38

15 Reproduction et commercialisation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et des dossiers relatifs aux procédures d’évolution de ce document Fixation du prix de vente au public Nouveaux tarifs

16 ZAC Port Marianne - Jardins de la Lironde Parcelles DL n° 441, 442, 443 et 444 Annulation de conventions de participation

17 ZAC Port Marianne - Parc Marianne Agrément de candidature SNC VINCI Immobilier Résidentiel (Îlot 12)

18 ZAC Port Marianne – Parc Marianne Agrément de candidature BOUYGUES Immobilier (Îlot 17 A)

19 ZAC Port Marianne - Parc Marianne Agrément de candidature S.F.H.E. (Îlot 17c)

20 ZAC Ovalie Demande d'agrément de candidature Tranche 3 - lot 11BisB Société Méditerranéenne de Construction "Les Villégiales"

21 ZAC Ovalie Demande d'agrément de candidature Tranche 3 - lot 11B Société "BACOTEC"

22 Cession C.A.M. / Ville de Montpellier Parcelle HM 501 Emprise située entre la rue Du Guesclin et l'avenue Frenay

23 Convention de servitude de passage de canalisation de gaz souterraine au profit de G.R.D.F. Parking de la Mosson Route de Lodève Parcelle cadastrée LO 62

24 MONTPELLIER GRAND COEUR Vente par la Ville à la SERM Immeuble 2 rue Montpellieret Cadastre HN 232 Lot Volume 2

25 Terrain rue Cité Benoit Vente à la SARL Euromer et Eurociel

26 MONTPELLIER GRAND COEUR Ravalement obligatoire des façades Attribution de subventions

Rénovation urbaine - Logement social

27 MONTPELLIER GRAND CŒUR Opérations programmées d’amélioration de l’habitat Attribution de subventions


Action culturelle - Culture scientifique et technique

28 CENTRE D’ARTS CONTEMPORAINS LA PANACEE « CITE DES ARTISTES » Résiliation des marchés concernant les lots n°14 Chauffage Ventilation Climatisation et n° 15 Plomberie (entreprise SUD ENERGIE THERMI)

29 Convention de partenariat avec l'Association Montpellier contacts / Radio Clapas Co-production d'un programme radiophonique

30 Festival du cinéma d'animation Convention de partenariat avec l'Association Festival du Cinema d'Animation de Baillargues, Montpellier et Nomade

31 Restauration de deux tableaux classés au titre des Monuments Historiques Chapelle de la Miséricorde Demande de subventions

32 Culture et Patrimoine Attributions de subventions à diverses associations Culturelles, scientifiques et techniques

33 Fourniture de services de télécommunications Appel d'offres ouvert européen

34 PEGASE Convention de location de fibres optiques entre la Ville et la Région Languedoc-Roussillon Avenant n°2

35 PEGASE Convention de location du réseau haut débit entre la Ville de Montpellier et SFR Liaison entre SFR et COGENT : L02770

36 PEGASE Convention de location du réseau haut débit entre la Ville de Montpellier et Completel Raccordement du client EPITECH

37 PEGASE Convention de location du réseau haut débit entre la Ville de Montpellier et Hérault Télécom Raccordement d’ABX

Cohésion sociale

38 Attribution de subvention à l'association Confluences dans le cadre des actions territoriales

39 Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions territoriales

Qualité de l'espace public

40 MARCHE DE MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES Attribution du marché

41 Entretien des plans d’eau, du Lez et des ouvrages de régulation Marché à bons de commande Autorisation de signer le marché

42 Entretien des ruisseaux, des bassins de rétention et de leurs ouvrages hydrauliques Marché à bons de commande Autorisation de signer le marché

43 Modernisation du système d'alerte de crue Rectification de la délibération n°2009/632

44 Attribution d'une subvention pour l'association TELA BOTANICA

45 Réalisation de serrureries dans divers espaces verts de la Ville. Autorisation de signer les marchés

Ressources humaines

46 MODIFICATION DU TABLEAU DE L'EFFECTIF

Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion

47 ENJOY - Rapport des administrateurs - Exercice 2009

48 SERM - Rapport des administrateurs - Exercice 2009

49 SOMIMON - Rapport des administrateurs - Exercice 2009

50 TaM - Rapport des administrateurs - Exercice 2009

51 Fin d'exercice 2010 - Attribution et ajustement de subventions et cotisations

52 SERM - Concession Grand Cœur - Garanties d'emprunt - Emprunt de 3 M€ auprès de Dexia et de 3 M€ auprès de Caisse d'Epargne Languedoc Roussillon

53 Intégration des résultats 2009 du budget annexe de l'eau au budget principal de la Ville de Montpellier et transfert à la Communauté d'Agglomération de Montpellier

Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal

le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 14 juin 2010

Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals de Montpellier informent que dès aujourd’hui , on peut retrouver sur le site le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 14 juin 2010

Les élus invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à donner leur avis.

Vous trouverez aussi au bas de ce message l’ensemble des titres des délibérations.

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 14 juin

Adoption de l'ordre du jour
Adoption du procès-verbal du conseil municipal précédent

Finances communales

Affaire 1 - Compte administratif 2009 de la ville de Montpellier - budget principal
Affaire 2 - Compte administratif 2009 de la ville de Montpellier - budget annexe de l'eau
Affaire 3 - Adhésion à la société française d'évaluation - désignation des représentants de la ville à l'assemblée générale

Projet urbain - urbanisme et aménagement durable

Affaire 4 - réalisation d'un nouveau groupe scolaire pour le quartier malbosc - arrêt des dossiers d'enquete publique vlsant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme et d'enquete parcellaire - recours à la procédure d'urgence

Affaire 5 - Réalisation d'un nouveau groupe scolaire pour le quartier malbosc - procédure de déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme ) acquisition de la proprité de M. Jean-Marc Michel , cadastrée TN 13

Affaire 6 - Foncier - élargissement du droit de péremption urbain "renforcé"

Affaire 7 - foncier - création d'un cheminement piéton le long de l'aqueduc Saint Clement - acquisition foncière - résidences "les jardins d l'aqueduc I, II, III

Affaire 8 - Foncier - régularisation emprise rue des tulipes - caisse des congés payés du bâtiment région LR

Affaire 9 - Cesion gratuite suite permis de construire - création d'un cheminement piéton le long du lez - propriété "sari Cote Lez"

Affaire 10 - déclassement du domaine public communal - emprise avenue du père soulas - vente à M. R BEC Gaetan - sic le valus

Affaire 11 - Déclassement du domaine public communal - rue des aveliniers - emprise devant l'ancien EHPAD Campériols

Affaire 12 - Servitude réseau "Eau pluviales" impasse Nadar - copropriété "les lauriers roses" copropriété "les palmiers"

Affaire 13 - Domaine de la valette - résiliation partielle du bail emphytéotique du 16 octobre 1980 entre la ville de Montpellier et la région Languedoc Roussillon (venant aux droits de l'Etat par cession partielle du bail en date du 25 juin 1991 entre l'Etat et la Région Languedoc roussillon)

Affaire 14 - Domaine de la valette - résiliation partielle du bail emphytéotique du 16 octobre 1980 entre la ville de Montpellier et la société FDI Habitat (venant aux droits de l'Etat par cession partielle du bail par l'Etat à la société CIRMAD Grand Sud en date du 10 octobre 2002 et par cession des droits réels immobiliers par CIRMAD Grand Sud à FDI Habitat en date du 15 octobre 2002)

Affaire 15 - terrain de camperions - rue des aveliniers - parcelle KY 486 - principe de division foncière en vue de cession immobilières - déclassement partiel du domaine public communal

Affaire 16 - ZAC Port Marianne PArc Marianne ) vente à la SERM d'un terrain propriété indivise de la ville ) avenue Raymond Dugrand parcelle cadastrée SB33

Affaire 17 - Conventions de servitude de passage du réseau ERDF

Affaire 18 - Montpellier Grand Coeur - ravalement obligatoire des façades - attribution de subventions

Affaire 19 - ZAC Port Marianne - consuls de mer - futur hôtel de ville - autorisation de signer les marchés Lot 12 : plafonds en tissus

Rénovation urbaine Logement Social

Affaire 20 - Projet de rénovation urbaine de la ville de Montpellier - contrat projet de développement urbain de 2005 / 2011 Montpellier Ville / Département (quartiers Mosson - Centre ) Cevennes) PRogrammation d'actions 2010

Affaire 21 - Opération grand Coeur lancement d'une nouvelle opération d'amélioration de l'habitat, de renouvellement urbain et de copropriétés dégradées sur les quartiers Gambetta ) Figuerolles Nord Ecusson de 2010 à 2015 - demande de subvention et apporbation de la convention et du règlement attributif des subventions municipales

Affaire 22 - Montpellier Grand Coeur - opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain - attribution de subvention

Action culturelle - culture scientifique et technique


Affaire 23 - Culture et patrimoine - attributions de subventions à diverses associations culturelle, scientifiques et techniques

Affaire 24 - Convention de partenariat entre la ville de Montpellier et l'Université Montpellier 1

Affaire 25 - Convention de mise à disposition de fibres optiques par la ville de Montpellier à l'2cole Nationale Superieure de Chimie de Montpellier avenant n°1

Affaire 26 - Pégase convention de location du réseau haut débit entre la ville de Montpellier et SFR - raccordement d'un client ZAC Euromédecine L02663

Affaire 27 - Affaire 26 - Pégase convention de location du réseau haut débit entre la ville de Montpellier et SFR - raccordement d'un client ZAC Euromédecine L02664

Affaire 28 - Prestations de maintenant multitechnique préventive , corrective et évolutive des installations du parc zoologique - appels d'offres - autorisation de signer les marchés

Affaire 29 - Cinéma Nestor Burma - autorisation de signer les avenants N°1 aux marchés de travaux (Lot 1,4,7 et 12)

Vie associative

Affaire 30 - Réformes d'ordinateurs - dons aux associations

Emploi, insertion par l'économique

Affaire 31 - service des affaires commerciales - actualisation des tarifs 2010

Qualité des services de vie quotidienne

Affaire 32 - Complexe funéraire de Grammont ) avenant à la convention d'occupation partielle des locaux de la communauté d'agglomération de Montpellier par la ville de Montpellier - autorisation de signezr l'avenant

Réussite éducative

Affaire 33 - Autorisation de signer la convention de financement entre la ville de Montpellier et la Caisse des écoles dans le cadre de la plateforme de réussite éducative

Affaire 34 - Attribution de subventions dans le cadre d'événements culturels - offres culturelles budget 2010

Sport solidaire

Affaire 35 - Marché négocié de prestations de service avec le club de haut niveau EUSRL Montpellier Agglomération Handball - autorisation de signature

Affaire 36 - Mise à disposition des strucutres artificielles d'escalade du gymnase Achille - approbation d'une occupation à titre gratuit - autorisation de signer la convention d'occupation du domaine public, association bleu vertige.

Affaire 37 - quartier Montpellier Centre - Gymnase Achille -proposition de dénomination des structures artificielles d'escalade Pierre Rouzo

Jeunesse

Affaire 38 - Bourse d'animation Jeunes 2010 - attributions de subventions

Affaire 39 - bourses initiatives jeunes 2010 - participation de la ville

Affaire 40 - Carte été Jeunes 2010 - attribution à titre gratuit

Affaire 41 - extension de la tranche d'âge des bénéficiaires de l'Espace Montpellier Jeunesse

Economie des ressources et du patrimoine

Affaire 42 - Avenue Professeur Blayac - quartier Mosson - création d'un café sportif skate park - autorisation de dépôt de permis de construire

Affaire 43 - approbation des loyers minorés - autorisation de signer les conventions de location du domaine privé de la ville

Affaire 44 - rénovation d'installations thermiques de bâtiments communaux - programme 2010 - autorisation de signer les marchés

Affaire 45 - participation financière des agents municipaux possédant une place de parking

Qualité de l'espace public - déplacements

Affaire 46 - Convention de partenariat entre la ville aide Montpellier, et lma société des autoroutes du Sud de lafrance sur l'échange de données sur les conditions de circulation ) autorisation de signer la convention

Affaire 47 - Convention d'échanges de données entre la ville de Montpellier, le conseil général de l'Hérault, la communauté d'agglomération de Montpellier, la direction régionale de l'équipement de l'aménagement et du logement et la société des autoroutes du sud de la france - autorisation donnée à Madame le Maire à signer la convention

Affaire 48 - Etude relative à l'optimisation des livraisons de marchandises au centre-ville de Montpellier - demande de subventions

Affaire 49 - Mission SPS de catégories 2 et 3 opération de VRD et Génie Civil - autorisation de signer les marchés

Affaire 50 - Missions géomètres de levés tiopographiques , de controles et de recollements ) autorisations de signer les marchés

Affaire 51 - Levés et intégration du réseau pluvial dans le système d'information géographique de la ville) marché à bons de commande - autorisation de signer le marché

Affaire 52 - aménagement de la rue Marie Caizergues - avenant N°1 lot n°1 voirie

Affaire 53 - Aménagement de l'allée Henri II de Montmorency avenants N°1 lot N°1 voirie et lot n°3 espaces verts

Affaire 54 - avenant N°1 marché VDIIP ilot saint Pierre

Affaire 55 - Etudes Géotechniques - autorisation de signer le marché

Centrale d'achats, contrôle en gestion

Affaire 56 - subventions à diverses associations - exercice 2010 -attributions et ajustements

Affaire 57 - achat de matériels de plomberie, de chauffage, et d'arrosage - appels d'offres autorisation de soigner la convention de groupement de commandes entre la commune de Montpellier, de JAcou, de Pignan, le cCAS de Montpellier et la communauté d'agglomération de Montpellier

Affaire 58 - achat de petits matériels électriques - appels d'offres - autorisation de signer la convention de groupement de commandes

Affaire 59 - Achat et maintenance de postes de travail bureautique , de serveurs, et d'imprimantes - appel d'offre - groupements de commandes entre la ville de Montpellier et le CCAS

Ressources humaines

Affaire 60 -Attribution d'un complément indemnitaire aux agents exerçant les fonction de gardiens de gymnase (service jeunesse et sport) et aux agents exerçant des fonctions d'accueil , surveillance et /ou médiation du parcours muséographique (service Lieux d'art et d'histoire)

Affaire 61 - Modification au tableau de l'effectif

Administration générale

Affaire 62 - Lycée d'enseignement Professionnel Léonard De Vinci - nouvelle désignation des représentants de la ville au conseil d'établissement