Contribuez au Conseil municipal de Montpellier du 4 mai 2009

Démocratie : les affaires du prochain conseil municipal de Montpellier enfin en ligne...    sur le blog des élus Verts-NPA-Cuals

 

Les élus Verts-NPA-Cuals informent que dès aujourd'hui , on peut retrouver sur leur blog  le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal  du lundi 4 mai.

 

A l'ordre du jour notamment le transfert de la compétence eau à l'agglomération et la réponse du maire à la question posée par les élus du groupe des élus Verts-  NPA - Cuals sur l'audit  sur la gestion de l'eau.

Les élus invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à donner leur avis.

Vous pouvez télécharger l'intégralité du document (5 Mo) ou affaire par affaire ci-dessous

Conseil Municipal de Montpellier

lundi 4 mai 2009

L'ordre du jour comprend 67 affaires 

Ordre du jour du conseil municipal :

Administration Générale

Affaire 1 : Modification des statuts de la communauté d'Agglomération de Montpellier - prise de compétence eau potable - approbation

Sports Solidaire

2    Festival International des Sports Extrêmes (F.I.S.E.) Du 20 au 24 mai 2009 sur les berges du Lez et le bassin "Jacques Coeur"  - Convention d'occupation du domaine public Quartier Port Marianne

   

3    "Montpellier Beach Masters" 5ème édition du 8 au 17 mai 2009 sur la Place de la Comédie - Convention d'occupation du domaine public Quartier Montpellier Centre

Projet Urbain : Urbanisme et aménagement durable

4    ZAC Port Marianne - République Choix d'un urbaniste - Organisation d'un concours Election des membres du jury

   

5    ZAC Nouveau Saint Roch Reconstitution des infrastructures ferroviaires de RFF Convention de financement d'études complémentaires et de travaux de réseaux secs

   

6    Requalification de l’Avenue Raymond Dugrand Bilan de la concertation -  Arrêt du projet et mise à disposition du public  - Arrêt du dossier d'enquête publique relative à la protection de l'environnement et préalable à la déclaration d'utilité publique et du dossier d'enquête parcellaire

   

7    Port Marianne - Bassin Jacques Coeur Mandat Ville/SERM - Bilan de clôture

   

8    Port Marianne-Jardins de la Lironde Mandat Ville-SERM  - Aménagement des infrastructures primaires Marché de maîtrise d’œuvre Avenant n°2

   

9    Foncier Rue des Renoncules - Régularisation foncière du Square Notoriété acquisitive

   

10    Acquisition de la propriété bâtie des consorts BENOIT 1716, avenue de Toulouse parcelle cadastrée PB 27

11    Acquisition d'un terrain aux consorts TRIAIRE Rue de Bionne Z.A.D. des Bouisses Parcelle cadastrée PN 16

   

12    Acquisition propriété GAUCERAND  257, avenue de Boirargues parcelle SA 9

13    Convention de servitude au profit de RTE pour le passage d'une ligne électrique en surplomb du ruisseau de la Lironde (secteur Sud A9) parcelles SH 65-SI 63-SI 61

   

14    Immeuble 19 rue Leenhardt  - Acquisition du lot n°4  propriété de Mesdames COLIN Nathalie et Marie-Thérèse

   

15    Projet de Rénovation Urbaine du quartier Mosson - Acquisition à l'Office public d'Habitat de la Communauté d'Agglomération de Montpellier du terrain d'assiette de l'ancienne Tour Catalogne

   

16    TRAMWAY ligne 3 et extension ouest de la ligne 1 - Cession à la Communauté d'Agglomération de Montpellier de la parcelle DO 25 rue de Saint-Hilaire

   

17    TRAMWAY ligne 3 - Cession à la C.A.M. d'un terrain situé à l'angle de l'avenue de Lodève et  de l'avenue Paul Bringuier

   

18    Zone d'Aménagement Concerté Malbosc - Acquisition par la Ville à la Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine (SERM) des bâtiments modulaires réalisés  sur la parcelle TO 240 issue de TO 236 Lot 38 E de la ZAC

Rénovation urbaine

19    PROJET DE RENOVATION URBAINE DE MONTPELLIER - Plan de relance ANRU - Approbation des avenants

   

20    QUARTIER MOSSON - Projet de rénovation urbaine (Paillade – Hauts de Massane) Gestion urbaine de proximité Approbation de la convention

   

21    QUARTIER MOSSON (Paillade – Hauts de Massane) - PROJET DE RENOVATION URBAINE - Convention Ville de Montpellier – ACM OPH de la Communauté d’agglomération de Montpellier Subvention de la Ville de Montpellier pour l’opération "Tour Catalogne"

   

22    QUARTIER CEVENNES (PETIT BARD - PERGOLA) PROJET DE RENOVATION URBAINE - Plan de Sauvegarde Petit Bard Attribution de subventions

Petite Enfance

23    Crèche la Petite Sirène - Avenants pour travaux supplémentaires

Droits des femmes

24    Attribution d'une subvention à l'association  - Union Féminine Civique et Sociale

Action culturelle - Culture scientifique et technique

25    Centre d'arts contemporains La Panacée - Cité des artistes Mission de maîtrise d'oeuvre Avenant n° 1

   

26    Pavillon Populaire - Organisation de l'exposition "La Terre vue du ciel" du photographe Yann Arthus-Bertrand - Convention Ville de Montpellier / Yann Arthus-Bertrand / SARL Altitude Anyway

   

27    Participation du Musée de l'Histoire de Montpellier (X°-XVI° siècles), du Musée du Vieux Montpellier et de La Pharmacie de la Miséricorde à La Nuit des musées 2009

   

28    Attribution de subventions à diverses associations culturelles, scientifiques et techniques

   

29    Culture dans l'espace public. 1er élément du dispositif : les apéros concerts

   

30    Convention de mise à disposition de fibres optiques par la Ville de Montpellier à la société Completel  Liaison Pont Zuccarelli-DRAC

   

31    Convention d'occupation temporaire pour l'installation d'un relais radiotéléphone Orange Gymnase Alain Le Hêtet Ref:18196-K2

   

32    Télécommunication Convention de mise à disposition de fibres optiques par la Ville de Montpellier à l'Université Montpellier 1 Avenant n°3

   

33    Préservation de la biodiversité - Convention de partenariat avec le parc amazonien de Guyane

   

34    Maintenance des imprimantes noir et blanc acquises dans le cadre du marché 7F207011

Réussite Educative

35    Réhabilitation des écoles Jeanne Deroin et Baruch Spinoza - Appel d'offres - Désignation des titulaires. Autorisation de signer et notifier les marchés

   

36    ZAC de la Lironde - Construction du groupe scolaire Michel de l'Hospital - André Malraux Résiliation du marché de travaux attribué à l'entreprise  Languedoc-Carreleur.

   

37    Attribution de subvention aux Offices Centraux de la Coopération à l'Ecole (O.C.C.E.)  Année scolaire 2008-2009-Budget 2009

Vie associative

38    Attribution de subvention à une association

   

39    Attribution d'une subvention à une association

Actions solidaires et prévention

40    Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le champ de la solidarité

Cohésion sociale, action territoriale, démocratie de proximité

41    CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - Attributions complémentaires de subventions à diverses associations  2009

   

42    Construction de l'Ombrière pour la Maison pour Tous Rosa Lee Parks ZAC Malbosc Autorisation de signer les marchés

Economie des ressources et du patrimoine

43    Château de Lavalette - Contrat de location Ville de Montpellier/Parcs Nationaux de France

   

44    Travaux d'entretien et de maintenance sur le Patrimoine communal - Autorisation de signer l'Avenant de Transfert suite à location gérance de fonds de commerce entre les sociétés MONTPELLIER NK (Nickel) et SAMSIC II

   

45    Rénovation d'installations thermiques des bâtiments communaux - Programme 2009 - Autorisation de signer les marchés

Rayonnement international et co-développement

46    Certificat de médecine traditionnelle chinoise à Montpellier : Autorisation de prise en charge financière de l’hébergement de deux médecins chinois.

   

47    Programme annuel d’échange d’étudiants avec les villes jumelles : autorisation de prise en charge des frais de scolarité, de frais divers et versement de bourses.

Tranquillité publique

48    Attribution d’une subvention à l’association La Prévention Routière et à l'association de Défense des Familles et des Individus

   

49    Fonds interministériel de prévention de la délinquance - Demande de subvention 2009

   

50    Intervention de sécurité, gardiennage, ouverture et fermeture de sites municipaux Résiliation du marché

Protocole

51    Mises à disposition gratuite de salles municipales aux candidats aux élections européennes.

Qualité de l'espace public

52    Domaine public départemental Avenue Raymond Dugrand - Place Ernest Granier Avenue de Boirargues - Classement dans le domaine public communal

   

53    Quartier Montpellier centre – Dénomination de voie Allée Aimé CESAIRE

   

54    Redevance d'occupation ou d'utilisation du DOMAINE PUBLIC - Exceptions

   

55    Audit du patrimoine voirie - Autorisation de signer le marché

   

56      Réalisation de petits travaux de voirie et de maçonnerie Installation de mobiliers - 

Appel d'offres Autorisation de signer les marchés

Ressources humaines

57    Actualisation de la délibération relative au régime indemnitaire

   

58    Modification de la valeur faciale des titres de restauration

   

59    Vacances de postes

   

60    Renouvellement des représentants de la ville à la COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE de la ville de Montpellier

Finances Communales, Centrale d'achats, 

61    Achat de carburants avec cartes accréditives – Appel d’offres –

Convention constitutive de groupement de commandes entre  la Commune de Montpellier, le CCAS de Montpellier, la Communauté d’Agglomération de Montpellier et les Communes de PIGNAN, SAINT BRES, GRABELS et LAVERUNE - Autorisation de signer la convention

   

62    Réforme de véhicules et de matériels

   

63    Transfert de raison sociale de la CO.DI.SUD en LACOSTE Autorisation de signer l'avenant

Communication

64    Impression du journal Montpellier "Tip-Top" - Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché

Administration générale

65    Gestion dématérialisée des actes administratifs - Evolution de l'application POS-Actes Autorisation de signer les marchés négociés

   

66    Parc zoologique de Montpellier – Construction d’un abri pour girafes – Autorisation de signer les marchés et demande d’aides financières

   

67    ZAC Nouveau Saint Roch - Désignation d’un concessionnaire pour la réalisation des opérations d’aménagement

Approbation du traité de concession d’aménagement

   

    Questions d’actualité

   

    Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – rapport concernant les décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal