Ordre du jour du Conseil municipal Séance Publique du lundi 5 octobre 2009 Adoption de l’ordre du jour Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 27 juillet 2009 Ordre du jour du conseil munciiapl du 5 octobre 2009 Finances communales : 1. Budget supplémentaire 2009 de la ville de Montpellier - Budget principal et Budget annexe de l'eau2. Attribution de subventions à divers organismes et associations de la ville de Montpellier 3. convention de partenariat avec la Caisse des Dépôts et des Consignations Administration générale Action culturelle -Culture 5. Lancement de la manifestation l'Agora desscientifique et technique Savoirs dans le cadre de la nouvelle politique de la ville en matière de culture scientifique et technique Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable 6. Pôle d'échangés intermodal de Montpellier Saint Roch : projet d'extension et de modernisation de la Gare Saint Roch - Définition d'un programme fonctionnel Convention de financement SNCF/Région/Agglomération/Ville Rénovation urbaine, Logement social (Petit BardPErgola) Vente de logement sociaux par ACM à la SERM Emploi, insertion par l'économique Martin Administration 9.Commission municipale n°16 : "qualité de services deGénérale vie quotidienne" Renouvellement d'un membre 10. Commission d'attribution d'une bourse au mérite à destination des lycéens - Désignation du représentant de la ville Contrôle en gestion Rapport desdélégataires 11. Véolia Eau - Convention de délégation de service public - Production et distribution d'eau potable - rapport du délégataire - Exercice 2008 12. SERM Réseau Montpelliérain de chaleur et de froid - Convention de délégation de service public - Distribution d'énergie calorifique - rapport du délégataire - Exercice 2008 13. Gens du voyage Sarl Convention de délégation de service public - Gestion de l'aire de stationnement municipale- rapport du délégataire - Exercice 2008 14 Effia Stationnement Convention de délégation de service public - Exploitation de la fourrière municipale - rapport du délégataire - Exercice 2008 15 EFFIA Convention de délégation de service public - Parc de stationnement Arc de triomphe - rapport du délégataire - Exercice 2008 16. Société des parkings du Polygone - Convention de délégation de service public - PArc de stationnement Polygone - rapport du délégataire - Exercice 2008 17. TAM Convention de délégation de service public - Parc de stationnement Arceaux - rapport du délégataire - Exercice 2008 18. TAM Convention de délégation de service public - Parc de stationnement Comédie - rapport du délégataire - Exercice 2008 19. TAM Convention de délégation de service public - Parc de stationnement Europa - rapport du délégataire - Exercice 2008 20. TAM Convention de délégation de service public - Parc de stationnement Gambetta - rapport du délégataire - Exercice 2008 21. TAM Convention de délégation de service public - Parc de stationnement Laissac - rapport du délégataire - Exercice 2008 22. TAM Convention de délégation de service public - Parc de stationnement Nombre d'or - rapport du délégataire - Exercice 2008 23. Vinci par Convention de délégation de service public - Parc de stationnement Foch Préfecture - rapport du délégataire - Exercice 2008 24. Vinci par Convention de délégation de service public - Parc de stationnement Peyrou Pitot - rapport du délégataire - Exercice 2008 Rapport des administrateurs 25. Enjoy Montpellier - Rapport des administrateurs Exercice 2008 26. SERM - Rapport des administrateurs Exercice 2008 27. SHEMC - Rapport des administrateurs Exercice 2008 28. SOMIMOM - - Rapport des administrateurs Exercice 2008 29. TAM - Rapport des administrateurs Exercice 2008 30 Adhésion à l'AFIGESE-CT Projet urbain - Urbanise et aménagement durable 31 Contrat départemental de projet 2004-2009 du montpelliérain Programme d'action 2009 32. ZAC Port Marianne - jardins de la lironde - Agrément de candidature BACOTEC (ilot I1b) 33 ZAC Port MArianne - jardins de la lironde - agrément de candidature Bouygues 34. ZAC Port Marianne - République - Concours ) Choix d'un urbaniste - approbation du dossier du concours à communiquer aux candidats sélectionnés pour remettre une offre 35. Montpellier grand coeur - ravalement obligatoire des façades - attribution de subventions 36. Acquisition PAE Marquerose - propriétés Lanet/Fesquet rue Paul Valéry angle rue de la MArquerose 37. Cession gratuite suite permis de construire - avenue Pic Saint Loup / Route de Mende propriété Nghiem 38. Cession gratuite suite permis de construire - Elargissement de la rue de l'industrie ) propriété ACM Résidence Caquot 39. Cession gratuite suite permis de construire - route de mende SCI Manureva 40 Cession gratuite suite permis de construire Rue du PAs du Loup - SCI Le Clos d'Orphée 41. Cession onéreuse pour élargissement -rue de l'Aiguelongue - propriété DAHAN 42. Déclassement du domaine public communal - emprise situé à l'abgel de l'avenue des Moulins et de la rue d'Alcool - vente à la CAM/TAM 43 Déclassement du domaine public communal - parcelles HM 353 et HM 356 - espace du Guesclin / Vente à la SERM 44. Déclassement du domaine public communal - tronçon de voirie situé avenue de Lodève - Vente à la CAM/TAM 45. Foncier - dossier Campus - réalisation d'un cheminement piéton - avenue Charles Flahaut 46. Foncier - Dossier Campus - Création d'une servitude de passage pour cheminement piéton - Cité Olympique ) allée Pierre Blanchet - propriété d'ACM 47. Foncier - acquisition gratuite pour élargissement du trottoir - rue des eucalyptus 48. Foncier - maison régionale des sports - vente du terrain à la SERM 49. Foncier - rue de la restanque - Rond Point de Saporta - Régularisation foncière - SCI Galleric 50. Immeuble19 rue Leenhardt - acquisition du lot n°9 - propriété de Madame Nicole Pernet 51. Promesse de vente ville - SOCRI SA PROMOTIONS Prolongation d'un an 52. Terrain 101 rue Pierre Nicolas - déclassement du domaine public communal d'une partie de la parcelle) Cession à ACM 53. Tramway - réalisation de la 3eme ligne de tramway et extension ouest de la ligne 1 "Centre de maintenance des hirondelles" échange de terrains avec la CAM rue Sainte Barbe 54 ZAC Port Marianne vente à la SERM - parcelles cadastrées SB 175-21p-22p-23-24p 55 ZAC Port Marianne Rive Gauche - vente à la SERM d'un terrain 938, avenue Raymond Dugrand - parcelle cadastrée SC 90 56. ZAC Ovalie - demande d'agréement de canddiature Tranche 2 - lot 16C - CCAS Rénovation urbaine - logement social 57. Montpellier Grand Coeur - opération programmée d'amélioration de l'habitat - attribution de subventions 58. Quartier Mosson (Paillade-Hauts de Massane) Projet de rénovation urbaine - mission d'assistance à maitrise d'ouvrage avenant n°1 au marché 59 CPA Montpellier Grand Coeur - agrément de candidature DOMINIM - ICF Sud Est Méditerranée SA d'HLM 13 avenue de Nîmes 60 CPA Montpellier Grand Coeur - agrément de candidature Dominim - ICF Sud Est Méditerranée SA d'HLM 8 rue Michel Vernière 61 CPA Montpellier Grand Coeur - agrément de candidature ICF Sud EST Méditerranée SA d'HLM - 14 rue du refuge, 4 rue Daru, 7 avenue de Lodeve, 58 rue die faubourg Figuerolles 8 rue Ecole de pharmacie - 1 logment 11 rue des Ecoles Laiques 1 logement 62. CPA Montpellier Grand Coeur - agrément de candidature ICF Sud EST Méditerranée SA d'HLM 33 boulevard de Strasbourg / 18 rue du Pont de Lattes 63. CPA Montpellier Grand Coeur - agrément de candidature SARL Valoris - 24 boulevard d'Orient Action culturelle - Culture scientifique et technique 64. Attribution de subventions à diverses associations culturelles, scientifiques et techniques 65. Attribution d'une subvention à l'association Confluences 66. Attribution d'une subvention à l'association Languedoc Roussillon Cinéma 67. Centre d'arts contemporains - cité des artistes ) autorisation de signer et notifier les marchés de travaux lot 3 et 18 - relance du lot 13 68 Fonds d'aide à la création musicale 2009 - attribution de subventions 69 Avenant n°1 au marché négocié de concession du droit d'usage de logiciels pour exploiter un serveur grand système UBM Z9 70 Aménagement numérique des parcs d'activités technologiques (Eureka) Demande de subvention FEDER 71 Convention de location du réseau haut débit entre la ville de Montpellier et SFR - raccordement du client Galeres Lafayette - ZAC Euromédecine 72 Convention de mise à disposition de fibres optiques par la ville de Montpellier à la Direction Régionale de l'Equipement 73 PEGASE - Convetion d'accès au noeud de raccordement Eureka - Ville - Ovea Rayonnement international et co-développement 74 Attribution de subvention à l'association Ligue de l'Enseignement Hérault pour des animations culturelles indiennes du 3 au 18 octobre 2009 Réussite Educative 75. Extension et réaménagement de l'école élémentaire Antoine Balard, rue de Salamanque - résiliation du marché de travaux n°7F37110F concernant le lot n°8 attribué à l'entreprise SARL Lyron 76. Classe de découverte - année scolaire 2009-2010 - désignation des organismes pour la période septembre - décembre 2009 - budget 2009 Jeunesse 77. Association Ligue de l'Enseignement Hérault - attribution de subvention Emploi, insertion par l'économique 78 Ateliers des métiers d'art - demande de subvention à l'Union européenne dans le cadre du fonds européen de développement régional (FEDER) 79 Attribution d'une subvention au Comité pour le développement de l'économie régionale Languedoc Roussillon (Comider) dans le cadre du Markethon 2009 80 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Force Ouvrière des Consommateurs 81 Convention d'exploitation du domaine public ) cafétéria bar du Complexe sportif Léon Cazal - désignation de l'exploitant Action territoriale 82 Construction d'un local municipal - résiliation du marché - lot N°7 : VMC Entreprise Titulaire SANICLIMATHERM Economie des ressources et du patrimoine 83 Déconstruction d'un ensemble immobilier Résidence Camperiols - 16 rue des avenaniers à Montpelleir - autorisation de signer l'avenant Vie associative 84. Amicale des locataires Petit et Grand Mercure - attribution d'une subvention 85 Association Mandarine Attribution d'une subvention 86 Bridge Club "le bridgeriez" Attribution d'une subvention Qualité de l'espace public 87. rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ) exercice 2008 88 Parc de stationnement du futur hôtel de ville - délégation de service public- délibération de principe 89 stationnement des professionnels de santé et des personnes à mobilité réduite 90 Marché de mise à disposition de Mobiliers urbains publicitaires neufs et tourniture de services associés 91 Quartier Montpellier Centre - Dénomination de voie - Allée Alégria Beracasa 92. Quartier Montpellier Centre - dénomination de voie - rue Vincent Euvrard 93 Divers secteurs de la ville- création et mise en sécurité électrique de réseau d'éclairage - marché à procédure adaptée ) autorisation de signer les marchés Ressources humaines 94. Modification du tableau de l'effectif 95 Astreintes - modalités d'exercice - brigade de capture Qualités de services de vie quotidienne 96 Recensement de la population 2010 - création de postes d'agates recenseurs et rémunérations de ces postes Egalité des droits et des devoirs - tranquillité publique 97. Installation Classée pour la protection de l'Environnement - autorisation d'exploiter une unité de valorisation de biogazet une unité de réception et de prétraitement des déchets gras sur la station d'épuration MAERA 98 Installations classées pour la protection de l'Environnement- société d'Equipement de la Région Montpelliéraine (SERM) - autorisation d'exploiter des installations de réfrigération; de compression, et de groupes électrogènes - extension du biopôle Euromédecine ZAC du PArc Euromédecine II |
