Contribuez au Conseil municipal de Montpellier du 30 mars 2009

Démocratie : les affaires du prochain conseil municipal enfin en ligne... sur le blog des élus Verts-LCR-Cuals de Montpellier !


A l'ordre du jour notamment la mise en place d'une mission d'information et d'évaluation sur la gestion de l'eau depuis 1989 demandée par le groupe des élus Verts-NPA-Cuals, de questions d'urbanisme, les taux d'imposition de la ville de Montpellier pour 2009....

Conseil Municipal de Montpellier
lundi 30 mars 2009


L'ordre du jour comprend 83 affaires


Ordre du jour du conseil municipal :


Administration Générale

Affaire n°1 Mission d'Information et d'Evaluation sur le service public de l'eau

Projet Urbain : Urbanisme et aménagement durable

Affaire n°2 Plan local d'urbanisme (PLU- - Bilan d'application du PLU approuvé le 2 mars 2006 - (art. L. 123-12-1 du code de l'urbanisme)

Affaire n°3 : ZAC de la Restanque - Bilan de la Concertation - Approbation du dossier de création - mise à disposition du public.

Affaire n°4 ZAC de la Restanque - Consultation en vue du choix d'un concessionnaire pour la réalisation d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Election des membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures (art. R 300-8 du code de l'urbanisme)

Affaire n°5 Acquisition à l'Association Diocésaine de Montpellier de l'église Sainte Croix Nouvelle (quartier Petit Bard) - rue Paul Rimbaud - parcelle cadastrée KY 266

Sport Solidaire

Affaire n°6 Terrain de foot de Bel Air (Cevennes) Réfection des aires de jeux et éclairage- Autorisation de déposer le permis de construire - Demande de subventions

Réussite Educative

Affaire n°7 Construction du groupe scolaire des Grissettes, quartier Croix d'Argent - lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre et sélection des membres du jury - Approbation du projet - Demande de subvention

Action culturelle - Culture scientifique et technique

Affaire n°8 Biennale des Jeunes Créateurs d'Europe et de la Méditerranée 2009 - Participation de la ville de Montpellier

Sports Solidaire

Affaire n°9 Manifestation sportive - tour de France - course contre la montre par équipe - mardi 7 juillet 2009 - convention Amaury Sport Organsation / Ville

Qualité de l'espace public

Affaire n°10 Desserte du futur Lycée Pierre Mendes France - aménagement du parvis - appel d'offre ouvert ) Autorisation de signer les marchés

Affaire n°11 Quartier Port Marianne - Dénomination de voix - rue Pierre gilles de Gennes

Urbanisme et aménagement durable

Affaire n°12 Requalification de l'Avenue Raymond Dugrand - Objectifs et modalités de la concertation avce le public

Affaire n°13 Contrat départemental du projet 2004-2009 du Montpellierain - Programme d'action 2008

Affaire n°14 ZAC Malbosc - Demande d'agrément de candidature - Lot 37 B - ACM- Tranche 5

Affaire n°15 ZAC Port Marianne - Jardins de la Lironde - Agrément de candidature - Conseil Régional Languedoc Roussillon ( Lot P1)

Affaire n°16 ZAC Ovalie - Demande d'agrément de candidature - Tranche 3 - lot 10A - FDI Promotion

Affaire n°17 ZAC des Grisettes - Agrément de candidature - ACM (lot 8 b)

Affaire n°18 ZAC des Grisettes - Agrément de candidature - EIFFAGE Immobilier (lot 3 b)

Affaire n°19 ZAC Malbosc - Convention de participation aux équipements publics - Ville / M et Mme MORNET Lot 7 B

Affaire n°20 ZAC Port Marianne - Rive Gauche - Avenants n°1 de clôture des marchés d'urbanisme et de maîtrise d'oeuvre avec le groupement Pierre ourre EURL / TRIBU Sarl / marc Richier

Affaire n°21 ZAC Port Marianne - Jardins de la Lironde - 211 route de Vauguières - Parcelle DL N°478 - Convention de participation Ville/ Monsieur et Mme Chatel

Affaire n°22 Immeuble "Echelle de la ville" - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Comptes de clôture au 31 décembre 2008

Affaire n°23 Déclassement du domaine public - Emprise place de Jérusalem - Projet Maison Régionale des Sports

Affaire n°24 Déclassement du domaine public communal, tronçons de voirie - rue du Mas Nouguier, rue de la Madeleine, rue Gaston Bachelard - ZAC des Grisettes - Vente à la SERM

Affaire n°25 Immeuble 19 rue Leenhardt - Acquisition du lot n° 6 propriété de Madame Paisin

Affaire n°26 ZAC Port Marianne - Rive Gauche - Vente de terrains à la SERM

Affaire n°27 Vente à l'Etat de l'ancienne salle de boxe Auguste Caulet (locaux Assedic) - 11, rue de Tarragone - parcelle HL 169p

Affaire n°28 Résiliation des baux emphytéotiques du 30/12/1987 conclus entre la ville et la société "TVM"

Affaire n°29 Montpellier Grand Coeur - Ravalement obligatoire des façades - Attribution de subventions

Rénovation urbaine

Affaire n°30 Montpellier Grand Coeur - Avenant n°2 à la convention territoriale et urbaine du Projet de Rénovation Urbaine (PRU) du quartier Centre 2006-2010

Affaire n°31 Quartier Mosson (Paillade - Hauts de Massane) Projet de Rénovation Urbaine - Avenant N°1

Affaire n°32 Quartier Cévennes (Petit Bard - Pergola) Projet de Rénovation Urbaine - Plan de sauvegarde du Petit Bard - Avenant N°1 - Avis

Affaire n°33 Quartier Cevennes (Petit Bard - Pergola) Projet de Rénovation Urbaine - Plan de sauvegarde du Petit Bard - Reglement d'intervention de la ville de Montpllier - Approbation

Aire de stationnement des gens du voyage

Affaire n°34 Aire de stationnement des gens du voyage - Délégation de service Public - Fixation du principe de délégation et constitution de la commission spécialisée

Sport Solidaire

Affaire n°35 Terrain de foot Robert Granier (Près d'Arènes) - Réfection des aire de jeux et éclairage - Autorisation de déposer le permis de construire - Demande de subventions

Affaire n°36 Quartier Hôpitaux Facultés - Habilitation du Stand de tir de Montmaur - Autorisation de déposer un permis de construire - Demande de subventions

Affaire n°37 Quartier Mosson - Terrain Louis Combettes - Construction d'un club house - Autorisation de déposer un permis de construire - demande de subventions

Affaire n°38 Quartier Port Marianne - Dénomination des locaux associatifs - avenue Alphonse Juin

Affaire n°39 Attribution de subventions à diverses associations sportives - 2009

Petite Enfance

Affaire n°40 Participation de la ville aux séjours de vacances 2009

Jeunesse

Affaire n°41 Bourse d'animation Jeunes 2009 - Attribution de subventions

Affaire n°42 Bourse Initiatives Jeunes 2009 - Participation de la ville

Affaire n°43 Attribution de subventions - Associations Etudiantes

Action culturelle - culture scientifique et technique

Affaire n°44 Centre d'arts contemporains La Panacée - Cité des Artistes - Autorisation de signer et notifier les marchés de travaux

Affaire n°45 Attribution de subventions à diverses associations culturelles, scientifiques et techniques

Affaire n°46 Réalisation de la serre amazonienne - Parc zoologique de Montpellier - Autorisation de signer un avenant - avenant transactionnel et solde du marché

Affaire n°47 Maintenance multitechnique des installations de la serre amazonienne - Autorisation de signer un avenant - avenant N°1

Actions solidaires

Affaire n°48 Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le champ de la solidarité

Vie associative

Affaire n°49 Attribution de subventions à diverses associations

Cohésion sociale, action territoriale, démocratie de proximité

Affaire n°50 Contrat d'entretien des ascenseurs - Autorisation de signer l'avenant

Affaire n°51 Construction du Local des Restos du Coeur et des deux garages - Quartier Saint Martin - Autorisation de signer les marchés

Affaire n°52 Constitution de la Commission d'appels d'Offres dans le cadre du groupement de commandes : ville de Montpellier / Serm pour les marchés de travaux des Ombrieres de la ZAC Mallbosc

Emploi, insertion par l'économique

Affaire n°53 Attribution d'une subvention à l'Association pour Faciliter l'Insertion professionnelle des jeunes diplômés (AFIJ) dans le cadre de leur action "Dynamic Emploi Montpellier" en 2009

Affaire n°54 Kiosque alimentaire Place Albert 1er - Désignation du concessionnaire

Affaire n°55 Renouvellement d'une licence d'entrepreneur de spectacles vivants

Qualité de l'espace public

Affaire n°56 Parc de stationnement du Nombre d'Or - Délégation de service public - Délibération de principe

Affaire n°57 Partenariat ERDF / Ville de Montpellier / association Le PAsse Muraille - Politique de la ville et solidarité - Convention 2009

Affaire n°58 Adhésion à la fédération nationale des métiers du stationnement

Affaire n°59 Plan départemental des itinéraires de promenade et randonnée - Circuit le Château de Restinclieres - Convention d'autorisation temporaire de passage

Affaire n°60 Maintenance et travaux de voirie - Autorisation de signer le marché

Affaire n°61 Revêtements de voirie - Asphalte et Revêtements modulaires - Autorisation de signer le marché

Affaire n°62 Signalisation horizontale - Lot N° 2 - avenant de transfert

Affaire n°63 Travaux de maintenance , de mise en conformité et de modification des carrefours à feux tricolores et des fermetures automatiques - appel d'offre ouvert - autorisation de signer les marchés

Affaire n°64 Serre amazonienne du parc de Lunaret - bassins de rétention - Réalisation des bassins et ouvrages annexes - Lot N°1 - Autorisation de signer l'avenant N°1

Affaire n°65 Entretien du patrimoine arboré - appel d'offres ouvert

Affaire n°66 Lutte contre les inondations - Protection du lotissement les Aiguelongues - Réalisation d'un basin de rétention - Lot N° 2 - autorisation de signer l'avenant N°1

Affaire n°67 Plan de déplacement d'entreprise (PDE) de la ville de Montpellier - Convention avec la communauté d'Agglomération de Montpellier et Tam

Hygiène et Santé

Affaire n°68 Installations Classées pour la protection de l'environnement - Entreprise Cleaning Proces (ECP) SAS - Autorisation d'exploiter une installation de traitement de déchets industriels

Communication

Affaire n°69 Journal municipal Montpellier Notre Ville - Autorisation de signer le marché

Administration générale - Marchés publics

Affaire n°70 Modification de la délibération du 2 avril 2009 portant délégations du Conseil municipal au maire

Affaire n°71 Adoption du règlement intérieur de passation des marchés publics à procédure adaptée de la ville de Montpellier

Finances Communales, Centrale d'achats, contrôle en gestion

Affaire n°72 Réseau de vidéocommunication de Montpellier- convention d''établisssement d'exploitation des 9 mars 1987 et 4 mai 1987 - avenants de résiliation

Affaire n°73 Taux d'imposition de la ville de Montpellier pour 2009

Affaire n°74 Demande de versement anticipé du fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA)

Affaire n°75 Demande de subvention à la commission européenne concernant le projet de développement de l'accessibilité du centre ville de Montpellier par des modes de déplacement durable

Affaire n°76 Autorisation de mise en place de la carte professionnelle au sein de la ville de Montpellier

Affaire n°77 Ajustement entre l'inventaire et l'état de l'actif comptable de la ville de Montpellier au 31 décembre 2006

Affaire n°78 Production de l'état de l'actif comptable du Budget annexe de l'eau de la ville de Montpellier

Affaire n°79 Méthode et durée d'amortissement des immobilisation du budget principal e la ville de Montpellier

Affaire n°80 Méthode et durée d'amortissement des immobilisations du Budget Annexe de l'eau de la ville de Montpellier

Affaire n°81 Transfert de raison sociale de la société ELSI en Aximum Produits électroniques - autorisation de signer l'avenant.

Administration générale

Affaire n°82 Société française des Habitations Economiques (Groupe Arcade) - Désignation du représentant de la ville à la commission d'attribution de logements

Affaire n°83 Comité du conseil fiscal et financier - Désignation des représentants de la ville

Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - communication de la synthèse des décisions prises depuis la dernière séance publique du conseil municipal