samedi 31 octobre 2009

Démocratie : les affaires du prochain conseil municipal enfin en ligne...

Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals de Montpellier informent que le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du 9 novembre est disponible sur ce site

A l'ordre du jour notamment, le rapport de la mission sur l'eau.

Vous trouverez aussi au bas de ce message l'ensemble des titres des délibérations.


Conseil Municipal de Montpellier
lundi 9 novembre 2009


L'ordre du jour comprend 60 affaires

Télécharger l'ensemble de l'ordre du jour (6,2 Mo)
ou consulter plus bas l'intégralité de l'ordre du jour affaire par affaire

Ordre du jour du conseil municipal :

Adoption de l'ordre du jour
Adoptions du procès-verbal du Conseil municipal précédent

Présentation du rapport de la Mission d'Information et d'Evaluation sur le service public de l'eau


1. Opération Campus Convention partenariale de site - approbation
2. Opération Campus Convention de groupement de commandes pour les études préalables du projet campus UMSF Approbation

Jeunesse

3. Projet de cité de la jeunesse : adoption du principe de ce projet recherche de partenariats - Auberge de jeunesse: avenant n°2 de prolongation du bail emphytéotique

Economie des ressources et du patrimoine

4. Plan Climat territorial - engagement de la ville et réponse à l'appel à candidatures de l'ADEME et la région pour sa mise en oeuvre sur son territoire

Rénovation urbaine - logement social

5. Projet de rénovation urbaine de la ville de Montpellier Contrat Projet de développement urbain 2005/2009 de Montpellier Ville/Département (Quartiers Mosson - Centre ) Cévennes) Programmation d'actions 2009

6. Projet de rénovation urbaine de Montpellier - avenant n°1 à la convention de rénovation urbaine de Montpelier Agglomération - Ville de Montpellier - approbation

7. Projet de rénovation urbaine de Montpellier partenariat ville de Montpellier - bailleurs sociaux Convetion d'application de la charte de relogement - approbation

8. Quartier Cevennes (PEtit Bard - Pergola) projet de rénovation urbaine Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Copropriété Dégradée Apollinaire Règlement d'intervention de la ville - approbation

9. Quartier Cevennes (Petit Bard - Pergola) Projet de rénovation Urbaine Plan de sauvegarde du PEtit Bard Avenant N°1 à la convention financière- approbation Avenant n°1 au règlement d'intervention de la ville d eMontpellier - approbation

10. Projet de rénovation urbaine du quartier centre - attribution de subvention aux bailleurs sociaux pour la production de logements sociaux publics

Petite Enfance

11. Montpellier Grand Coeur - action de soutien à la parentalité Convention Ville de Montpellier / Conseil Général de l'Hérault Agence Départementale de la Solidarité de Montpellier Centre Ville)

12. Fournitures et livraison de denrées alimentaires aux crèches municipales - autorisation de signer le marché

Action culturelle - culture scientifique et technique

13. Salle Nestor Burma - demande de subventions européennes FEDER URBAIN

Jeunesse


14. Bourse Animation Jeunes 2009 attribution de subventions

15. Bourse initiatives Jeunes 2009 participation de la ville

16. association IDEOKILOGRAMME - attribution de subvention

Réussite Educative

17. Création d'une salle d'activités pour l'école élémentaire Charles Dickens - permis de construire lancement de l'opération

18. Extension et restructuration des octaux de l'école maternelle Madeleine Bres - permis de construire et lancement de l'opération

19. Mise en place de panneaux d'affichage à l'entrée des établissements scolaires municipaux. appel d'offres - désignation du titulaire - autorisation de signer et notifier le marché

20. Soutien à l'action lecture et production d'écrits en faveur des éleves de l'école Louis Armstrong - attribution d'une subvention au collège Las Cazes dans le cadre d Contrat urbain de Cohésion Sociale

21. Cuisine centrale des restaurants scolaires Marché alimentaires autorisation de signer les marchés

Droit au logmeent - service municipal de la caution

22. attribution d'une subvention à l'association FACE Hérault

Economie des ressources et du patrimoine

23. Travaux de maintenance, de gros entretiens et grosses réparations sur les bâtiments communaux autorisation de signer les marchés à bon de commande

24. Réhabilitation de la mairie de proximité Tastavin et du centre de loisirs sans hébergement - autorisation de signer les marchés

Sport solidaire

25. Attribution de subvention à diverses assocaitions sportives 2009

Action territoriale


26. Maison Pour Tous Rosa Lee PArks Construction d'une ombrière Autorisation de signer l'avenant n°1 : entreprise SPIE Lot N°2 Eclairage - Réseaux Secs


27. Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions territoriales 2009

Actions solidaires et prévention

28. attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le champ de la solidarité

Emploi, insertion par l'économique


29. attribution d'une subvention à l'association SENIOROBOULO.COM

30. Convention triennale de partenariat avec la CAPEB pour le développement de l'artisanat dans le secteur du bâtiment

31 implantation d'un kiosque à journaux place du 11 novembre autorisation de signer la convention de concession ville/société AAP

32. tarifs 2009 - halles, marchés, et occupations du domaine public - modifications

Rayonnement international et co-developpement


33. attribution de subvention à l'association intiative Côte d'Ivoire

Qualité de l'espace public

34. Gestion technique des horodateurs autorisation de signer le marché

35. amélioration des aces du Polygone - rue des pertuisanes - parvis Sofitel - projet Convention offre de concours

36. attribution d'un marché passé selon une procédure adaptée rue de la vieille poste aménagement d'une piste cyclable autorisation de signer les marchés

37. rond point de Madrid ) rond point du Zénith Elargissement de la bretelle Convention Communauté d'agglomération de Montpellier - ville autorisation de signer la convention

38. extension du réseau d'eau potable - aménagement pluvial PAE Marquerose Autorisation de signer le marché

39. fabrication et pose de totems-feux dans le secteur piétonnier d la ville - autorisation de signer le marché

40. delegation de service public parkings Arc de triomphe - autorisation de signer l'avenant n°1

41 délégation de service public parkings Parking du nombre d'Or autorisation de signer l'avenant n°4

Ressources humaines

42. mise à jour de la délibération afférente aux logements de fonction

43. Modification du tableau de l'effectif - autorisation de recrutements d'agents non titulaires sur des postes vacants

Finances communales, centrale d'achats, contrôle en gestion

44. budget principal et budget annex de l'eau - decision modificative n°1

45. convention de services comptables et financiers entre la ville de Montpellier et la Direction Générale des Finances Publiques

46. Achat avec maintenance des copieurs pour les écoles de la vile - autorisation de signer le marché

47. Achats de produits de droguerie autorisation de signer les marchés

48. réforme de véhicules et matériels

49. transfert de raison sociae de la société Porte Freres à Porte et fils - autorisation de signer l'avenant

Projet Urbain - urbanisme et aménagement durable


50. ZAC Port Marianne -jardins de la gironde infrastructures primaires - mandat ville/serm Marchés de travaux pour le réaménagement de l'avenue Albert Enstien (lot. n°1) Entreprise Colas Avenant N°1

51 ZAC Port MArianne - jardins de la gironde infrastructures primaires - mandat ville/serm marché de travaux pour le réaménagement de l'avenue Albert Einsteine (lot. n°2) Entreprise Bec avenant N°1

52. ZAC Port MArianne - jardins de la gironde infrastructures primaires - mandat ville/serm marché de travaux pour le réaménagement de l'avenue Albert Einsteine (lot. n°3) Entreprise SOTEM / MULTITEC Avenant n°2

53. ZAC Port Marianne - PArc Marianne Agrément de candidatures PRAGMA SAS EFFAGE Immobilier Languedoc Roussilon (Lot 01 A)

54. ZAC Port Marianne - Parc Marianne Agrément de candidature Société Georges V Languedoc Roussillon SAS (ilot 01 B)

55. ZAC Port Marianne - PArc Marianne Extension - vente à la SERM d'un terrain, avenue Raymond Dugrand PArcelle cadastrée SB 18

56. ZAC Port Marianne République Acquisition de la propriété d M. et Mme Etienne Grassa 1211 avenue Raymond Dugrand parcelle cadastrée SC 38

57. Colège Gérard Philippe 2, rue de marronniers transfert en pleine propriété au département

58. Indivistion Vacquier acquisition tronçon de voie "rue ferdinand barre" opération "Le Clos de l'hirondelle"

59/ Mission Grand Coeur - Etude patrimoniale préalable à la réaffection de l'hotel Richer de Belleval demande de subvention

60. Mission Grand Coeur ravalement obligatoire de façades attribution de subventions

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