lundi 28 septembre 2009

Démocratie : les affaires du prochain conseil municipal enfin en ligne



Ordre du jour du Conseil
municipal
Séance Publique du
lundi 5 octobre 2009




Adoption de l’ordre du jour


Adoption du procès-verbal du Conseil municipal
du 27 juillet 2009

Ordre du jour du conseil
munciiapl du 5 octobre 2009
Finances communales :
1. Budget supplémentaire 2009 de la ville de Montpellier - Budget principal et Budget annexe de l'eau
2. Attribution de subventions à divers organismes et associations de la ville de
Montpellier
3. convention de partenariat avec la Caisse des Dépôts et des Consignations

Administration générale

4. Création du Conseil des Sages de la ville de Montpellier
Action culturelle -Culture
scientifique et technique

5. Lancement de la manifestation l'Agora des
Savoirs
dans le cadre de la nouvelle politique de la ville en
matière de culture scientifique et technique


Projet urbain - Urbanisme et
aménagement durable

6. Pôle
d'échangés intermodal de Montpellier Saint Roch

: projet d'extension et de modernisation de la Gare Saint Roch -
Définition d'un programme fonctionnel Convention de
financement SNCF/Région/Agglomération/Ville

Rénovation urbaine,
Logement social


7. Quartier Cévennes PRU Cévennes
(Petit BardPErgola) Vente de logement sociaux par ACM à la SERM

Emploi, insertion par
l'économique


8. Création d'un marché de plein air - marché Saint
Martin
Administration
Générale

9.Commission municipale n°16 : "qualité de services de
vie quotidienne"
Renouvellement d'un membre


10. Commission d'attribution d'une bourse au
mérite à destination des lycéens

- Désignation du représentant de la ville

Contrôle en gestion
Rapport des
délégataires

11. Véolia Eau - Convention de
délégation de service public
-
Production et distribution d'eau potable - rapport du
délégataire - Exercice 2008


12. SERM Réseau
Montpelliérain de chaleur et de froid
- Convention
de délégation de service public - Distribution
d'énergie calorifique - rapport du
délégataire - Exercice 2008


13. Gens du voyage Sarl Convention de
délégation de service public
- Gestion
de l'aire de stationnement municipale- rapport du
délégataire - Exercice 2008


14 Effia Stationnement Convention de
délégation de service public
-
Exploitation de la fourrière municipale - rapport du
délégataire - Exercice 2008


15 EFFIA Convention de
délégation de service public
- Parc de
stationnement Arc de triomphe - rapport du
délégataire - Exercice 2008


16. Société des parkings
du Polygone - Convention de délégation de service
public
- PArc de stationnement Polygone - rapport du
délégataire - Exercice 2008


17. TAM Convention de
délégation de service public - Parc de
stationnement Arceaux
- rapport du
délégataire - Exercice 2008


18. TAM Convention de
délégation de service public - Parc de
stationnement Comédie
- rapport du
délégataire - Exercice 2008


19. TAM Convention de
délégation de service public - Parc de
stationnement Europa
- rapport du
délégataire - Exercice 2008


20. TAM Convention de
délégation de service public - Parc de
stationnement Gambetta
- rapport du
délégataire - Exercice 2008


21. TAM Convention de
délégation de service public - Parc de
stationnement Laissac
- rapport du
délégataire - Exercice 2008


22. TAM Convention de
délégation de service public - Parc de
stationnement Nombre d'or
- rapport du
délégataire - Exercice 2008


23. Vinci par Convention de
délégation de service public - Parc de
stationnement Foch Préfecture
- rapport du
délégataire - Exercice 2008


24. Vinci par Convention de
délégation de service public - Parc de
stationnement Peyrou Pitot
- rapport du
délégataire - Exercice 2008
Rapport
des administrateurs

25. Enjoy Montpellier - Rapport des
administrateurs Exercice 2008


26. SERM - Rapport des
administrateurs Exercice 2008


27. SHEMC - Rapport des
administrateurs Exercice 2008


28. SOMIMOM - - Rapport des
administrateurs Exercice 2008


29. TAM
- Rapport des administrateurs Exercice 2008


30 Adhésion à l'AFIGESE-CT
Projet
urbain - Urbanise et aménagement durable


31 Contrat départemental de projet
2004-2009 du montpelliérain
Programme d'action 2009


32. ZAC Port Marianne - jardins de la
lironde - Agrément de candidature BACOTEC (ilot I1b)


33 ZAC Port MArianne - jardins de la
lironde - agrément de candidature Bouygues


34. ZAC Port Marianne -
République - Concours ) Choix d'un urbaniste - approbation
du dossier du concours à communiquer aux candidats
sélectionnés pour remettre une offre


35. Montpellier grand coeur -
ravalement obligatoire des façades - attribution de
subventions


36. Acquisition PAE Marquerose -
propriétés Lanet/Fesquet rue Paul
Valéry angle rue de la MArquerose


37. Cession gratuite suite permis de construire
- avenue Pic Saint Loup / Route de Mende
propriété Nghiem


38. Cession gratuite suite permis de construire
- Elargissement de la rue de l'industrie )
propriété ACM Résidence Caquot


39. Cession gratuite suite permis de construire
- route de mende SCI Manureva


40 Cession gratuite suite permis de construire
Rue du PAs du Loup - SCI Le Clos d'Orphée


41. Cession onéreuse pour
élargissement
-rue de l'Aiguelongue -
propriété DAHAN


42. Déclassement du domaine public
communal
- emprise situé à l'abgel de
l'avenue des Moulins et de la rue d'Alcool - vente à la
CAM/TAM


43 Déclassement du domaine public
communal
- parcelles HM 353 et HM 356 - espace du Guesclin /
Vente à la SERM


44. Déclassement du domaine public
communal
- tronçon de voirie situé
avenue de Lodève - Vente à la CAM/TAM


45. Foncier - dossier Campus -
réalisation d'un cheminement piéton - avenue
Charles Flahaut


46. Foncier - Dossier Campus -
Création d'une servitude de passage pour cheminement
piéton - Cité Olympique ) allée Pierre
Blanchet - propriété d'ACM


47. Foncier - acquisition gratuite pour
élargissement du trottoir
- rue des eucalyptus


48. Foncier - maison régionale des
sports
- vente du terrain à la SERM


49. Foncier - rue de la restanque -
Rond Point de Saporta - Régularisation foncière -
SCI Galleric


50. Immeuble19
rue Leenhardt
- acquisition du lot n°9 -
propriété de Madame Nicole Pernet


51. Promesse de vente ville - SOCRI SA
PROMOTIONS Prolongation d'un an


52. Terrain 101 rue Pierre Nicolas -
déclassement du domaine public communal d'une partie de la
parcelle) Cession à ACM


53. Tramway - réalisation de la 3eme
ligne de tramway et extension ouest de la ligne 1
"Centre de
maintenance des hirondelles" échange de terrains avec la CAM
rue Sainte Barbe


54 ZAC Port Marianne vente à la SERM
- parcelles cadastrées SB 175-21p-22p-23-24p


55 ZAC Port Marianne Rive Gauche -
vente à la SERM d'un terrain 938, avenue Raymond Dugrand -
parcelle cadastrée SC 90


56. ZAC Ovalie - demande d'agréement
de canddiature Tranche 2
- lot 16C - CCAS
Rénovation
urbaine - logement social


57. Montpellier Grand Coeur -
opération programmée d'amélioration de
l'habitat - attribution de subventions


58. Quartier Mosson (Paillade-Hauts de
Massane) Projet de rénovation urbaine - mission d'assistance
à maitrise d'ouvrage avenant n°1 au marché


59 CPA Montpellier Grand Coeur -
agrément de candidature DOMINIM - ICF Sud Est
Méditerranée SA d'HLM 13 avenue de Nîmes


60 CPA Montpellier Grand Coeur -
agrément de candidature Dominim - ICF Sud Est
Méditerranée SA d'HLM 8 rue Michel
Vernière


61 CPA Montpellier Grand Coeur -
agrément de candidature ICF Sud EST
Méditerranée SA d'HLM - 14 rue du refuge, 4 rue
Daru, 7 avenue de Lodeve, 58 rue die faubourg Figuerolles 8 rue Ecole
de pharmacie - 1 logment 11 rue des Ecoles Laiques 1 logement


62. CPA
Montpellier Grand Coeur
- agrément de candidature
ICF Sud EST Méditerranée SA d'HLM 33 boulevard de
Strasbourg / 18 rue du Pont de Lattes


63. CPA
Montpellier Grand Coeur
- agrément de candidature
SARL Valoris - 24 boulevard d'Orient
Action
culturelle - Culture scientifique et technique


64. Attribution de subventions à
diverses associations
culturelles, scientifiques et techniques


65. Attribution d'une subvention à
l'association Confluences


66. Attribution d'une subvention à
l'association Languedoc Roussillon Cinéma


67. Centre d'arts contemporains -
cité des artistes ) autorisation de signer et notifier les
marchés de travaux lot 3 et 18 - relance du lot 13


68 Fonds d'aide à la
création musicale 2009
- attribution de subventions


69 Avenant n°1 au marché
négocié de concession du droit d'usage de
logiciels
pour exploiter un serveur grand système
UBM Z9


70 Aménagement numérique
des parcs d'activités technologiques
(Eureka)
Demande de subvention FEDER


71 Convention de location du réseau
haut débit entre la ville de Montpellier et SFR
-
raccordement du client Galeres Lafayette - ZAC Euromédecine


72 Convention de mise à disposition
de fibres optiques par la ville de Montpellier à la
Direction Régionale de l'Equipement


73 PEGASE - Convetion
d'accès au noeud de raccordement Eureka - Ville - Ovea
Rayonnement international et
co-développement



74 Attribution de subvention à
l'association Ligue de l'Enseignement Hérault
pour
des animations culturelles indiennes du 3 au 18 octobre 2009
Réussite Educative


75. Extension et
réaménagement de l'école
élémentaire Antoine Balard,
rue de
Salamanque - résiliation du marché de travaux
n°7F37110F concernant le lot n°8 attribué
à l'entreprise SARL Lyron


76. Classe de découverte -
année scolaire 2009-2010
- désignation
des organismes pour la période septembre -
décembre 2009 - budget 2009
Jeunesse

77. Association Ligue de l'Enseignement
Hérault -
attribution de subvention
Emploi,
insertion par l'économique


78 Ateliers des métiers d'art
- demande de subvention à l'Union européenne dans
le cadre du fonds européen de développement
régional (FEDER)


79 Attribution d'une subvention au
Comité pour le développement de
l'économie régionale Languedoc Roussillon

(Comider) dans le cadre du Markethon 2009


80 Attribution d'une subvention de
fonctionnement à l'association Force Ouvrière des
Consommateurs


81 Convention d'exploitation du
domaine public ) cafétéria bar du Complexe
sportif Léon Cazal
- désignation de
l'exploitant
Action territoriale


82 Construction d'un local municipal -
résiliation du marché - lot N°7 : VMC
Entreprise Titulaire SANICLIMATHERM
Economie
des ressources et du patrimoine


83 Déconstruction d'un ensemble
immobilier Résidence Camperiols
- 16 rue des
avenaniers à Montpelleir - autorisation de signer l'avenant
Vie
associative

84. Amicale des locataires Petit et Grand
Mercure
- attribution d'une subvention


85 Association Mandarine Attribution d'une
subvention


86 Bridge Club "le bridgeriez" Attribution
d'une subvention
Qualité de l'espace
public



87. rapport annuel sur le prix et la
qualité du service public d'élimination des
déchets
) exercice 2008


88 Parc de stationnement du futur
hôtel de ville
- délégation
de service public- délibération de principe


89 stationnement des professionnels de
santé
et des personnes à
mobilité réduite


90 Marché de mise à
disposition de Mobiliers urbains publicitaires
neufs et
tourniture de services associés


91 Quartier Montpellier Centre -
Dénomination de voie - Allée Alégria
Beracasa


92. Quartier Montpellier Centre -
dénomination de voie - rue Vincent Euvrard


93 Divers secteurs de la ville-
création et mise en sécurité
électrique de réseau d'éclairage

- marché à procédure
adaptée ) autorisation de signer les marchés
Ressources
humaines


94. Modification du tableau de l'effectif


95 Astreintes - modalités
d'exercice - brigade de capture
Qualités
de services de vie quotidienne


96 Recensement de la population 2010
- création de postes d'agates recenseurs et
rémunérations de ces postes
Egalité
des droits et des devoirs - tranquillité publique


97. Installation Classée pour la
protection de l'Environnement
- autorisation d'exploiter une
unité de valorisation de biogazet une unité de
réception et de prétraitement des
déchets gras sur la station d'épuration MAERA


98 Installations classées pour la
protection de l'Environnement-
société
d'Equipement de la Région Montpelliéraine (SERM)
- autorisation d'exploiter des installations de
réfrigération; de compression, et de groupes
électrogènes - extension du biopôle
Euromédecine ZAC du PArc Euromédecine II










Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire