Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals de Montpellier informent que dès aujourd’hui , on peut retrouver sur le site des Verts le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 4 octobre 2010
Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à donner leur avis.
Vous trouverez aussi au bas de ce message l’ensemble des titres des délibérations.
Pour en prendre connaissance, il suffit de cliquer sur les titres
Ordre du jour du Conseil municipal
Séance Publique du lundi 4 octobre 2010
18H00 – Salle des Rencontres
Adoption de l’ordre du jour
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent
Sport solidaire
1 Marathon de Montpellier le dimanche 17 octobre 2010 Convention d'occupation du domaine public
2 Conventions d'utilisation du domaine public dans le cadre d'attributions de créneaux annuels pour la saison sportive 2010-2011
Jeunesse
3 Attribution de subvention – Université Montpellier 1 Soutien à des étudiants haïtiens suite à la catastrophe naturelle du 12 janvier 2010
4 Mise à disposition d’un espace d’exposition à l’Espace Montpellier Jeunesse pour les jeunes artistes de Montpellier
Réussite éducative
5 Désignation des organismes pour les classes de découverte de septembre à décembre 2010 Budget 2010
Petite enfance
6 Fourniture et livraison de denrées alimentaires aux crèches municipales. Autorisation de signer le marché
7 Attribution d'une subvention à l'association Mouvement Français pour le Planning Familial 34
Economie des ressources et du patrimoine
8 Convention tripartite entre la Ville, la SERM et ERDF pour l'éco-quartier PARC MARIANNE
Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable
9 ZAC Nouveau Saint Roch Approbation du dossier de réalisation
10 ZAC Nouveau Saint Roch Convention de financement Ville / RFF relative aux travaux de reconstitutions des bâtiments et du train parc
11 ZAC Nouveau Saint Roch Programme des équipements publics Approbation
12 ZAC Port Marianne - République Concours - Choix d’un urbaniste Approbation du contrat d'urbaniste-architecte coordonnateur Désignation de l’équipe attributaire
13 ZAC Port-Marianne - Rive Gauche Déclaration de projet
14 Plan local d’urbanisme (PLU) Quartier Mosson Lieu-dit « Truc de Leuze » Parcelles TX n°27 à TX n°38
15 Reproduction et commercialisation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et des dossiers relatifs aux procédures d’évolution de ce document Fixation du prix de vente au public Nouveaux tarifs
16 ZAC Port Marianne - Jardins de la Lironde Parcelles DL n° 441, 442, 443 et 444 Annulation de conventions de participation
17 ZAC Port Marianne - Parc Marianne Agrément de candidature SNC VINCI Immobilier Résidentiel (Îlot 12)
18 ZAC Port Marianne – Parc Marianne Agrément de candidature BOUYGUES Immobilier (Îlot 17 A)
19 ZAC Port Marianne - Parc Marianne Agrément de candidature S.F.H.E. (Îlot 17c)
20 ZAC Ovalie Demande d'agrément de candidature Tranche 3 - lot 11BisB Société Méditerranéenne de Construction "Les Villégiales"
21 ZAC Ovalie Demande d'agrément de candidature Tranche 3 - lot 11B Société "BACOTEC"
22 Cession C.A.M. / Ville de Montpellier Parcelle HM 501 Emprise située entre la rue Du Guesclin et l'avenue Frenay
23 Convention de servitude de passage de canalisation de gaz souterraine au profit de G.R.D.F. Parking de la Mosson Route de Lodève Parcelle cadastrée LO 62
24 MONTPELLIER GRAND COEUR Vente par la Ville à la SERM Immeuble 2 rue Montpellieret Cadastre HN 232 Lot Volume 2
25 Terrain rue Cité Benoit Vente à la SARL Euromer et Eurociel
26 MONTPELLIER GRAND COEUR Ravalement obligatoire des façades Attribution de subventions
Rénovation urbaine - Logement social
27 MONTPELLIER GRAND CŒUR Opérations programmées d’amélioration de l’habitat Attribution de subventions
Action culturelle - Culture scientifique et technique
28 CENTRE D’ARTS CONTEMPORAINS LA PANACEE « CITE DES ARTISTES » Résiliation des marchés concernant les lots n°14 Chauffage Ventilation Climatisation et n° 15 Plomberie (entreprise SUD ENERGIE THERMI)
29 Convention de partenariat avec l'Association Montpellier contacts / Radio Clapas Co-production d'un programme radiophonique
30 Festival du cinéma d'animation Convention de partenariat avec l'Association Festival du Cinema d'Animation de Baillargues, Montpellier et Nomade
31 Restauration de deux tableaux classés au titre des Monuments Historiques Chapelle de la Miséricorde Demande de subventions
32 Culture et Patrimoine Attributions de subventions à diverses associations Culturelles, scientifiques et techniques
33 Fourniture de services de télécommunications Appel d'offres ouvert européen
34 PEGASE Convention de location de fibres optiques entre la Ville et la Région Languedoc-Roussillon Avenant n°2
35 PEGASE Convention de location du réseau haut débit entre la Ville de Montpellier et SFR Liaison entre SFR et COGENT : L02770
36 PEGASE Convention de location du réseau haut débit entre la Ville de Montpellier et Completel Raccordement du client EPITECH
37 PEGASE Convention de location du réseau haut débit entre la Ville de Montpellier et Hérault Télécom Raccordement d’ABX
Cohésion sociale
38 Attribution de subvention à l'association Confluences dans le cadre des actions territoriales
39 Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions territoriales
Qualité de l'espace public
40 MARCHE DE MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES Attribution du marché
41 Entretien des plans d’eau, du Lez et des ouvrages de régulation Marché à bons de commande Autorisation de signer le marché
42 Entretien des ruisseaux, des bassins de rétention et de leurs ouvrages hydrauliques Marché à bons de commande Autorisation de signer le marché
43 Modernisation du système d'alerte de crue Rectification de la délibération n°2009/632
44 Attribution d'une subvention pour l'association TELA BOTANICA
45 Réalisation de serrureries dans divers espaces verts de la Ville. Autorisation de signer les marchés
Ressources humaines
46 MODIFICATION DU TABLEAU DE L'EFFECTIF
Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion
47 ENJOY - Rapport des administrateurs - Exercice 2009
48 SERM - Rapport des administrateurs - Exercice 2009
49 SOMIMON - Rapport des administrateurs - Exercice 2009
50 TaM - Rapport des administrateurs - Exercice 2009
51 Fin d'exercice 2010 - Attribution et ajustement de subventions et cotisations
52 SERM - Concession Grand Cœur - Garanties d'emprunt - Emprunt de 3 M€ auprès de Dexia et de 3 M€ auprès de Caisse d'Epargne Languedoc Roussillon
53 Intégration des résultats 2009 du budget annexe de l'eau au budget principal de la Ville de Montpellier et transfert à la Communauté d'Agglomération de Montpellier
Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal
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