Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 20 juin 2011

Ordre du jour du Conseil municipal

Séance Publique du lundi 20 juin 2011

18H00 – SALLE DES RENCONTRES


Adoption de l’ordre du jour

Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent

Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion

1 Compte Administratif 2010 de la Ville de Montpellier - Budget Principal
2 Attribution d'une subvention exceptionnelle S.A.O.S. Montpellier Hérault Rugby Exercice 2011



Egalité des droits et des devoirs - Tranquillité publique

3 Programme de vidéoprotection urbaine année 2011

Economie des ressources et du patrimoine

4 Bail commercial Ville de Montpellier - SARL SEPM Rockstore

Action culturelle - Culture scientifique et technique

5 Partage et réutilisation des données publiques

Réussite éducative

6 Evolution des postes d'enseignants dans les écoles publiques à la rentrée 2011

Qualité de l'espace public

7 Avenue du Pont Trinquat Sécurité école Groupe Scolaire les Aiguerelles Marché
à procédure adaptée Autorisation de signer les marchés

Jeunesse

8 «Commission Jeunesse - Ville Etudiante » Bourse Animation Jeunes Attributions de subventions 2011
9 Bourse Initiatives Jeunes 2011 Participation de la Ville
10 Carte Eté Jeunes 2011 Attributions à titre gratuit

Emploi, insertion par l'économique

11 Marchés de plein air Malbosc - PORT MARIANNE - SAINT MARTIN
Prolongation de la gratuité

12 Convention d'exploitation du domaine public Kiosque N°1 Allée Paul Boulet Appel à candidatures Désignation de l'exploitant

13 Convention d'exploitation du domaine public Kiosque N°2 Allée Paul Boulet Appel à candidatures Désignation du candidat

Communication

14 Stands de la Ville-Habillage de stands (lot1) - Impression
numèrique sur baches et panneaux (lot2)



Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion


15
Réforme
de véhicules et matériels


16
Prorogation
de 2 mois par avenant de la convention de réservation de
trésorerie contractée auprès de la
Société Générale


17
Déménagement
des services de la Mairie : LOT 1, 2, 3, 4 et 5 : autorisation de
signer les marchés


18
Modification
des autorisations accordées au trésorier
municipal dans le cadre du recouvrement des recettes de la ville de
Montpellier


19
Attribution
de subventions et ajustements de cotisations Exercice 2011


20
Communication
au Conseil Municipal du rapport retraçant
l'activité de la Commission Consultative des Services
Publics Locaux pour l'année 2010


21
FDI
HABITAT Réaménagement de 13
prêts pour un montant total de 7 281 921,41 €
souscrits auprès de la Caisse des
Dépôts et Consignations Garantie de la
Ville Annule et remplace la délibération 2011/166
du 28/03/2011


22
Achat
de matériel de régulation trafic Autorisation de
signer les marchés


23
Achat
de matériel d'éclairage public Autorisation de
signer les marchés


24
Achat
de mobilier urbain, produits et fournitures voirie et espaces verts
Autorisation de signer les marchés


25
Achat
de 115 photocopieurs multifonctions et de 80 imprimantes
réseau avec contrat de maintenance de 5
à 7 ans, ainsi que 4 traceurs couleur au format A0
Autorisation de signer les marchés



Actions solidaires et prévention


26
Attribution
de subventions à diverses associations
intervenant dans le champ de la solidarité Exercice 2011


27
Fonds
Départemental d'Aide aux Jeunes
Délégation de gestion du Département
à la Ville de Montpellier Avenant n° 3 - 2011




28
Attribution d’une subvention à
l’association A Cœur Ouvert dans le cadre de la
lutte contre l’exclusion Exercice 2011



Egalité des droits et des devoirs - Tranquilité
publique


29
Attribution
d’une subvention à l’association
Caraïbe Afrique Solidarité Etudiante dans
le cadre de la commission Egalité des Droits et des
devoirs Exercice 2011



Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable


30
Foncier
Elargissement Route de Vauguières Acquisition Ajenjo -
Brasseur - Euzet


31
ZAC Port Marianne-Consuls de Mer Extension (phase 3) Secteur
"Acconiers" Arrêt du dossier d'enquête
publique relative à la protection de l'environnement et
préalable à la déclaration
d'utilité publique Arrêt du dossier
d'enquête parcellaire


32
Foncier
Elargissement du trottoir rue du Pont Juvénal
Propriété "SCI Capao Juvénal"


33
ZAC DES GRISETTES (3ème tranche)
Agrément de candidature EIFFAGE IMMOBILIER
Méditerranée lot 1 A2


34
MONTPELLIER
GRAND COEUR Ravalement obligatoire des façades Attribution
de subventions


35
ZAC Port Marianne – Rive gauche
Agrément de candidature GEORGE V Languedoc-Roussillon (Lot
n°1B)


36
ZAC
Port Marianne – Rive gauche Agrément de
candidature DOMINIUM (Lot n°2B)


37
Foncier
- Cession onéreuse Elargissement route de
Lavérune Propriété "Epoux BOUSQUET"


38
ZAC
OVALIE Demande d'agrément de candidature
Modification. Tranche 3 - Lot n° 11A
Société « SNC MARIGNAN
Résidences »


39
Foncier
Elargissement Rue du Moulin de Sémalen
Propriété "Indivision REBOUL"


40
Déclassement
du domaine public Emprise de terrain rue Del Miejour Cession Ville de
Montpellier/ Consorts Calvo Casteloot


41
Acquisition
onéreuse Elargissement route de
Lavérune Propriété "SCI Les Deux
Oliviers"


42
Déclassement
du domaine public communal Partie de parcelle Cadastrée EV
429 ZAC du Nouveau St Roch Vente à la SERM


43
Terrain
de Campériols, rue des Avelaniers, parcelles KY 494 et KY
498 Cession à la société "JEMA SARL
"(BACOTEC), servitude de passage au profit de la parcelle KY 495


44
Parc
Malbosc (emplacement réservé R 27)
Acquisition de la propriété de Monsieur et Madame
Paul RIGAIL cadastrée TS 1 et 2 partie avenant au compromis
de vente signé entre les parties


45
Quartier
CEVENNES Projet de Rénovation Urbaine
Cévennes - Petit Bard 2ème phase
opérationnelle Déclaration de Projet


46
TRAMWAY
ligne 3 Acquisition à la S.E.R.M. et échange
foncier avec la C.A.M.



Rénovation urbaine - Logement social


47
Projet
de rénovation urbaine du quartier de la Mosson
Aménagement des voiries communales
périphériques du quartier Pierres Vives


48
QUARTIER
CEVENNES OPAH Copropriété
Dégradé Cévennes 1 Convention relative
à la mise en place d’un préfinancement
des subventions publiques et d’une aide financière
pour le reste à charge des copropriétaires
Approbation


49
MONTPELLIER
GRAND CŒUR Opération programmée
d’amélioration de l’habitat Attribution
de subventions


50
QUARTIER
DES CEVENNES Opération Programmée
d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Copropriété Dégradée
Cévennes 1 - Avenant n°1 Règlement
d'intervention de la Ville - Avenant n°1 Approbation


51
QUARTIER
CEVENNES (Petit Bard - Pergola) Projet de rénovation urbaine
Opération Programmée
d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)
Copropriété Dégradée
Apollinaire Avenant n°1 à la convention
d’OPAH - Approbation Avenant n°1 au
règlement d’intervention de la Ville - Approbation



Cohésion sociale


52
CONTRAT
URBAIN DE COHESION SOCIALE Attributions de subventions à
diverses associations 2011


53
Attribution
de subvention à diverses associations dans la
cadre des actions territoriales - 2011



Sport solidaire


54
"Montpellier
Beach Masters" 7ème édition du 10 au 19
juin 2011 sur la place de la Comédie Convention d'occupation
du domaine public Attribution de subvention - Exercice 2011


55
Sport Solidaire Attribution de
subventions Exercice 2011



Economie des ressources et du patrimoine


56
Autorisation
de déposer un permis de construire Mairie de
proximité Aube-Pompignane


57
Convention
de gestion de l'accès et de l'alimentation temporaire en
électricité d'un terrain municipal à
partir du Centre Funéraire de GRAMMONT –
Autorisation de signature




58
Maison de Montpellier à Heidelberg Location de
locaux Avenant n° 1 au contrat de location en date du 27
septembre 1986 Ville d'Heidelberg / Ville de Montpellier




59
Travaux
de maintenance, de gros entretiens et grosses
réparations sur les bâtiments communaux
– Chauffage, Ventilation et Climatisation - Autorisation de
signer le marché


60
Travaux de rénovation de chaufferies, de
réseaux de chauffage et d’armoires
électriques - Autorisation de signer les marchés


61
Autorisation
de déposer une déclaration préalable -
permis de démolir- 1945 avenue de Toulouse - Ex atelier de
la Croix d'Argent


62
Avenant
n°5 à la convention d'entretien des chaufferies du
Centre communal d'action sociale - Autorisation de signature


63
Autorisation
de déposer un permis de démolir d’une
maison au 1013 av du Pic Saint Loup (par la SERM).



Action culturelle - Culture scientifique et technique


64
Accueil
du Congrès de l'EAZA du 20 au 24 septembre 2011 Tarifs des
droits d'inscription - Subvention à l'EAZA- Demandes d'aides
financières


65
Transfert
de propriété des œuvres de l'Etat, en
dépôt au Musée de Montpellier


66
Théâtre
Jean Vilar - Programmation 2011-2012 Demandes de subventions


67
Culture
et Patrimoine Exercice 2011 Attribution de subventions à des
projets et structures


68
Culture
et Patrimoine Exercice 2011 Attribution de subvention
à l'association Kaïna


69
Culture
et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution
d'une subvention à l'Établissement
public administratif CROUS


70
Culture
et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution
d'une subvention à l'association Festival International de
Radio France et de Montpellier Languedoc-Roussillon


71
Culture
et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution de
subventions à l'association Les Chiens Andalous


72
Culture
et Patrimoine Convention de mise à disposition de locaux
à l'association TSV - Centre de formation professionnelle
aux techniques du spectacle vivant, de l'audiovisuel et du
cinéma.


73
Culture
et patrimoine Convention de mise à disposition de
lieux municipaux à l'association Centre
Chorégraphique National de Montpellier Languedoc - Roussillon


74
Convention
d’occupation temporaire pour l’installation
d’un relais Orange MONTPELLIER-BRUYAS
Réf. 19275-K2


75
Convention
d’occupation temporaire pour l’installation
d’un relais Free STADE SABATHE Réf. 34172 041 C1




76
Théâtre
Jean Vilar Convention d'aide à la diffusion
théâtrale avec la Communauté
d'Agglomération de Montpellier


77
Centre
d'arts contemporains La Panacée Cité des Artistes
Mission de maîtrise d'œuvre, avenant n°2
Marchés de travaux, exonération des
pénalités appliquées aux entreprises


78
Convention
de partenariat entre la Ville et les salles de cinéma
Opération "Cinéma sous les étoiles"



Qualité des services de vie quotidienne

79
Nettoiement
des espaces publics des cimetières, conciergeries, chapelle,
sanitaires publics des halles et des marchés - Autorisation
de signer le marché



Réussite éducative


80
Autorisation
de signer la convention de financement entre la Ville de Montpellier et
la Caisse des écoles dans le cadre de la plateforme de
réussite éducative (PRE)


81
CONSTRUCTION
DU GROUPE SCOLAIRE LES GRISETTES - QUARTIER CROIX D'ARGENT
Dénomination - Approbation de l’avant projet
définitif - Approbation de l’avenant n°1
de maîtrise d’œuvre - Lancement de la
consultation des entreprises


82
Ecoles
élémentaires André Malraux, Jean
Macé et François Rabelais Extension de la
capacité d'accueil par la mise en place de
bâtiments modulaires provisoires Attribution des
marchés correspondants


83
Attribution
de subventions à des associations - Commission
Réussite Educative, exercice 2011


84
GROUPE
SCOLAIRE PETIT BARD - QUARTIER CEVENNES - PROJET DE
RENOVATION URBAINE (PETIT BARD – PERGOLA) -
CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE CHAUFFERIE Permis de construire
Permis de démolir Demandes de subventions


85
Construction
du groupe scolaire François-Mitterrand - Quartier Malbosc -
Attribution de marchés de travaux



Administration générale, Affaire juridiques


86
Commission
d'appel d'offres - Election des membres



Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion


87
Marché
n°1H078331 -Exploitation du parking du
futur Hôtel de Ville- Attribution du marché


88
Commission
locale d’information et de surveillance (CLIS) de
l’usine de méthanisation de Garosud –
désignation du représentant de la Ville



Ressources humaines


89
Ouverture
de l'attribution des IHTS pour les agents assermentés du SCHS




90
L'entretien
professionnel


91
MODIFICATION
DU TABLEAU DES EFFECTIFS



Qualité de l'espace public


92
Aménagement
des abords du Polygone Couverture de la trémie Bastion de
Ventadour Avenants aux marchés de travaux Lots n°1
et n°2.


93
Mise
à niveau et installation du système
centralisé du contrôle d'accès de la
zone piétonne du centre historique au futur Hôtel
de Ville


94
Travaux
de nettoyage et débroussaillage Autorisation de signer les
marchés



Vœu du Conseil municipal de Montpellier dans la
cadre de la concertation engagée par l’Etat sur le
déplacement de l’autoroute A9



Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales – Lecture des
décisions prises depuis la dernière
séance publique du Conseil municipal