Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals de Montpellier informent que dès aujourd’hui , on peut retrouver sur leur blog le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 22 juin 2009.
A l’ordre du jour notamment lecompte administratif et le budget de l’eau et la réponse du maire à la question posée au nom du groupe des élus Verts- NPA - Cuals sur l’audit sur la gestion de l’eau.
Les élus invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à donner leur avis.
Vous trouverez aussi au bas de ce message l’ensemble des titres des délibérations.
Vous pouvez télécharger l’intégralité du document (7,4 Mo) ou affaire par affaire ci-dessous
vous pouvez aussi télécharger uniquement l’ordre du jour
lundi 22 juin 2009
L’ordre du jour comprend 83 affaires
Ordre du jour du conseil municipal :
Adoption de l’ordre du jour
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 mars 2009 et du 4 mai 2009
Finances communales
1. Compte administratif 2008 de la vile de Montpellier - Budget principal et budget annexe de l’eau
2. Reports de crédits 2008
subventions aux associations
Réussite éducative
3. Organisation d’un service minimum d’accueil (SMA) en cas de grêve dans les établissements scolaires - principes de mise en oeuvre
Projet urbain - urbanisme et aménagement durable
4. Zone d’aménagement Concerté d’Antigone Clôture de la ZAC
5. Acquisition de l’immeuble appartenant à la SCI du Grand Odéon 20, rue de Verdun - parcelles cadastrée HM491
6. Plan Local d’Urbanisme Modification - Approbation
7. Quartier Croix d’Argent - Secteur Poutingon - Instauration d’un périmètre d’étude (art. L111-10 du code de l’urbanisme)
8. Secteur Blanquette - Thomassy - Plan des quatre Seigneurs - Instauration d’un périmètre d’étude (art. L111-10 du code de l’urbanisme)
9. Montpellier Grand Coeur - Modification du règlement de ravalement obligatoire des façades
10. Montpellier Grand Coeur - Ravalement obligatoire des façades - attribution de subventions
11 ZAC Port Marianne - Consul de Mer Agrément de candidature SARL MATEA (Lot volume P1)
12 ZAC Port Marianne - Jardins de la Lironde - Infrastructures primaires - Mandat Ville/Serm - maillage du réseau d’eau potable du quartier Port Marianne - Marché de travaux - approbation
13 ZAC Port Marianne - Jardins de la Lironde - Infrastructures primaires Mandat Ville/serm - Résiliation de deux bretelles d’échange avec l’avenue Pierre Mendes France - Marché de travaux (lots 1 et 2) - Approbation
14. Montpellier Grand Coeur -Réalisation d’une oeuvre murale sur façade privée par Clemenceau
15. ZAC des Grisettes - Enquête publique préalable à autorisation au titre de la loi sur l’Eau - avis du conseil municipal
16 Cession de terrain - Elargissement rue Fontcouverte - Propriété "Consorts Garriga et Feron"
17 Cession gratuite suite permis de construire - Elargissement rue de Fontcouverte - Propriété "Epoux Coudrain"
18 Résidence "La Cardabelle" - rond point Flandres Dunkerques propriété ACM - Echange foncier
19 Régularisation Foncière - Ancien Ruisseau des Aiguerelles Servitude de réseaux au profit de la CAM - Avenue du Professeur E Antonelli - Proporiété "MARTINEZ"
20 ZAC PArc Eureka - Declassement du domaine public communal des parcelles RV100, RV 102 et RV 103 rue du Mas de Verchant
Rénovation urbaine- logement social
21 OPAH RU Gambetta - Clemenceau - Figuerolles - Nord Ecusson - Prolongation de 6 mois
22 Quartier Mosson (PAillade - Hauts de MAssane- Projet de Rénovation urbaine - Convention Ville de Montpellier - Hérault Habitat - OPH de l’Hérault - Subvention de la vile de Montpellier pour la relocalisation de l’antenne du CCAS de la Mosson
23. Montpellier Grand Coeur Convention publique d’aménagement - Agrément de candidature - Résidence Merci/Fermaud ADOMA SAEM 11 rue de la Merci
24 Montpellier Grand Coeur Convention publique d’aménagement - Agrément de candidature - Résidence Merci/Fermaud ADOMA SAEM 6/6bis et 8 rue Pierre Fermaud
25 Montpellier Grand Coeur Convention publique d’aménagement - Agrément de candidature -SCI du 8, rue Abbee de l’Epee (Dominium) 8, rue Abbé de l’Epée
26 Montpelier Grand Coeur - Opération programmée d’amélioration de l’habitat - Attribution de subventions
27. Quartier Cevennes - Avenue de Monsieur Teste - Vente de logements sociaux par ACM à des locataires
Emploi, insertion par l’économique
28 Les Estivales de Montpellier 2009- Actualisation des tarifs et création du marché nocturne Estiv’Arts
29 Les Estivales de Montpellier - Convention de partenariat avec les Coteaux du Languedoc
30 Les estivales de Montpellier 2009 - Convention de partenariat avec la fédération nationale des Métiers d’Arts
31 Attribution d’une subvention à la Confédération de l’Artisanat et Petites entreprises du Bâtiment (CAPEB)
32 Convention d’exploitation du domaine public - Petit train de Montpellier - Renouvellement de concession
Sport Solidaire
33 Manifestation sportive - Tour de France - Course contre la montre par équipe - Avenant à la convention Amaury Sport Organisation - Ville
34 Marché négocié de prestations de service avec le club de haut niveau SASP Montpellier Hérault Sport Club - Autorisation de signature
35 Marché négocié de prestations de service avec le club de Haut niveau EUSRL Montpellier Agglomération Handball autorisation de signature
36 Marché négocié de prestations de service avec le club de Haut niveau SAOS Montpellier Hérault Rugby Club - autorisation de signature
37 Terrrains de football Bel Air et Robert Granier - Réfection des aires de jeux et éclairages - autorisation de signer les marchés
38 transfert d’équipement de la ville de Montpellier à la communauté d’agglomération de Montpellier - Gymnase du Peyrou - Espace Pitot
Action Culturelle - Culture Scientifique et technique
39 Convention de partenariat Ville de Montpellier - salles de cinéma "Scènes publiques Acte II : Cinéma sous les étoiles"
40 Attribution de subventions à diverses association culturelles, scientifiques et techniques
41 Attribution de subvention à l’association AREB L’art contemporain à l’hôpital
43 Culture scientifique et technique Opération "Espace dans ma ville" - convention avec l’association Planète Sciences
44 Fonds d’aide à la Création Théâtrale et Chorégraphique 2009 attribution de subvention
45 Fonds d’aide à la Musique - attribution d’une subvention
46 Ouverture de parcous muséographique "Histoire et patrimoine" associant le Musée du Vieux Montpellier (place Pétrarque), le musée de l’histroire de Montpellier au Xeme eu XVIe siècle (crypte Notre Dame d’Etable
47 Salle Nestor Burma - Réhabilitation de locaux Autorisation de signer les marchés de travaux
48 Parc zoologique de Montpellier - Construction d’un abri pour girafes - autorisation de signer les marchés
Jeunesse
49 Bourse d’animation Jeunes 2009 - attribution de subventions
50 Bourse initiatives Jeunes 2009 - participation ville
51 Carte Ete Jeunes 2009 - attribution à tritre gratuit
Réussite Educative
52 Evolution des postes d’enseignements dans les écoles publiques montpelliéraines pour l’année scolaires 2009-2010 avis de la ville de Montpellier
53 Attribution de subventions à diverses associations Exercice 2009
54 Ecole élémentaire Galilée Réaménagement de locaux scolaires - Déclaration préalable
55 Ecole élémentaire Roossvelt - mise en conformité de offices des Restaurants scolaires - Déclaration préalable
56 Extension et réaménagement de l’école maternelle Marcel Pagnol augmentation de la masse de travaux du lot n°5 menuiseries intérieures - aurotisation de signer l’avenant n°1
57 modification de la délibération 2008/605 du 22 décembre 2008 offres culturelles 2009
Actions solidaires et prévention
58 Attribution d’une subvention à l’association France ADOT 34
59 Fonds départemental d’Aide aux Jeunes Délégation de gestion du Département à la ville - avenant 2009
Qualité des services de la vie quotidienne
60 Convention entre la ville et l’Agence Nationale des Titres Sécurisés relative à la mise en dépôt de plusieurs stations d’enregistrement des demandes de titres d’identité et de voyage
61 Travaux d’aménagement du cimetière Saint Etienne autorisation de signer et notifier le marché
Economie des ressources du patrimoine
62 Avenant n°4 à la convention d’entretien des chaufferies du Centre Communal d’action Social autorisation de signature
63. Déconstruction et démolition d’un ensemble immobilier EHPAD Foyer Camperios
65 Propriété Vigroux - 236, rue du Mas de Portaly - autorisation de déposer un permis de démolit et une déclaration de travaux
Finances Communales, Centrale d’achats, Contrôle en gestion
66 Achat de lampes - appel d’offres - Groupement de commandes entre la commune de Montpellier, les communes de Pignan, Jacou, Grabels, le CCAS de Montpellier et la communauté d’agglomération de Montpellier
67 Acquisition de postes de travail bureautique, de serveurs,et d’imprimantes - appel d’offres - autorisation de signer la convention de groupement de commandes entre la ville de Montpellier et le CCAS
68 ADAGES acuqisition de locaux pour le CMPP Marcel Foulcault - emprunt de 500 000 E- garantie de la ville
69 Achat de quincaillerie, visserie, et échelles- appel d’offres ) autorisation accordée au représentant de la ville
70 Enjoy Montpellier - approbation des modifications statutaires - autorisation accordée au représentant de la ville
71 Produits structurés et gestion de la dette - approbation du règlement intérieur et modification de la délibération du 2 avril 2008 portant délégations du Conseil municipal au maire
Administration générale, affaires juridiques
72 Télétransmission des actes au contrôle de légalité - autorisation de signer la convention d’expérimentation Ville/Préfecture de l’Hérault
73 Commande de titres de transport aérien sur le territoire national - déplacements des élus et du personnel municipal - autorisation de signer le marché négocié
74 Commission locale de l’eau (SAGE Lez-Mosson - Etangs Palavasiens) Désignation du représentant de la ville
75 Modification des statuts de la communauté d’agglomération de Montpellier - prise de compétences exercées à l’échelle du bassin versant ou de la zone humide de l’étang de l’Or - approbation
Qualité de l’espace public
77 Convention de partenariat CCI de Montpellier / ville de Montpellier pour le financement de l’étude sur les flux piétonniers du centre-ville de Montpellier
78 Quartier Prés d’Arènes - dénomination de voie Alain Bashung
79 Quartier Montpellier Centre - Dénomination de voie - rue Jeanne Jugan
80 Quartier Cevennes - Dénomination de voie Antonio Machado
Personnel municipal
81 Personnel municipal - emplois saisonniers
82 Vacances de postes
Egalité des droits et des devoirs - tranquillité publique
83 Renouvellement du système radio de la police municipale autorisation de signer les marchés
Articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT - lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du conseil municipal
