Le blog des élus Verts-NPA-CUALS de Montpellier

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 25 juillet 2011

2011-07-21T00:25:00.000-07:00

Ordre du jour du Conseil municipal

Séance Publique du lundi 25 juillet 2011
16H00 – SALLE DES RENCONTRES

Adoption de l’ordre du jour

Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent

Administration générale, Affaire juridiques

1 Avis de la Ville sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Qualité de l'espace public

2 Adhésion à la stratégie nationale pour la biodiversité

Egalité des droits et des devoirs - Tranquillité publique

3 Convention pour la mise en place d'une cartographie, des faits constatés de criminalité et de délinquance de voie publique, entre la ville et la police nationale.

Action culturelle - Culture scientifique et technique

4 Ouverture des Archives municipales et du Parcours muséographique à l'occasion des Journées du Patrimoine des 17 et 18 septembre 2011

Qualité de l'espace public

5 Travaux et maintenance des dispositifs de retenue routiers Autorisation de signer le marché

6 Classement voies privées Complément au programme 2012

7 Avis de la Ville sur le projet d'extension de la ZAC Eureka

8 AIRE PIETONNE Secteur Cours Gambetta - Rue du Faubourg de la Saunerie - Boulevard du Jeu de Paume - Rue Marceau Bilan de la concertation

9 Avenue Jean Mermoz Aménagement d'une piste cyclable Autorisation de signer les marchés

10 Etudes Géotechniques Autorisation de signer le marché

11 Demande de subventions Programme Urbain Intégré FEDER Axe stratégique n°1 : renforcer les continuités et les échanges entre les quartiers, notamment par valorisation des modes de déplacements alternatifs Mesure 1 Développer et promouvoir les modes de déplacements alternatifs Projet 1.4 Schéma directeur cyclable

12 Marché signalisation horizontale - Lot n°1 Avenant de transfert

13 Demande de subventions programme urbain intégré FEDER

14 Redevance spéciale des déchets ménagers et assimilés 2011

Jeunesse

15 « Commission Jeunesse – Ville Etudiante » Organisation du 35ème congrès de la Fédération Nationale des Syndicats d’Internes en Pharmacie Attribution de subvention 2011

16 Mise à disposition de locaux associatifs Autorisation de signer les avenants de prolongation 2011 Approbation des loyers minorés

Emploi, insertion par l'économique

17 Convention d'exploitation du domaine public - Kiosque Dionysos - Appel à candidatures - désignation de l'exploitant

Rayonnement international et co-développement

18 Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations dans le cadre des actions internationales de la Ville Exercice 2011

Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion

19 Exercice 2011 - Affectation du résultat 2010 au Budget Principal

20 Exercice 2011 - Budget Supplémentaire 2011 de la Ville de Montpellier

21 Organismes extérieurs - Société Publique Locale d'Aménagement (SAAM) Augmentation de capital- Approbation

22 Organismes extérieurs - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SERM) et Société Publique Locale d'Aménagement (SAAM) Création d'un groupement d'intérêt économique- Approbation

23 HERAULT HABITAT Réaménagement de 14 prêts pour un montant total de 1 935 537,30 € souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Prêt compacté n° 8 Garantie de la Ville

24 HERAULT HABITAT Réaménagement de 2 prêts pour un montant total de 688 233,81 € souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Prêt compacté n° 4 Garantie de la Ville

25 HERAULT HABITAT Réaménagement de 3 prêts pour un montant total de 1 636 530,37 € souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Prêt compacté n° 14 Garantie de la Ville

26 HERAULT HABITAT Réaménagement de 14 prêts pour un montant total de 8 453 325,97 € Prêt compacté n° 19 Garantie de la Ville

27 HERAULT HABITAT Réaménagement de 2 prêts pour un montant total de 102 623,04 € Prêt compacté n° 22 Garantie de la Ville

28 Réaffectation et attribution de subvention

29 Tarifs 2011 pour la Ville de Montpellier – Modification des tarifs des Maisons pour Tous

30 Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale Maison des Adolescents de l'Hérault - "MDA 34" Emprunt de 915 100 € réalisés auprès du Crédit Coopératif Garantie de la Ville

31 ERILIA Réaménagement d'un contrat de prêt pour un montant de 1 200 104,33 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie de la Ville

32 Modification de la délibération n°2011/272 du 20 juin 2011 Attribution du lot 2 : achat de 80 imprimantes réseau avec contrat de maintenance de 5 à 7 ans Autorisation de signer le marché

33 Marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de matériel d’éclairage public, mats de type TECHNILUM. Autorisation de signer le marché

34 Marchés négociés sans mise en concurrence - Annonces légales et réglementaires

35 Avenant au contrat de maintenance du progiciel de gestion financière

36 Carte professionnelle modalités d'utilisation

37 Rapport annuel 2010 / Vinci Park - Parc de stationnement Foch-Prefecture

38 Rapport annuel 2010 / Vinci Park - Parc de stationnement Peyrou-Pitot

39 Rapport annuel 2010 / SERM - Réseau Montpelliérain de Chaleur et de Froid

40 Rapport annuel 2010 / TAM - Parc de stationnement Gambetta

41 Rapport annuel 2010 / Effia - Fourière Municipale

42 Rapport annuel 2010 / GDV sarl - Aire d'accueil des gens du voyage de Bionne

43 Rapport annuel 2010 / TAM - parc de stationnement Arceaux

44 Rapport annuel 2010 / TAM - Parc de Stationnement Comédie

45 Rapport annuel 2010 / TAM - Parc de stationnement Europa

46 Rapport annuel 2010 / TAM - Parc de stationnement Laissac

47 Rapport annuel 2010 / TAM - Parc de Stationnement Antigone

48 Rapport annuel 2010 / Effia - Parc de stationnement Arc de Triomphe

Actions solidaires et prévention

49 Actions solidaires et prévention Attribution subvention 2011

50 Actions solidaires et prévention Attribution subvention 2011

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

51 Clôture du Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) Mas de Calenda

52 Secteur d’aménagement du Coteau Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme Prescription, objectifs, orientations et modalités de la concertation (article L.123-13 du code de l’urbanisme)

53 Plan local d’urbanisme (PLU) Modification simplifiée APPROBATION

54 Foncier Domaine Public Fluvial Régional Portion du lit mineur du Lez Transfert de propriété à la Région

55 Foncier Vente Ville / Communauté d'Agglomération de Montpellier Lutte contre les inondations Basse vallée du Lez

56 Propriété RAMOND 219 avenue du Petit-Train Acquisition

57 PAE Multisites Marquerose Société Sud Aménagement Foncier Acquisition des parcelles EL639 EL640 et EL643

58 Foncier - Acquisition onéreuse Elargissement route de Mende Propriété "SCCV Le Carré des Mandarins"

59 Déclassement du domaine public communal Voie publique à l'arrière du site de "l'ancien tri postal" Boulevard de la Perruque

60 TRAMWAY Réalisation de la 3ème ligne de tramway et l'extension ouest de la 1ère ligne "Centre de Maintenance des Hirondelles" Echange de terrains avec la C.A.M.

61 FONCIER Convention opérationnelle Etablissement Public Foncier de Languedoc-Roussillon / Ville de Montpellier Secteur des GREZES

62 FONCIER PORT MARIANNE Mandat d'acquisitions foncières VILLE / SERM Compte-rendu annuel à la collectivité (Exercice 2010) Avenant n° 10

63 Secteur d'Aménagement du Coteau, protocoles d'accord entre la Ville de Montpellier et : -Madame Monique AUBERT, vve de Monsieur Jean DINET, parcelle TR 16, -les consorts MAUREL, parcelle TR 15, -les consorts CARTAILLAC, parcelle TN 24, -les consorts GIBELY, parcelle TN 162

64 Institution de la taxe d'aménagement sur le territoire communal

65 Zac Port Marianne - Consuls de Mer Futur Hôtel de Ville Autorisation de signer l'avenant au marché de travaux Lot 6-2 : Vêtages et brises soleil fixes Lot 7 : Grandes façades

66 MONTPELLIER GRAND COEUR Ravalement obligatoire des façades Attribution de subventions

67 Zone d'aménagement concerté Blaise Pascal Concession d'aménagement Ville/SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010)

68 Zone d'aménagement concerté Port Marianne - Richter Concession d'aménagement Ville-SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010)

69 Port Marianne - Jardins de la Lironde Infrastructures primaires Mandat Ville/SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010)

70 Zone d'aménagement concerté Port Marianne - Jardins de la Lironde Concession d'aménagement Ville-SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010) Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique (année 2010)

71 Zone d'aménagement concerté Port Marianne - Parc Marianne, secteur nord-est de la place Ernest Granier et avenue Raymond Dugrand Concession d’aménagement Ville-SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010) Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique (année 2010) Avenant n°6

72 Zone d'aménagement concerté Port Marianne - Jacques Cœur Concession d'aménagement Ville / SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010) Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique (année 2010)

73 Zone d'aménagement concerté Port Marianne - Consuls de Mer Concession d'aménagement Ville-SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010) Rapport spécial relatif aux conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique Avenant n°10

74 Zone d'aménagement concerté Port Marianne – Rive gauche Concession d'aménagement Ville-SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010) Rapport spécial sur les conditions d'exercice de prérogatives de puissance publique (année 2010) Avenant n°2

75 ZAC OVALIE Concession d'aménagement Ville/SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010) Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique (année 2010)

76 ZAC LA FONTAINE Concession d’aménagement Ville/SERM Compte Rendu Annuel à la Collectivité Exercice 2010 Avenant n°8

77 ZAC MALBOSC Concession d’aménagement Ville/SERM Compte Rendu Annuel à la Collectivité Exercice 2010

78 Zone d'aménagement concerté Nouveau Saint-Roch Concession d'aménagement Ville/SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010) Avenant n°1

79 Zone d'aménagement concerté des Grisettes Concession d'aménagement Ville/SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010)

80 ZAC Port Marianne - Consuls de Mer Futur Hôtel de Ville - Mandat Ville/SERM Avenant n°3 Compte Rendu annuel à la Collectivité (Exercice 2010)

Rénovation urbaine - Logement social

81 QUARTIER CENTRE - Gares Rue du Général Riu Vente d'un logement social aux locataires en place par l'association APIS

82 PETIT BARD - Concession d'aménagement Ville/SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010) Avenant n°4 Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique (année 2010) Avenant n°2 à la Convention d'avance de trésorerie

83 MONTPELLIER GRAND COEUR Avenant n° 9 à la concession d'aménagement de la SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010) Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique (année 2010) Avenant n° 3 à la convention de trésorerie

84 MONTPELLIER GRAND CŒUR Opération programmée d’amélioration de l’habitat Attribution de subventions

Droits des Femmes

85 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Mas des Moulins
`
Démocratie de proximité, Cohésion sociale, Action territoriale et Maisons pour Tous

86 Commission Démocratie de Proximité Dénomination, composition et fonctionnement des conseils consultatifs de quartier 2011

87 Commission "Cohésion sociale, action territoriale, démocratie de proximité" Autorisation de signature des conventions relatives à la labellisation centre social de 11 Maisons pour tous liant la Ville de Montpellier à la Caisse d’Allocation Familiale du 1er janvier au 30 juin 2011

88 Commission "Cohésion sociale, action territoriale et démocratie de proximité" Convention de mise à disposition de locaux et de matériels Maison de Quartier Emma CALVE Association ADOREM : Projet Radio Campus

89 Commission "Cohésion sociale, action territoriale et démocratie de proximité" Partenariat de diffusion entre l’association ADOREM et la Ville de Montpellier

90 Convention de partenariat et convention de mise à disposition ponctuelle de locaux aux associations au sein des Maisons Pour Tous - 2011

91 Appel à projets CUCS 2011 Exercice 2011 Création d’un fonds de participation des habitants par l’association Lieux Ressources Montpellier

Sport solidaire

92 Marché négocié de prestations de service avec le club de haut niveau EUSRL Montpellier Agglomération Handball Autorisation de signature

93 Sport Solidaire Attribution de subventions Exercice 2011

94 Mise à disposition de locaux associatifs Autorisation de signer l'avenant de prolongation 2011 Approbation de la redevance minorée

95 Réfection de la piste et des infrastructures d’athlétisme du Stade Philippidès - Appel d’offres - Désignation des titulaires et autorisation de signer le marché

96 Activités de Gymnastique Convention de service Ville de Montpellier- Centre Communal d'Action sociale

Vie associative

97 Commission de la Vie Associative Attribution de subventions à des associations Exercice 2011

Economie des ressources et du patrimoine

98 Immeuble "Les Restaurants de l'Esplanade de l'Europe" Club Age d'Or Antonin Balmès Prorogation d'un an Avenant n° 1 au Bail de longue durée du 13 septembre 1993 Ville de Montpellier / CCAS

99 Bail commercial Ville de Montpellier - SARL SEPM Rockstore

Action culturelle - Culture scientifique et technique

100 Cinéma Nestor Burma Ateliers de pratiques artistiques, audiovisuelles et cinématographiques Demande de subvention

101 Culture et Patrimoine Convention de mise à disposition de locaux municipaux à l'association Archives du Monde

102 Centre d'arts contemporains La Panacée Cité des Artistes Mission de maîtrise d'oeuvre, avenant n°2 Marchés de travaux, exonération des pénalités appliquées aux entreprises Dépôt d'une demande de permis de construire

103 Convention de mise à disposition de lieux municipaux à l'association Elastique Culturelle

104 Culture et Patrimoine Dépôt de demandes de licence d'entrepreneur de spectacles auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

105 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat avec l'association Festival International du Cinéma Méditerranéen - Attribution de subventions

106 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association Languedoc-Roussillon Cinéma

107 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association Kawenga Territoires Numériques

108 Culture et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association Opéra National et Orchestre National de Montpellier Languedoc-Roussillon

109 Achat et mise à jour de licences bureautiques du parc informatique et de licences Antivirus Convention de groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et le C.C.A.S.

Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion

110 Tarifs 2011 pour la Ville de Montpellier - Harmonisation des tarifs des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

Réussite éducative

111 Construction du groupe scolaire de la ZAC OVALIE - Ecole Maternelle Olympe de Gouges - Ecole Elémentaire ESOPE - Augmentation et diminution de la masse des travaux - Autorisation de signer les avenants aux marchés des lots n° 1 - 6 - 9 - 10 - 12 - 13 et 14

112 Construction du groupe scolaire François Mitterrand - Quartier Malbosc - Attribution des marchés pour les lots n°3 et 17.

113 Ecole élémentaire Marie de SEVIGNE - Ravalement de façades - Autorisation de déposer une déclaration préalable de travaux - Demande de subventions

Ressources humaines

114 Modification du tableau des effectifs

Ressources humaines

115 Participation de l'employeur à la mutuelle santé

116 Convention de mise à disposition d’un agent de catégorie A auprès de l’office de tourisme

Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 20 juin 2011

2011-06-17T00:13:00.001-07:00

Ordre du jour du Conseil municipal

Séance Publique du lundi 20 juin 2011

18H00 – SALLE DES RENCONTRES

Adoption de l’ordre du jour

Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent

Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion

1 Compte Administratif 2010 de la Ville de Montpellier - Budget Principal
2 Attribution d'une subvention exceptionnelle S.A.O.S. Montpellier Hérault Rugby Exercice 2011

Egalité des droits et des devoirs - Tranquillité publique

3 Programme de vidéoprotection urbaine année 2011

Economie des ressources et du patrimoine

4 Bail commercial Ville de Montpellier - SARL SEPM Rockstore

Action culturelle - Culture scientifique et technique

5 Partage et réutilisation des données publiques

Réussite éducative

6 Evolution des postes d'enseignants dans les écoles publiques à la rentrée 2011

Qualité de l'espace public

7 Avenue du Pont Trinquat Sécurité école Groupe Scolaire les Aiguerelles Marché
à procédure adaptée Autorisation de signer les marchés

Jeunesse

8 «Commission Jeunesse - Ville Etudiante » Bourse Animation Jeunes Attributions de subventions 2011
9 Bourse Initiatives Jeunes 2011 Participation de la Ville
10 Carte Eté Jeunes 2011 Attributions à titre gratuit

Emploi, insertion par l'économique

11 Marchés de plein air Malbosc - PORT MARIANNE - SAINT MARTIN
Prolongation de la gratuité

12 Convention d'exploitation du domaine public Kiosque N°1 Allée Paul Boulet Appel à candidatures Désignation de l'exploitant

13 Convention d'exploitation du domaine public Kiosque N°2 Allée Paul Boulet Appel à candidatures Désignation du candidat

Communication

14 Stands de la Ville-Habillage de stands (lot1) - Impression
numèrique sur baches et panneaux (lot2)

Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion

15
Réforme
de véhicules et matériels

16
Prorogation
de 2 mois par avenant de la convention de réservation de
trésorerie contractée auprès de la
Société Générale

17
Déménagement
des services de la Mairie : LOT 1, 2, 3, 4 et 5 : autorisation de
signer les marchés

18
Modification
des autorisations accordées au trésorier
municipal dans le cadre du recouvrement des recettes de la ville de
Montpellier

19
Attribution
de subventions et ajustements de cotisations Exercice 2011

20
Communication
au Conseil Municipal du rapport retraçant
l'activité de la Commission Consultative des Services
Publics Locaux pour l'année 2010

21
FDI
HABITAT Réaménagement de 13
prêts pour un montant total de 7 281 921,41 €
souscrits auprès de la Caisse des
Dépôts et Consignations Garantie de la
Ville Annule et remplace la délibération 2011/166
du 28/03/2011

22
Achat
de matériel de régulation trafic Autorisation de
signer les marchés

23
Achat
de matériel d'éclairage public Autorisation de
signer les marchés

24
Achat
de mobilier urbain, produits et fournitures voirie et espaces verts
Autorisation de signer les marchés

25
Achat
de 115 photocopieurs multifonctions et de 80 imprimantes
réseau avec contrat de maintenance de 5
à 7 ans, ainsi que 4 traceurs couleur au format A0
Autorisation de signer les marchés

Actions solidaires et prévention

26
Attribution
de subventions à diverses associations
intervenant dans le champ de la solidarité Exercice 2011

27
Fonds
Départemental d'Aide aux Jeunes
Délégation de gestion du Département
à la Ville de Montpellier Avenant n° 3 - 2011

28
Attribution d’une subvention à
l’association A Cœur Ouvert dans le cadre de la
lutte contre l’exclusion Exercice 2011

Egalité des droits et des devoirs - Tranquilité
publique

29
Attribution
d’une subvention à l’association
Caraïbe Afrique Solidarité Etudiante dans
le cadre de la commission Egalité des Droits et des
devoirs Exercice 2011

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

30
Foncier
Elargissement Route de Vauguières Acquisition Ajenjo -
Brasseur - Euzet

31
ZAC Port Marianne-Consuls de Mer Extension (phase 3) Secteur
"Acconiers" Arrêt du dossier d'enquête
publique relative à la protection de l'environnement et
préalable à la déclaration
d'utilité publique Arrêt du dossier
d'enquête parcellaire

32
Foncier
Elargissement du trottoir rue du Pont Juvénal
Propriété "SCI Capao Juvénal"

33
ZAC DES GRISETTES (3ème tranche)
Agrément de candidature EIFFAGE IMMOBILIER
Méditerranée lot 1 A2

34
MONTPELLIER
GRAND COEUR Ravalement obligatoire des façades Attribution
de subventions

35
ZAC Port Marianne – Rive gauche
Agrément de candidature GEORGE V Languedoc-Roussillon (Lot
n°1B)

36
ZAC
Port Marianne – Rive gauche Agrément de
candidature DOMINIUM (Lot n°2B)

37
Foncier
- Cession onéreuse Elargissement route de
Lavérune Propriété "Epoux BOUSQUET"

38
ZAC
OVALIE Demande d'agrément de candidature
Modification. Tranche 3 - Lot n° 11A
Société « SNC MARIGNAN
Résidences »

39
Foncier
Elargissement Rue du Moulin de Sémalen
Propriété "Indivision REBOUL"

40
Déclassement
du domaine public Emprise de terrain rue Del Miejour Cession Ville de
Montpellier/ Consorts Calvo Casteloot

41
Acquisition
onéreuse Elargissement route de
Lavérune Propriété "SCI Les Deux
Oliviers"

42
Déclassement
du domaine public communal Partie de parcelle Cadastrée EV
429 ZAC du Nouveau St Roch Vente à la SERM

43
Terrain
de Campériols, rue des Avelaniers, parcelles KY 494 et KY
498 Cession à la société "JEMA SARL
"(BACOTEC), servitude de passage au profit de la parcelle KY 495

44
Parc
Malbosc (emplacement réservé R 27)
Acquisition de la propriété de Monsieur et Madame
Paul RIGAIL cadastrée TS 1 et 2 partie avenant au compromis
de vente signé entre les parties

45
Quartier
CEVENNES Projet de Rénovation Urbaine
Cévennes - Petit Bard 2ème phase
opérationnelle Déclaration de Projet

46
TRAMWAY
ligne 3 Acquisition à la S.E.R.M. et échange
foncier avec la C.A.M.

Rénovation urbaine - Logement social

47
Projet
de rénovation urbaine du quartier de la Mosson
Aménagement des voiries communales
périphériques du quartier Pierres Vives

48
QUARTIER
CEVENNES OPAH Copropriété
Dégradé Cévennes 1 Convention relative
à la mise en place d’un préfinancement
des subventions publiques et d’une aide financière
pour le reste à charge des copropriétaires
Approbation

49
MONTPELLIER
GRAND CŒUR Opération programmée
d’amélioration de l’habitat Attribution
de subventions

50
QUARTIER
DES CEVENNES Opération Programmée
d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Copropriété Dégradée
Cévennes 1 - Avenant n°1 Règlement
d'intervention de la Ville - Avenant n°1 Approbation

51
QUARTIER
CEVENNES (Petit Bard - Pergola) Projet de rénovation urbaine
Opération Programmée
d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)
Copropriété Dégradée
Apollinaire Avenant n°1 à la convention
d’OPAH - Approbation Avenant n°1 au
règlement d’intervention de la Ville - Approbation

Cohésion sociale

52
CONTRAT
URBAIN DE COHESION SOCIALE Attributions de subventions à
diverses associations 2011

53
Attribution
de subvention à diverses associations dans la
cadre des actions territoriales - 2011

Sport solidaire

54
"Montpellier
Beach Masters" 7ème édition du 10 au 19
juin 2011 sur la place de la Comédie Convention d'occupation
du domaine public Attribution de subvention - Exercice 2011

55
Sport Solidaire Attribution de
subventions Exercice 2011

Economie des ressources et du patrimoine

56
Autorisation
de déposer un permis de construire Mairie de
proximité Aube-Pompignane

57
Convention
de gestion de l'accès et de l'alimentation temporaire en
électricité d'un terrain municipal à
partir du Centre Funéraire de GRAMMONT –
Autorisation de signature

58
Maison de Montpellier à Heidelberg Location de
locaux Avenant n° 1 au contrat de location en date du 27
septembre 1986 Ville d'Heidelberg / Ville de Montpellier

59
Travaux
de maintenance, de gros entretiens et grosses
réparations sur les bâtiments communaux
– Chauffage, Ventilation et Climatisation - Autorisation de
signer le marché

60
Travaux de rénovation de chaufferies, de
réseaux de chauffage et d’armoires
électriques - Autorisation de signer les marchés

61
Autorisation
de déposer une déclaration préalable -
permis de démolir- 1945 avenue de Toulouse - Ex atelier de
la Croix d'Argent

62
Avenant
n°5 à la convention d'entretien des chaufferies du
Centre communal d'action sociale - Autorisation de signature

63
Autorisation
de déposer un permis de démolir d’une
maison au 1013 av du Pic Saint Loup (par la SERM).

Action culturelle - Culture scientifique et technique

64
Accueil
du Congrès de l'EAZA du 20 au 24 septembre 2011 Tarifs des
droits d'inscription - Subvention à l'EAZA- Demandes d'aides
financières

65
Transfert
de propriété des œuvres de l'Etat, en
dépôt au Musée de Montpellier

66
Théâtre
Jean Vilar - Programmation 2011-2012 Demandes de subventions

67
Culture
et Patrimoine Exercice 2011 Attribution de subventions à des
projets et structures

68
Culture
et Patrimoine Exercice 2011 Attribution de subvention
à l'association Kaïna

69
Culture
et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution
d'une subvention à l'Établissement
public administratif CROUS

70
Culture
et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution
d'une subvention à l'association Festival International de
Radio France et de Montpellier Languedoc-Roussillon

71
Culture
et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution de
subventions à l'association Les Chiens Andalous

72
Culture
et Patrimoine Convention de mise à disposition de locaux
à l'association TSV - Centre de formation professionnelle
aux techniques du spectacle vivant, de l'audiovisuel et du
cinéma.

73
Culture
et patrimoine Convention de mise à disposition de
lieux municipaux à l'association Centre
Chorégraphique National de Montpellier Languedoc - Roussillon

74
Convention
d’occupation temporaire pour l’installation
d’un relais Orange MONTPELLIER-BRUYAS
Réf. 19275-K2

75
Convention
d’occupation temporaire pour l’installation
d’un relais Free STADE SABATHE Réf. 34172 041 C1

76
Théâtre
Jean Vilar Convention d'aide à la diffusion
théâtrale avec la Communauté
d'Agglomération de Montpellier

77
Centre
d'arts contemporains La Panacée Cité des Artistes
Mission de maîtrise d'œuvre, avenant n°2
Marchés de travaux, exonération des
pénalités appliquées aux entreprises

78
Convention
de partenariat entre la Ville et les salles de cinéma
Opération "Cinéma sous les étoiles"

Qualité des services de vie quotidienne

79
Nettoiement
des espaces publics des cimetières, conciergeries, chapelle,
sanitaires publics des halles et des marchés - Autorisation
de signer le marché

Réussite éducative

80
Autorisation
de signer la convention de financement entre la Ville de Montpellier et
la Caisse des écoles dans le cadre de la plateforme de
réussite éducative (PRE)

81
CONSTRUCTION
DU GROUPE SCOLAIRE LES GRISETTES - QUARTIER CROIX D'ARGENT
Dénomination - Approbation de l’avant projet
définitif - Approbation de l’avenant n°1
de maîtrise d’œuvre - Lancement de la
consultation des entreprises

82
Ecoles
élémentaires André Malraux, Jean
Macé et François Rabelais Extension de la
capacité d'accueil par la mise en place de
bâtiments modulaires provisoires Attribution des
marchés correspondants

83
Attribution
de subventions à des associations - Commission
Réussite Educative, exercice 2011

84
GROUPE
SCOLAIRE PETIT BARD - QUARTIER CEVENNES - PROJET DE
RENOVATION URBAINE (PETIT BARD – PERGOLA) -
CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE CHAUFFERIE Permis de construire
Permis de démolir Demandes de subventions

85
Construction
du groupe scolaire François-Mitterrand - Quartier Malbosc -
Attribution de marchés de travaux

Administration générale, Affaire juridiques

86
Commission
d'appel d'offres - Election des membres

Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion

87
Marché
n°1H078331 -Exploitation du parking du
futur Hôtel de Ville- Attribution du marché

88
Commission
locale d’information et de surveillance (CLIS) de
l’usine de méthanisation de Garosud –
désignation du représentant de la Ville

Ressources humaines

89
Ouverture
de l'attribution des IHTS pour les agents assermentés du SCHS

90
L'entretien
professionnel

91
MODIFICATION
DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Qualité de l'espace public

92
Aménagement
des abords du Polygone Couverture de la trémie Bastion de
Ventadour Avenants aux marchés de travaux Lots n°1
et n°2.

93
Mise
à niveau et installation du système
centralisé du contrôle d'accès de la
zone piétonne du centre historique au futur Hôtel
de Ville

94
Travaux
de nettoyage et débroussaillage Autorisation de signer les
marchés

Vœu du Conseil municipal de Montpellier dans la
cadre de la concertation engagée par l’Etat sur le
déplacement de l’autoroute A9

Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales – Lecture des
décisions prises depuis la dernière
séance publique du Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 9 mai 2011

2011-05-04T10:49:00.000-07:00

Ordre du jour du Conseil municipal Séance Publique du lundi 7 février 2011

2011-02-02T08:56:00.001-08:00

Ordre du jour du conseil municipal de Montpellier du 13 décembre 2010

2010-12-07T11:19:00.001-08:00

Ordre du jour du Conseil municipal de Montpellier du lundi 8 novembre 2010

2010-10-30T10:05:00.000-07:00

Adoption de l’ordre du jour

Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent

Hommage à M. Georges FRECHE

Installation d’une nouvelle Conseillère municipale : Mme Audrey DE LA GRANGE

Finances communales

1 Débat d'orientation budgétaire 2011

Actions solidaires et prévention

2 Capital santé des séniors et lien intergénérationnel - Convention de partenariat Ville de Montpellier - Centre Communal d'Action Sociale - Université Montpellier 1 - Faculté de Pharmacie - Sanofi Aventis

Qualité de l'espace public

3 Dénomination du parc du quartier Port-Marianne Parc Georges CHARPAK

Jeunesse

4 Aide financière à l’obtention du permis de conduire de catégorie B pour les jeunes Montpelliérains de 18 à 29 ans - Condition et mise en œuvre du dispositif - Création de la Commission d'attribution des aides au financement du permis de conduire de catégorie B

Réussite éducative

5 Réalisation d'un nouveau groupe scolaire dans le quartier PORT-MARIANNE - Permis de construire - Appels d'offres - Demandes de subventions

Action culturelle - Culture scientifique et technique

6 Mise en place d'un BUREAU D'ACCUEIL DE TOURNAGES à Montpellier - Exonération conditionnelle de la redevance d'occupation du domaine public pour les tournages

7 Cinéma NESTOR BURMA - Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché de travaux (lot 1: démolition-gros œuvre)

8 Centre d'art contemporain La Panacée-Cité des Artistes - Prolongation des délais de travaux de trois mois - Autorisation de signer les avenants aux marchés de travaux

9 Agora des Savoirs - Agora des Savoirs Junior - Cycle de conférences 2010 - 2011 - Partenariats avec la Maison des Sciences de l’Homme de Montpellier et avec Divergence.FM - Interventions des conférenciers dans des écoles élémentaires

10 Culture et Patrimoine - Attributions à diverses associations culturelles, techniques et scientifiques

11 Proposition de dénomination des allées du parc zoologique de Montpellier

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

12 PROJET URBAIN – Organisation et lancement du concours d’urbanisme – Election des membres du jury

13 Projet d'extension et de modernisation de la Gare Saint Roch - Prise en compte du bilan de la concertation menée par la SNCF, maître d’ouvrage du projet

14 ZAC des Grisettes (2ème tranche) - Agrément de candidature A. C. M (lot 2e)

15 ZAC OVALIE - Demande d'agrément de candidature - Tranche 3 - Lot 12A "CORIM Promotion"

16 MONTPELLIER GRAND COEUR - Ravalement obligatoire des façades - Attribution de subventions

17 Foncier - Avenue du Maréchal Leclerc - Acquisition d'une emprise de 30 m²

18 Foncier - Château de la Mogère - Vente de 121 m² de terrain

19 Foncier - Rue de la Croix de Lavit - Vente d'une parcelle supportant un transformateur

20 Foncier - Rue Du Guesclin - Vente de la parcelle HM 501 à la SERM

21 PAE Multisites Marquerose - Rue Gaston Bachelard - Cession Société Equity Partners Les Grisettes / Ville de Montpellier Parcelle EK 279

22 Acquisition d'un terrain propriété à M. Xavier ROUSSET - Parcelle cadastrée RK 14 Grammont

23 Foncier - ZAD des BOUISSES - Acquisition propriété ALBA Lieudit les Traverses - Convention de servitudes avec Electricité Réseau Distibution France

24 Propriété des Consorts GRANDON - 320 avenue du Petit Train - Acquisition

25 Régularisation cadastrale concernant la propriété de la parcelle IS 351 - Avenue de la Recambale et acquisition par la Ville
26 Vente d'un terrain à la société Pierres Occitanes - Rue Croix de Lavit - Parcelle cadastrée TC 146

Rénovation urbaine - Logement social

27 QUARTIER CEVENNES (Petit Bard – Pergola) - Convention territoriale de rénovation urbaine - Avenant n°7 (avenant normal) - Approbation

28 QUARTIER MOSSON (Paillade - Hauts de Massane) - Projet de Rénovation Urbaine - Avenant national n°4 - Approbation

29 MONTPELLIER GRAND CŒUR - Opération programmée d’amélioration de l’habitat - Attribution de subventions

30 QUARTIER CROIX D'ARGENT Résidence "La Clef des Champs" - Vente de 29 logements par NLM à ses locataires

31 Quartier des Cévennes La Martelle - Avenue de Monsieur Teste - Vente de logements sociaux par la SFHE à ses locataires

Démocratie de proximité

32 Dénomination de la Maison Pour Tous ALBERTINE SARRAZIN

33 Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions territoriales

Tranquillité publique

34 Interventions de sécurité, gardiennage de l'espace public - Autorisation de signer le marché

Emploi, insertion par l'économique

35 Modification de tarifs des terrasses

Qualité des services de vie quotidienne

36 Recensement de la Population 2011 - Création de postes d'Agents Recenseurs et rémunération de ces postes

Economie des ressources et du patrimoine

37 Convention de concession pour le service public de la distribution d'électricité - Autorisation de signer l'avenant n°2 à la convention de partenariat

38 Convention de gestion des équipements climatiques, chauffage et eau chaude sanitaire, des locaux du CROUS du centre d'art de la Panacée

39 Plan Climat Territorial - Convention de mutualisation de moyens - Approbation

Réussite éducative

40 Construction du Groupe scolaire "LES GRISETTES " - Autorisation de signer le marché de Maîtrise d’Œuvre

41 Mise en place de panneaux d'affichage à l'entrée des établissements scolaires maternels et élémentaires de la ville - Avenant n°1 au lot unique

42 Opération modules préfabriqués - Ecole maternelle Olympe de Gouges – Ecole maternelle M. Yourcenar Ecole élémentaire Rabelais - Avenant n°1 concernant le lot n°2 : modules préfabriqués

43 Offres Culturelles - année scolaire 2010/2011 - budget 2010

44 Cuisine Centrale des restaurants scolaires - Marchés alimentaires - Autorisation de signer les marchés

Petite enfance

45 ZAC OVALIE - Crèche Joséphine Baker - Autorisation de signer les marchés de travaux

46 Montpellier Grand Cœur - Action de soutien à la parentalité - Convention Ville de Montpellier/Conseil Général de l'Hérault - Agence Départementale de la Solidarité de Montpellier Centre Ville

Jeunesse

47 Bourse Animation Jeunes 2010 - Attributions de subventions

48 Bourse Initiatives Jeunes 2010 - Participation de la Ville

49 Cinquième Rencontre Jeunes & Sociétés en Europe et autour de la Méditerranée - Attribution de subvention à l'association "Jeunes et sociétés"

50 Renouvellement des conventions des associations partenaires de l’Espace Montpellier Jeunesse

Sport solidaire

51 Attribution de subvention à diverses associations sportives - 2010

Actions solidaires et prévention

52 Attribution d'une subvention à l'association LE REFUGE

Qualité de l'espace public

53 Maintenance et entretien des fontaines - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché

54 PAE Marquerose - Extension du réseau d’eau potable - Aménagement pluvial - Avenant n°1

55 Signalisation horizontale - Autorisation de signer le marché

Ressources humaines

56 Dispositif d'aménagement d'emploi de sportif de haut niveau : Mlle Ophélie MEILLEROUX

57 Modifications au tableau des effectifs

58 Versement au C.O.S.C. du reliquat de la contre valeur des titres de restauration périmés ou perdus

Finances communales,

59 Tarifs 2011 pour la Ville de Montpellier - Approbation

60 SERM - Réseau Montpelliérain de Chaleur et de Froid - Garantie d'emprunt - Réaménagement d'un emprunt de 3 863 225,03 € auprès de DEXIA MA

Contrôle en gestion

61 Rapport d'observations définitives du 22 septembre 2010 : Association Opéra et Orchestre National de Montpellier - Information du Conseil Municipal

62 Gens du voyage SARL - Convention de délégation de service public - Gestion de l'aire de stationnement municipale - Rapport du délégataire - exercice 2009

Finances communales

63 Admission en non-valeur pour l'exercice 2010

64 Décision Modificative n°2 du Budget Principal 2010 de la Ville de Montpellier

65 Fin d'exercice 2010 - Attribution et ajustement de subventions et cotisations

Centrale d'achats

66 Achat de fournitures hôtelières et de barquettes gastronormes - Autorisation de signer les marchés

67 Achat de lampes - Appel d'offres - Autorisation de signer la convention de groupement de commandes entre la Commune de Montpellier, les Communes de PEROLS, JACOU, GRABELS, le C.C.A.S de Montpellier et la Communauté d'Agglomération de Montpellier

68 Fourniture, entretien et maintenance des matériels de protection incendie - Autorisation de signer le marché

69 Location de tentes et de matériels de réception, de cabines WC autonomes et bungalows - Autorisation de signer les marchés

70 Réforme de véhicules et matériels

71 VŒU contre le désengagement de l’Etat dans le logement social

Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal

les affaires du prochain conseil municipal enfin en ligne...

2010-09-28T10:15:00.000-07:00

Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals de Montpellier informent que dès aujourd’hui , on peut retrouver sur le site des Verts le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 4 octobre 2010

Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à donner leur avis.

Vous trouverez aussi au bas de ce message l’ensemble des titres des délibérations.
Pour en prendre connaissance, il suffit de cliquer sur les titres

Ordre du jour du Conseil municipal

Séance Publique du lundi 4 octobre 2010
18H00 – Salle des Rencontres

Adoption de l’ordre du jour

Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent

Sport solidaire

1 Marathon de Montpellier le dimanche 17 octobre 2010 Convention d'occupation du domaine public

2 Conventions d'utilisation du domaine public dans le cadre d'attributions de créneaux annuels pour la saison sportive 2010-2011

Jeunesse

3 Attribution de subvention – Université Montpellier 1 Soutien à des étudiants haïtiens suite à la catastrophe naturelle du 12 janvier 2010

4 Mise à disposition d’un espace d’exposition à l’Espace Montpellier Jeunesse pour les jeunes artistes de Montpellier

Réussite éducative

5 Désignation des organismes pour les classes de découverte de septembre à décembre 2010 Budget 2010

Petite enfance

6 Fourniture et livraison de denrées alimentaires aux crèches municipales. Autorisation de signer le marché

7 Attribution d'une subvention à l'association Mouvement Français pour le Planning Familial 34

Economie des ressources et du patrimoine

8 Convention tripartite entre la Ville, la SERM et ERDF pour l'éco-quartier PARC MARIANNE

Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable

9 ZAC Nouveau Saint Roch Approbation du dossier de réalisation

10 ZAC Nouveau Saint Roch Convention de financement Ville / RFF relative aux travaux de reconstitutions des bâtiments et du train parc

11 ZAC Nouveau Saint Roch Programme des équipements publics Approbation

12 ZAC Port Marianne - République Concours - Choix d’un urbaniste Approbation du contrat d'urbaniste-architecte coordonnateur Désignation de l’équipe attributaire

13 ZAC Port-Marianne - Rive Gauche Déclaration de projet

14 Plan local d’urbanisme (PLU) Quartier Mosson Lieu-dit « Truc de Leuze » Parcelles TX n°27 à TX n°38

15 Reproduction et commercialisation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et des dossiers relatifs aux procédures d’évolution de ce document Fixation du prix de vente au public Nouveaux tarifs

16 ZAC Port Marianne - Jardins de la Lironde Parcelles DL n° 441, 442, 443 et 444 Annulation de conventions de participation

17 ZAC Port Marianne - Parc Marianne Agrément de candidature SNC VINCI Immobilier Résidentiel (Îlot 12)

18 ZAC Port Marianne – Parc Marianne Agrément de candidature BOUYGUES Immobilier (Îlot 17 A)

19 ZAC Port Marianne - Parc Marianne Agrément de candidature S.F.H.E. (Îlot 17c)

20 ZAC Ovalie Demande d'agrément de candidature Tranche 3 - lot 11BisB Société Méditerranéenne de Construction "Les Villégiales"

21 ZAC Ovalie Demande d'agrément de candidature Tranche 3 - lot 11B Société "BACOTEC"

22 Cession C.A.M. / Ville de Montpellier Parcelle HM 501 Emprise située entre la rue Du Guesclin et l'avenue Frenay

23 Convention de servitude de passage de canalisation de gaz souterraine au profit de G.R.D.F. Parking de la Mosson Route de Lodève Parcelle cadastrée LO 62

24 MONTPELLIER GRAND COEUR Vente par la Ville à la SERM Immeuble 2 rue Montpellieret Cadastre HN 232 Lot Volume 2

25 Terrain rue Cité Benoit Vente à la SARL Euromer et Eurociel

26 MONTPELLIER GRAND COEUR Ravalement obligatoire des façades Attribution de subventions

Rénovation urbaine - Logement social

27 MONTPELLIER GRAND CŒUR Opérations programmées d’amélioration de l’habitat Attribution de subventions

Action culturelle - Culture scientifique et technique

28 CENTRE D’ARTS CONTEMPORAINS LA PANACEE « CITE DES ARTISTES » Résiliation des marchés concernant les lots n°14 Chauffage Ventilation Climatisation et n° 15 Plomberie (entreprise SUD ENERGIE THERMI)

29 Convention de partenariat avec l'Association Montpellier contacts / Radio Clapas Co-production d'un programme radiophonique

30 Festival du cinéma d'animation Convention de partenariat avec l'Association Festival du Cinema d'Animation de Baillargues, Montpellier et Nomade

31 Restauration de deux tableaux classés au titre des Monuments Historiques Chapelle de la Miséricorde Demande de subventions

32 Culture et Patrimoine Attributions de subventions à diverses associations Culturelles, scientifiques et techniques

33 Fourniture de services de télécommunications Appel d'offres ouvert européen

34 PEGASE Convention de location de fibres optiques entre la Ville et la Région Languedoc-Roussillon Avenant n°2

35 PEGASE Convention de location du réseau haut débit entre la Ville de Montpellier et SFR Liaison entre SFR et COGENT : L02770

36 PEGASE Convention de location du réseau haut débit entre la Ville de Montpellier et Completel Raccordement du client EPITECH

37 PEGASE Convention de location du réseau haut débit entre la Ville de Montpellier et Hérault Télécom Raccordement d’ABX

Cohésion sociale

38 Attribution de subvention à l'association Confluences dans le cadre des actions territoriales

39 Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions territoriales

Qualité de l'espace public

40 MARCHE DE MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES Attribution du marché

41 Entretien des plans d’eau, du Lez et des ouvrages de régulation Marché à bons de commande Autorisation de signer le marché

42 Entretien des ruisseaux, des bassins de rétention et de leurs ouvrages hydrauliques Marché à bons de commande Autorisation de signer le marché

43 Modernisation du système d'alerte de crue Rectification de la délibération n°2009/632

44 Attribution d'une subvention pour l'association TELA BOTANICA

45 Réalisation de serrureries dans divers espaces verts de la Ville. Autorisation de signer les marchés

Ressources humaines

46 MODIFICATION DU TABLEAU DE L'EFFECTIF

Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion

47 ENJOY - Rapport des administrateurs - Exercice 2009

48 SERM - Rapport des administrateurs - Exercice 2009

49 SOMIMON - Rapport des administrateurs - Exercice 2009

50 TaM - Rapport des administrateurs - Exercice 2009

51 Fin d'exercice 2010 - Attribution et ajustement de subventions et cotisations

52 SERM - Concession Grand Cœur - Garanties d'emprunt - Emprunt de 3 M€ auprès de Dexia et de 3 M€ auprès de Caisse d'Epargne Languedoc Roussillon

53 Intégration des résultats 2009 du budget annexe de l'eau au budget principal de la Ville de Montpellier et transfert à la Communauté d'Agglomération de Montpellier

Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal

le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 14 juin 2010

2010-09-27T07:27:00.000-07:00

Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals de Montpellier informent que dès aujourd’hui , on peut retrouver sur le site le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 14 juin 2010

Les élus invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à donner leur avis.

Vous trouverez aussi au bas de ce message l’ensemble des titres des délibérations.

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 14 juin

Adoption de l'ordre du jour
Adoption du procès-verbal du conseil municipal précédent

Finances communales

Affaire 1 - Compte administratif 2009 de la ville de Montpellier - budget principal
Affaire 2 - Compte administratif 2009 de la ville de Montpellier - budget annexe de l'eau
Affaire 3 - Adhésion à la société française d'évaluation - désignation des représentants de la ville à l'assemblée générale

Projet urbain - urbanisme et aménagement durable

Affaire 4 - réalisation d'un nouveau groupe scolaire pour le quartier malbosc - arrêt des dossiers d'enquete publique vlsant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme et d'enquete parcellaire - recours à la procédure d'urgence

Affaire 5 - Réalisation d'un nouveau groupe scolaire pour le quartier malbosc - procédure de déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme ) acquisition de la proprité de M. Jean-Marc Michel , cadastrée TN 13

Affaire 6 - Foncier - élargissement du droit de péremption urbain "renforcé"

Affaire 7 - foncier - création d'un cheminement piéton le long de l'aqueduc Saint Clement - acquisition foncière - résidences "les jardins d l'aqueduc I, II, III

Affaire 8 - Foncier - régularisation emprise rue des tulipes - caisse des congés payés du bâtiment région LR

Affaire 9 - Cesion gratuite suite permis de construire - création d'un cheminement piéton le long du lez - propriété "sari Cote Lez"

Affaire 10 - déclassement du domaine public communal - emprise avenue du père soulas - vente à M. R BEC Gaetan - sic le valus

Affaire 11 - Déclassement du domaine public communal - rue des aveliniers - emprise devant l'ancien EHPAD Campériols

Affaire 12 - Servitude réseau "Eau pluviales" impasse Nadar - copropriété "les lauriers roses" copropriété "les palmiers"

Affaire 13 - Domaine de la valette - résiliation partielle du bail emphytéotique du 16 octobre 1980 entre la ville de Montpellier et la région Languedoc Roussillon (venant aux droits de l'Etat par cession partielle du bail en date du 25 juin 1991 entre l'Etat et la Région Languedoc roussillon)

Affaire 14 - Domaine de la valette - résiliation partielle du bail emphytéotique du 16 octobre 1980 entre la ville de Montpellier et la société FDI Habitat (venant aux droits de l'Etat par cession partielle du bail par l'Etat à la société CIRMAD Grand Sud en date du 10 octobre 2002 et par cession des droits réels immobiliers par CIRMAD Grand Sud à FDI Habitat en date du 15 octobre 2002)

Affaire 15 - terrain de camperions - rue des aveliniers - parcelle KY 486 - principe de division foncière en vue de cession immobilières - déclassement partiel du domaine public communal

Affaire 16 - ZAC Port Marianne PArc Marianne ) vente à la SERM d'un terrain propriété indivise de la ville ) avenue Raymond Dugrand parcelle cadastrée SB33

Affaire 17 - Conventions de servitude de passage du réseau ERDF

Affaire 18 - Montpellier Grand Coeur - ravalement obligatoire des façades - attribution de subventions

Affaire 19 - ZAC Port Marianne - consuls de mer - futur hôtel de ville - autorisation de signer les marchés Lot 12 : plafonds en tissus

Rénovation urbaine Logement Social

Affaire 20 - Projet de rénovation urbaine de la ville de Montpellier - contrat projet de développement urbain de 2005 / 2011 Montpellier Ville / Département (quartiers Mosson - Centre ) Cevennes) PRogrammation d'actions 2010

Affaire 21 - Opération grand Coeur lancement d'une nouvelle opération d'amélioration de l'habitat, de renouvellement urbain et de copropriétés dégradées sur les quartiers Gambetta ) Figuerolles Nord Ecusson de 2010 à 2015 - demande de subvention et apporbation de la convention et du règlement attributif des subventions municipales

Affaire 22 - Montpellier Grand Coeur - opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain - attribution de subvention

Action culturelle - culture scientifique et technique

Affaire 23 - Culture et patrimoine - attributions de subventions à diverses associations culturelle, scientifiques et techniques

Affaire 24 - Convention de partenariat entre la ville de Montpellier et l'Université Montpellier 1

Affaire 25 - Convention de mise à disposition de fibres optiques par la ville de Montpellier à l'2cole Nationale Superieure de Chimie de Montpellier avenant n°1

Affaire 26 - Pégase convention de location du réseau haut débit entre la ville de Montpellier et SFR - raccordement d'un client ZAC Euromédecine L02663

Affaire 27 - Affaire 26 - Pégase convention de location du réseau haut débit entre la ville de Montpellier et SFR - raccordement d'un client ZAC Euromédecine L02664

Affaire 28 - Prestations de maintenant multitechnique préventive , corrective et évolutive des installations du parc zoologique - appels d'offres - autorisation de signer les marchés

Affaire 29 - Cinéma Nestor Burma - autorisation de signer les avenants N°1 aux marchés de travaux (Lot 1,4,7 et 12)

Vie associative

Affaire 30 - Réformes d'ordinateurs - dons aux associations

Emploi, insertion par l'économique

Affaire 31 - service des affaires commerciales - actualisation des tarifs 2010

Qualité des services de vie quotidienne

Affaire 32 - Complexe funéraire de Grammont ) avenant à la convention d'occupation partielle des locaux de la communauté d'agglomération de Montpellier par la ville de Montpellier - autorisation de signezr l'avenant

Réussite éducative

Affaire 33 - Autorisation de signer la convention de financement entre la ville de Montpellier et la Caisse des écoles dans le cadre de la plateforme de réussite éducative

Affaire 34 - Attribution de subventions dans le cadre d'événements culturels - offres culturelles budget 2010

Sport solidaire

Affaire 35 - Marché négocié de prestations de service avec le club de haut niveau EUSRL Montpellier Agglomération Handball - autorisation de signature

Affaire 36 - Mise à disposition des strucutres artificielles d'escalade du gymnase Achille - approbation d'une occupation à titre gratuit - autorisation de signer la convention d'occupation du domaine public, association bleu vertige.

Affaire 37 - quartier Montpellier Centre - Gymnase Achille -proposition de dénomination des structures artificielles d'escalade Pierre Rouzo

Jeunesse

Affaire 38 - Bourse d'animation Jeunes 2010 - attributions de subventions

Affaire 39 - bourses initiatives jeunes 2010 - participation de la ville

Affaire 40 - Carte été Jeunes 2010 - attribution à titre gratuit

Affaire 41 - extension de la tranche d'âge des bénéficiaires de l'Espace Montpellier Jeunesse

Economie des ressources et du patrimoine

Affaire 42 - Avenue Professeur Blayac - quartier Mosson - création d'un café sportif skate park - autorisation de dépôt de permis de construire

Affaire 43 - approbation des loyers minorés - autorisation de signer les conventions de location du domaine privé de la ville

Affaire 44 - rénovation d'installations thermiques de bâtiments communaux - programme 2010 - autorisation de signer les marchés

Affaire 45 - participation financière des agents municipaux possédant une place de parking

Qualité de l'espace public - déplacements

Affaire 46 - Convention de partenariat entre la ville aide Montpellier, et lma société des autoroutes du Sud de lafrance sur l'échange de données sur les conditions de circulation ) autorisation de signer la convention

Affaire 47 - Convention d'échanges de données entre la ville de Montpellier, le conseil général de l'Hérault, la communauté d'agglomération de Montpellier, la direction régionale de l'équipement de l'aménagement et du logement et la société des autoroutes du sud de la france - autorisation donnée à Madame le Maire à signer la convention

Affaire 48 - Etude relative à l'optimisation des livraisons de marchandises au centre-ville de Montpellier - demande de subventions

Affaire 49 - Mission SPS de catégories 2 et 3 opération de VRD et Génie Civil - autorisation de signer les marchés

Affaire 50 - Missions géomètres de levés tiopographiques , de controles et de recollements ) autorisations de signer les marchés

Affaire 51 - Levés et intégration du réseau pluvial dans le système d'information géographique de la ville) marché à bons de commande - autorisation de signer le marché

Affaire 52 - aménagement de la rue Marie Caizergues - avenant N°1 lot n°1 voirie

Affaire 53 - Aménagement de l'allée Henri II de Montmorency avenants N°1 lot N°1 voirie et lot n°3 espaces verts

Affaire 54 - avenant N°1 marché VDIIP ilot saint Pierre

Affaire 55 - Etudes Géotechniques - autorisation de signer le marché

Centrale d'achats, contrôle en gestion

Affaire 56 - subventions à diverses associations - exercice 2010 -attributions et ajustements

Affaire 57 - achat de matériels de plomberie, de chauffage, et d'arrosage - appels d'offres autorisation de soigner la convention de groupement de commandes entre la commune de Montpellier, de JAcou, de Pignan, le cCAS de Montpellier et la communauté d'agglomération de Montpellier

Affaire 58 - achat de petits matériels électriques - appels d'offres - autorisation de signer la convention de groupement de commandes

Affaire 59 - Achat et maintenance de postes de travail bureautique , de serveurs, et d'imprimantes - appel d'offre - groupements de commandes entre la ville de Montpellier et le CCAS

Ressources humaines

Affaire 60 -Attribution d'un complément indemnitaire aux agents exerçant les fonction de gardiens de gymnase (service jeunesse et sport) et aux agents exerçant des fonctions d'accueil , surveillance et /ou médiation du parcours muséographique (service Lieux d'art et d'histoire)

Affaire 61 - Modification au tableau de l'effectif

Administration générale

Affaire 62 - Lycée d'enseignement Professionnel Léonard De Vinci - nouvelle désignation des représentants de la ville au conseil d'établissement

le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 26 juillet 2010

2010-07-17T10:55:00.000-07:00

Les élus groupe Verts-NPA-Cuals de Montpellier informent que dès aujourd'hui, on peut retrouver sur le site des Verts le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 26 juillet 2010.

Ils invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à donner leur avis.

Vous trouverez aussi au bas de ce message l'ensemble des titres des délibérations.

Vous pouvez télécharger les synthèses des affaires présentées en trois parties :

- les affaires 1 à 33
- les affaires 34 à 73
- les affaires 74 à 34

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 26 juillet 2010
séance publique, 16, salle des rencontres, hôtel de ville

Adoption de l’ordre du jour
Adoption du procès-verbal du conseil municipal précédent

Réussite éducative

1. Cuisine centrale des restaurants scolaires - prévention de l’obésité infantile dans les écoles primaires de la ville - autorisation de signer une convention

Qualité de l’espace public

Lancement de la démarche d’élaboration du PAVE (Plan de mise en accebilité de la voirie et de l’espace public)
3. Création d’une commission pour l’accessibilité

Emploi, Insertion par l’économique

Convention de partenariat du dispositif «chèque parking» - autorisation de signer l’avenant n°1
5. Instauration du droit de préemtion sur les cessions de fonds artisanaux, de fonds de commerces et baux commerciaux à l’intérieur du périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité

Finances communales, contrôle en gestion

6. affectation du résultat 2009 du budget principal
7. budget supplémentaire 2010 de la ville de Montpellier - budget principal
8. renouvellement des lignes de trésorerie
9. adhésion à l’association d’études pour l’agence de financement des collectivités locales

Projet urbain - urbanisme et aménagement durable
Compte-rendus annuels à la collectivité

10. ZAC des Grisettes Concession d’aménagement Ville/serm - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité
11. ZAC Nouveau Saint Roch Concession d’aménagement Ville/Serm - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (exercice 2009)
12. Port Marianne - Jardins de la lironde infrastructures primaires - mandat ville/serm Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (exercice 2009) avenant n°5
13. Zone d’aménagement concerté Blaise Pascal - concession d’aménagement ville/serm - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (exercice 2009) - avenant N°10
14. Zone d’aménagement concerté Port Marianne - consul de la mer Concession d’aménagement Ville-Serm - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (exercice 2009)
15. Zone d’aménagement concerté Port Marianne -Jacques Coeur - Concession d’aménagement Ville/serm - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (exercice 2009)
16. Zone d’aménagement concerté Port Marianne - Jardins de la lironde - concession d’aménagement Ville - Serm - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (exercice 2009)
17. Zone d’aménagement concerté Port Marianne - Richter - Concession d’aménagement Ville-Serm - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (exercice 2009)
18. Zone d’aménagement concerté Port Marianne - Rive gauche Concession d’aménagement Ville-Serm - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (exercice 2009)
19. Petit Bard ) Concession d’aménagement Ville/Serm - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (exercice 2009) - avenant n°3 - rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique (année 2009)
20. ZAC Malbosc - Concession d’aménagement Ville/Serm - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (exercice 2009) Rapport Spécial sur les conditions d’exercive des prérogatives de puissance publique (année 2009)
21. ZAC Ovalie - concession d'aménagement ville/serm - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (exercice 2009) - rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique (année 2009)
22. Zone d'aménagement concerté Port Marianne - Port Marianne , secteur nord Est de la place Ernest Granier et avenue Raymond Dugrand - concession d'aménagement ville-serm - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (exercice 2009) - rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique (année 2009) - avenant n°5
23. ZAC Port Marianne - consul de Mer futur hôtel de ville - mandat ville/serm Compte-Rendu Annuel à la Collectivité
24. Port Marianne - mandat d’acquisitions foncières ville/serm - compte-rendu annuel à la collectivité (exercice 2009)
25. Montpellier Grand Coeur - avenant n°8 à la concession d’aménagement Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (exercice 2009) - raport spécial sur les conditions d’exercie des prérogatives de puissance publique (année 2009) - avenant n°2 à la convention de trésorerie
26. Communication au Conseil Municipal de Montpellier du rapport retraçant l’activité de la Communauté d’agglomération de Montpellier pour l’exercice 2009 sur la base de son compte administratif.

Rapport des délégataires

27. TAM - convention de délégation de service public - parc de stationnement Arceaux - rapport du délégataire - exercice 2009
28. TAM - convention de délégation de service public - Parc de stationnement Comédie - rapport du délégataire - exercice 2009
29. TAM - convention de délégation de service public - Parc de stationnement Europa - rapport du délégataire - exercice 2009
30. TAM - convention de délégation de service public - Parc de stationnement Gambetta - rapport du délégataire - exercice 2009
31. TAM - convention de délégation de service public - Parc de stationnement Laissac - rapport du délégataire - exercice 2009
32. TAM - convention de délégation de service public - Parc de stationnement Nombre d’Or - rapport du délégataire - exercice 2009
33. EFFIA - convention de délégation de service public - Parc de stationnement Arc de Triomphe - rapport du délégataire - exercice 2009
34. Société des parkings du polygone - convention de délégation de service public - Parc de stationnement - rapport du délégataire - exercice 2009
35. Vinci Park- convention de délégation de service public - Parc de stationnement Foch Préfecture - rapport du délégataire - exercice 2009

36. Vinci Park - convention de délégation de service public - Parc de stationnement Peyrou Pitot - rapport du délégataire - exercice 2009

37. Effia Stationnement - convention de délégation de service public - exploitation de la fourrière municipale - rapport du délégataire - exercice 2009
38. Serml Réseau Montpelliérain de Chaleur et de froid - convention de délégation de service public - distribution d’énergie calorifique - rapport du délégataire - exercice 2009
39. Véolia Eau - convention de délégation de service public - production et distribution d’eau potable - rapport du délégataire - exercice 2009

Projet Urbain - urbanisme et aménagement durable

40. Opération Campus - approbation de la convention de groupement de commandes pour les études préalables du projet campus UMSF - modification
41. Projet d’extension et de modernisation de la Gare Saint Roch - avis de la ville sur les modalités de concertation du public proposés par le maitre d’ouvrage du projet
42. ZAC Nouveau Saint Roch - bilan complémentaire et définitif de la concertation - arrêt du dossier de réalisation - mise à disposition du public
43. ZAC Port Marianne - Consul de Mer Futur Hôtel de ville - autorisation de signer l’avenant n°2 au arché de contrôleur technique
44. Aménagement hydrauliques des branches Est et Ouest du ruisseau du Nègue Cats - mandat ville/serm - bilan de clôture
45. Réalisation du pont de la république et réaménagement de la rue des Aconniers (section entre l’avenue du Pont Trinquat et le pont de la république) - objectifs et modalités de la concertation avec le public
46. Plan Local d’Urbanisme (PLU) - quartier Mosson ) Lieu Dit Truc de Leuze - parcelles TX n°27 ) TX n°38
47.Projet d’aménagement de l’avenue du Pront Trinquat (section rue des Acconiers/chemin de Moulares) - bilan de la concertation - arrêt du projet et mise à disposition du public
48. ZAC Port Marianne - Parc Marianne - agrément de candidature Kaufman and Broad (Ilot 17 B)
49. ZAC des Grisettes (1ere tranche) - agrément de candidature URBIS Réalisations lot 8c
50 Cession gratuite suite permis de construire - élargissement rue du professeur Tedenat propriété URBAT SNC rue de la Figairasse
51. Cession gratuite suite permis de construire Rue de Centrayrargues - propriété Comte Frédéric
52. Cessions négociées - régularisation de l’existant avenue du père Soulas Propriété «Résidence Isabelle»
53. Déclassement du Domaine Public Communal Emprise Rue Jean Segondy Vente au Conseil Générla de l’Hérault
54. Foncier Acquisition terrain pour cheminement piéton - impasse des Luques Propriété de Madame Salles
55. Acquisition des propriétés de M. Bernard Birot et de l’indivision Castelbou «Anciens Ateliers de laCroix d’Argent « 1945, avenue de Toulouse parcelles cadastrées EH 73 - 75 - 76
56. Convention de servitude de passage d’une canalisation de gaz - sere tropicale du zoo du Lunaret Avenue François Chicoyneau de la Valette Parcelle Cadastrée AZ 32
57. Protocole transactionnel entre la ville et Madame Viala dans le cadre de l’expropriation «Opération Nord du PArc Malbosc»
58. Terrain 5 avenue François Delmas - vente à la SAS Chateau Pourcel
59. ZAC Port Marianne - Parc Marianne extension» vente à la SERM d’une partie du terrian cadastré SB176 - avenue Raymond Dugrand
Montpellier Grand Coeur - section Ilot Vernes (rue Adam de Craponne) - prise en considération d’un projet d'aménagement instauration d’un périmètre d’étude (art. L. 111-10 du code de l’urbanisme)

61. Montpellier Grand Coeur - section quai des tanneurs - prise en considération d’un projet d’aménagement - instauration d’un périmètre d’étude (art. L 111-10 du code de l’urbanisme)
62. Montpellier Grand Coeur - ravalement obligatoire des façades - attributions de subventions
63. Quartier Cévennes - projet de rénovation urbaine Petit Bard - deuxième phase démolition de bâtiments , restructurations et aménagements résidentialisation des copropriétés conservées - convention préalable à la déclaration d’utilité publique bilan déclaration d’utilité publique n°2 arrêt du dossier d’enquête préalable
64. Quartier Cévennes - Secteur de la copropriété des Cévennes - instauration d’un périmètre d’étude (art. L 111- 10 du code de l’urbanisme)

Rénovation urbaine - logement social

Projet de rénovation urbaine du quartier Mosson secteur Hauts de Massane Tour Condorcet - autorisation de démolir
66. Montpellier Grand Coeur - opération programmée d’amélioration de l’habitat de renouvellement urbain - attribution de subventions

Cohésion sociale

Attribution de subvention à l’association Confluences dans le cadre de la politique de Cohésion Sociale
68. Attribution de subventions à diverses associations de la ville dans le cadre des actions territoriales 2010
69. Montpellier Grand Coeur - attribution de subventions à des associations - programme d’actions pédagogiques, culturelles et citoyennes autour du projet de rénovation urbaine du quartier Centre

Réussite éducative

70. Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)
71. Construction du groupe scolaire ZAC Ovalie Maternelle Olympe de Gouges Elementaire Esope - Modifications de la répartition du montant des tranches de travaux attribué à l’entreprise Technicfer lot N°5 - métallerie - avenant au marché de travaux
72. Ecole maternelle Olympe de Gouges Ecole maternelle Yourcenar Mitterrand Ecole élémentaire Rabelais - extension de la capacité d’accueil par la mise n place de bâtiments préfabriqués - attribution de marchés de travaux correspondants
73. réalisation d’un nouveau groupe scolaire pour le quartier Malbosc - dénomination - appel d’offres - demande de subvention - permis de construire

Sport Solidaire

74. attribution de subventions à diverses associations sportives 2010
75. Convention d’utilisation du domaine public dans le cadre de manifestations sportives ville- associations
76. Quarier les Cevennes - Proposition de dénomination du terrain de football rue Paul Rimbaud : Rachid Malla

Economie des ressources et du patrimoine

77. Appel d’offres ouvert - mandats de gestion immobilière : lot 1: Mandat de Gestion Technique Administrative et Financière pour la Maison des Syndicats Lot 2 : mandats de Gestion immobilière pour les divers locaux du domaine privé de la ville
78. Mise à disposition de locaux associatifs - approbation des loyers minorés - autorisation de signer les conventions de location
79. 14, rue de l’Ecole de Pharmacie - La Panacée Cité des artistes - contrat de location de 3 logemetns meublés CROUS/ Ville de Montpellier

Vie Associative

80. Attribution de subventions à diverses associaitons

Emploi, insertion par l’économique

81. Convention d’exploitation du domaine public Kiosque des fleuristes - allée Pau lBoulet - désignation d’un nouveau titulaire
82. Projet de convention d’objectifs avec le syndicat des «Gres de Montpellier» - autorisation à signer cette convention

Actions solidaires et prévention

83. Pôle Santé Publique - convention d’occupation du domaine public
84. Tarifs 2010 fixant les droits d’inscription au 10eme colloque francophone des Villes Santé de l’OMS organisé à Montpellier les 24, 25 et 26 novembre 2010
85. Fond départemental d’Aides aux Jeunes - délégation de Gestion du Département à la ville de Montpellier - avenant 2010

Rayonnement international et co-développement

Attribution d’une subvention à l’association Casa de Espana

Action culturelle - culture scientifique et technique

87. ouverture des archives municipales et du parcours muséographique à l’occasion des journées du patrimoine des 18 et 19 septembre 2010
88. Convention de partenariat entre la ville de Montpellier et les salles de cinéma, opération Cinéma sous les étoiles
89. acceptation du don de 24 photographies de Yann Arthus-Bertrand
90. approbation du règlement intérieur pour exposer à la galerie Saint Ravy
91. attributions de subvention 2010 : annulation de la subvention attribuée à M A Culture
Centre d’Arts Contemporains - cité des artistes résiliation du lot 14 : chauffage ventilation Climatisation , marché F97
93. Modalités de la programmation artistique au Carré Saint Anne et approbation de son règlement intérieur
94. avenant à la convention d’objectifs entre le conseil général de l’Hérault, la ville de Montpellier et la régie des Maisons Pour Tous - théâtre Jean Vilar
95. Convention d’utilisation du domaine public dans le cadre d’une manifestation culturelle
96. Culture et Patrimoine attribution de subventions à diverses associations culturelles, scientifiques et techniques
97. Convention de partenariat avec l’association Festival International du Cinéma Méditerranéen Attribution de subvention
98. Demande de subvention à la région Languedoc Roussillon dans le cadre de l’appel à projet relatif aux «oeuvres ou services utilisant les techniques de l’information et de la communication en faveur du développement de la culture» : projets «points de vue, points de vie»
99. ZAC Port Marianne - consuls de mer - futur hôtel de ville - autorisation de signer les marchés de fourniture et mise en place d’équipement réseau, téléphonie et audiovisuels dans le futur hôtel de ville et autres bâtiments communaux Lot 1 : système réseaux et TOIP Lot 2 : systèmes audiovisuels
100 PEGASE : Convention de location du réseau haut débit Pégase entre la ville et l’Hérault telecom, raccordement du Domaine d’O
101. PEGASE : convention de location du réseau haut débit entre la ville de Montpellier et SFR liaison entre SFR et COGENT : LO 02715
102. PEGASE : Convention de location du réseau haut débit entre la ville de Montpellier et SFR raccordement d’un client rue Samuel Morse L02714
103. Construction d’un abri pour girafes - autorisation de signer les avenants relatifs aux lots 1,2,3 et 4

Qualité de l’espace public

104. quartier Croix d’argent sous quartiers Croix d’Argent - dénomination de voies ZAC des grisettes
105. quartiers hôpitaux facultés sous quartier hôpitaux facultés - dénomination de voie Haroune Tazief Pierre Antonini
106. quartier de la Paillade sous quartier Port Marianne - dénomination de voie ZAC Malbosc-
107. Quartier Port Marianne sous quartier Port Marianne - dénomination de voie ZAC Port Marianne
108. Classement de voies dans le domaine public communal - rue des myrtilles - lou tarido - recatous
109. Marché d'enlèvement des graffitis et de l'affichage sauvage , de nettoyage du mobilier urbain et ouvrages d’art - autorisation de signer l’avenant N°3
110. Redevance spéciale pour les déchets ménagers et assimilés ) convention communauté d'agglomération de Montpellier/ville
111. Amélioration des abords du Polygone - rue des pertuisanes - couvertures de la trémie Bastion Ventadour et ouvrages de soutenement du parvis de l’hotel Pullman - marché passé selon une procédure adaptée
112. transfert du parvis du stade de la Mosson à la communauté d’agglomération de Montpellier
113. levés et intégration du réseau pluvial dans le système d'information géographique de la ville - marchés à bons de commande - autorisation de signer le marché - rectification de la délibération n°2010/246
114. Contrôle électrique des installations d’éclairage public - appel d’offres ouvert - autorisation de signer le marché
115. maintenance et modification des équipements d’éclairage public
116. mise à niveau des logiciels et matériels du PC Petrarque pour la prise en compte du tramway ligne 3
117. maintenance des ascenseurs Corum passage Hermes et escaliers mécaniques du triangle et passage hermes - rectification de la délibérations 2009/382
118. Rue de la cieille poste - voie cyclabl - autorisation de sogner l’avenant n°1
119. signalisation verticale : autorisation de signer le marché
120. achat et fourniture de semences, de plantes à massif annuelles, bisannuelles, graines, orangeries, autorisation de signer les marchés
121. boisement forestiers : traitement aérien contre la chenille des pins - autorisation de demande de subventions 2010
122. fourniture et mise en place de clôture dans les parcs et squares - autorisation de signer les marchés
123. Plan biodiversité 2010/2014 Convention de partenariat aux réseaux de sciences citoyennes avec l’association TELA BOTANICA
124. Plan biodiversité 2010/2014 Convention de partenariat aux réseaux de sciences citoyennes avec l’association NOE CONSERVATION

Ressources humaines

125. Dispositif d’aménagement d’emploi de sportif de haut niveau : Marie-Christine Virebayre
126. Mise à disposition d’un agent de l’université Montpellier II auprès de la ville de Montpellier (parc zoologique)
127. Modification du régime indemnitaire applicable aux administrateurs territoriaux : mise ne oeuvre de la prime de fonctions et de résultats
128. montant horaire de la vacation de vaccination
129. Régime indemnitaire applicable au cadre d’emplois des infirmiers territoriaux
130 Modification du tableau de l’effectif
131 Règlement du compte épargne temps
132 Transfert d’activités de la société SAGEM communications à Axium - produits électriques - autorisation de signer l’avenant

le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 14 juin 2010

2010-06-07T09:44:00.000-07:00

Les affaires du prochain conseil municipal enfin en ligne...

Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals de Montpellier informent que dès aujourd'hui, on peut retrouver le texte intégral des délibérations soumises au vote du prochain conseil municipal du lundi 14 juin 2010

Les élus du groupe Verts-NPA-Cuals invitent les montpelliérains à prendre connaissance des affaires du conseil municipal et à donner leur avis.

Vous trouverez aussi au bas de ce message l'ensemble des titres des délibérations.

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Ordre du jour du conseil municipal du lundi 14 juin

Adoption de l'ordre du jour
Adoption du procès-verbal du conseil municipal précédent

Finances communales

Affaire 1 - Compte administratif 2009 de la ville de Montpellier - budget principal
Affaire 2 - Compte administratif 2009 de la ville de Montpellier - budget annexe de l'eau
Affaire 3 - Adhésion à la société française d'évaluation - désignation des représentants de la ville à l'assemblée générale

Projet urbain - urbanisme et aménagement durable

Affaire 4 - réalisation d'un nouveau groupe scolaire pour le quartier malbosc - arrêt des dossiers d'enquete publique vlsant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme et d'enquete parcellaire - recours à la procédure d'urgence

Affaire 5 - Réalisation d'un nouveau groupe scolaire pour le quartier malbosc - procédure de déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme ) acquisition de la proprité de M. Jean-Marc Michel , cadastrée TN 13

Affaire 6 - Foncier - élargissement du droit de péremption urbain "renforcé"

Affaire 7 - foncier - création d'un cheminement piéton le long de l'aqueduc Saint Clement - acquisition foncière - résidences "les jardins d l'aqueduc I, II, III

Affaire 8 - Foncier - régularisation emprise rue des tulipes - caisse des congés payés du bâtiment région LR

Affaire 9 - Cesion gratuite suite permis de construire - création d'un cheminement piéton le long du lez - propriété "sari Cote Lez"

Affaire 10 - déclassement du domaine public communal - emprise avenue du père soulas - vente à M. R BEC Gaetan - sic le valus

Affaire 11 - Déclassement du domaine public communal - rue des aveliniers - emprise devant l'ancien EHPAD Campériols

Affaire 12 - Servitude réseau "Eau pluviales" impasse Nadar - copropriété "les lauriers roses" copropriété "les palmiers"

Affaire 13 - Domaine de la valette - résiliation partielle du bail emphytéotique du 16 octobre 1980 entre la ville de Montpellier et la région Languedoc Roussillon (venant aux droits de l'Etat par cession partielle du bail en date du 25 juin 1991 entre l'Etat et la Région Languedoc roussillon)

Affaire 14 - Domaine de la valette - résiliation partielle du bail emphytéotique du 16 octobre 1980 entre la ville de Montpellier et la société FDI Habitat (venant aux droits de l'Etat par cession partielle du bail par l'Etat à la société CIRMAD Grand Sud en date du 10 octobre 2002 et par cession des droits réels immobiliers par CIRMAD Grand Sud à FDI Habitat en date du 15 octobre 2002)

Affaire 15 - terrain de camperions - rue des aveliniers - parcelle KY 486 - principe de division foncière en vue de cession immobilières - déclassement partiel du domaine public communal

Affaire 16 - ZAC Port Marianne PArc Marianne ) vente à la SERM d'un terrain propriété indivise de la ville ) avenue Raymond Dugrand parcelle cadastrée SB33

Affaire 17 - Conventions de servitude de passage du réseau ERDF

Affaire 18 - Montpellier Grand Coeur - ravalement obligatoire des façades - attribution de subventions

Affaire 19 - ZAC Port Marianne - consuls de mer - futur hôtel de ville - autorisation de signer les marchés Lot 12 : plafonds en tissus

Rénovation urbaine Logement Social

Affaire 20 - Projet de rénovation urbaine de la ville de Montpellier - contrat projet de développement urbain de 2005 / 2011 Montpellier Ville / Département (quartiers Mosson - Centre ) Cevennes) PRogrammation d'actions 2010

Affaire 21 - Opération grand Coeur lancement d'une nouvelle opération d'amélioration de l'habitat, de renouvellement urbain et de copropriétés dégradées sur les quartiers Gambetta ) Figuerolles Nord Ecusson de 2010 à 2015 - demande de subvention et apporbation de la convention et du règlement attributif des subventions municipales

Affaire 22 - Montpellier Grand Coeur - opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain - attribution de subvention

Action culturelle - culture scientifique et technique

Affaire 23 - Culture et patrimoine - attributions de subventions à diverses associations culturelle, scientifiques et techniques

Affaire 24 - Convention de partenariat entre la ville de Montpellier et l'Université Montpellier 1

Affaire 25 - Convention de mise à disposition de fibres optiques par la ville de Montpellier à l'2cole Nationale Superieure de Chimie de Montpellier avenant n°1

Affaire 26 - Pégase convention de location du réseau haut débit entre la ville de Montpellier et SFR - raccordement d'un client ZAC Euromédecine L02663

Affaire 27 - Affaire 26 - Pégase convention de location du réseau haut débit entre la ville de Montpellier et SFR - raccordement d'un client ZAC Euromédecine L02664

Affaire 28 - Prestations de maintenant multitechnique préventive , corrective et évolutive des installations du parc zoologique - appels d'offres - autorisation de signer les marchés

Affaire 29 - Cinéma Nestor Burma - autorisation de signer les avenants N°1 aux marchés de travaux (Lot 1,4,7 et 12)

Vie associative

Affaire 30 - Réformes d'ordinateurs - dons aux associations

Emploi, insertion par l'économique

Affaire 31 - service des affaires commerciales - actualisation des tarifs 2010

Qualité des services de vie quotidienne

Affaire 32 - Complexe funéraire de Grammont ) avenant à la convention d'occupation partielle des locaux de la communauté d'agglomération de Montpellier par la ville de Montpellier - autorisation de signezr l'avenant

Réussite éducative

Affaire 33 - Autorisation de signer la convention de financement entre la ville de Montpellier et la Caisse des écoles dans le cadre de la plateforme de réussite éducative

Affaire 34 - Attribution de subventions dans le cadre d'événements culturels - offres culturelles budget 2010

Sport solidaire

Affaire 35 - Marché négocié de prestations de service avec le club de haut niveau EUSRL Montpellier Agglomération Handball - autorisation de signature

Affaire 36 - Mise à disposition des strucutres artificielles d'escalade du gymnase Achille - approbation d'une occupation à titre gratuit - autorisation de signer la convention d'occupation du domaine public, association bleu vertige.

Affaire 37 - quartier Montpellier Centre - Gymnase Achille -proposition de dénomination des structures artificielles d'escalade Pierre Rouzo

Jeunesse

Affaire 38 - Bourse d'animation Jeunes 2010 - attributions de subventions

Affaire 39 - bourses initiatives jeunes 2010 - participation de la ville

Affaire 40 - Carte été Jeunes 2010 - attribution à titre gratuit

Affaire 41 - extension de la tranche d'âge des bénéficiaires de l'Espace Montpellier Jeunesse

Economie des ressources et du patrimoine

Affaire 42 - Avenue Professeur Blayac - quartier Mosson - création d'un café sportif skate park - autorisation de dépôt de permis de construire

Affaire 43 - approbation des loyers minorés - autorisation de signer les conventions de location du domaine privé de la ville

Affaire 44 - rénovation d'installations thermiques de bâtiments communaux - programme 2010 - autorisation de signer les marchés

Affaire 45 - participation financière des agents municipaux possédant une place de parking

Qualité de l'espace public - déplacements

Affaire 46 - Convention de partenariat entre la ville aide Montpellier, et lma société des autoroutes du Sud de lafrance sur l'échange de données sur les conditions de circulation ) autorisation de signer la convention

Affaire 47 - Convention d'échanges de données entre la ville de Montpellier, le conseil général de l'Hérault, la communauté d'agglomération de Montpellier, la direction régionale de l'équipement de l'aménagement et du logement et la société des autoroutes du sud de la france - autorisation donnée à Madame le Maire à signer la convention

Affaire 48 - Etude relative à l'optimisation des livraisons de marchandises au centre-ville de Montpellier - demande de subventions

Affaire 49 - Mission SPS de catégories 2 et 3 opération de VRD et Génie Civil - autorisation de signer les marchés

Affaire 50 - Missions géomètres de levés tiopographiques , de controles et de recollements ) autorisations de signer les marchés

Affaire 51 - Levés et intégration du réseau pluvial dans le système d'information géographique de la ville) marché à bons de commande - autorisation de signer le marché

Affaire 52 - aménagement de la rue Marie Caizergues - avenant N°1 lot n°1 voirie

Affaire 53 - Aménagement de l'allée Henri II de Montmorency avenants N°1 lot N°1 voirie et lot n°3 espaces verts

Affaire 54 - avenant N°1 marché VDIIP ilot saint Pierre

Affaire 55 - Etudes Géotechniques - autorisation de signer le marché

Centrale d'achats, contrôle en gestion

Affaire 56 - subventions à diverses associations - exercice 2010 -attributions et ajustements

Affaire 57 - achat de matériels de plomberie, de chauffage, et d'arrosage - appels d'offres autorisation de soigner la convention de groupement de commandes entre la commune de Montpellier, de JAcou, de Pignan, le cCAS de Montpellier et la communauté d'agglomération de Montpellier

Affaire 58 - achat de petits matériels électriques - appels d'offres - autorisation de signer la convention de groupement de commandes

Affaire 59 - Achat et maintenance de postes de travail bureautique , de serveurs, et d'imprimantes - appel d'offre - groupements de commandes entre la ville de Montpellier et le CCAS

Ressources humaines

Affaire 60 -Attribution d'un complément indemnitaire aux agents exerçant les fonction de gardiens de gymnase (service jeunesse et sport) et aux agents exerçant des fonctions d'accueil , surveillance et /ou médiation du parcours muséographique (service Lieux d'art et d'histoire)

Affaire 61 - Modification au tableau de l'effectif

Administration générale

Affaire 62 - Lycée d'enseignement Professionnel Léonard De Vinci - nouvelle désignation des représentants de la ville au conseil d'établissement